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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch.secu-fiva-cdas
6868b51d9508abe851204644
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M.
Source officielle1ère chambre civile B
67ff39d1303a1b38839f7d91
15 avril 2025
15 avril 2025
Avril 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie LEMOINE, conseiller - Bénédicte LECHARNY, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleRétention_recoursJLD
65434b380147228318b9147f
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Madame [K] [P], interprète en langue turque, inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [Y] [O], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Elsa
Source officielle1ère chambre
DTA_2104345_20240502
2 mai 2024
2 mai 2024
soutient que : - la procédure d'opposition à contrôle fiscal n'est pas applicable ; elle ne s'est pas opposée au contrôle et justifie de raisons indépendantes de sa volonté ; le cabinet comptable, Elia
Source officielleChambre 1-6
64a7af063bcaf505db696258
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Société MUTUELLE ASSURANCE DES INSTITUTEURS DE FRANCE (MAIF) C/ [Y] [I] [U] [E] [I] CPAM DU VAR Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE -Me Elsa
Source officielleChambre 2-4
69693519cdc6046d476fd2bf
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Le notaire a donc dressé un procès verbal de difficulté contenant les dires des parties.
Source officielleChambre 1/Section 2
65a18c1f0ddb77892692d2b2
11 janvier 2024
11 janvier 2024
défaillante Madame [M] [G] veuve [N] [Adresse 20] [Adresse 20] représentée par Maître Sacha LANQUETTE de la SELEURL LANQUETTE, avocat postulant au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, vestiaire : 57, Me Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
650d30b271dfcd8318200fda
5 septembre 2023
5 septembre 2023
président, et Bénédicte LECHARNY, conseiller, qui ont siégé en rapporteurs sans opposition des avocats dûment avisés et ont rendu compte à la Cour dans leur délibéré, assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6700d6e3836fac7141b7e92d
4 octobre 2024
4 octobre 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de Mme Chrystel ROHRER, Greffier, DÉBATS : A l'audience publique du 28 mai 2024, Mme Elsa WEIL, Conseiller
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
65ab721b36bfc00008d68c46
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Jean-Pierre DELAVENAY, Président et Mme Elsa WEIL, Conseiller ont entendu les représentants des parties en leurs dépôts de conclusions et observations.
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68806c8abf1211186fbec933
21 juillet 2025
21 juillet 2025
produits aux débats ne permettaient pas de justifier de l'incompréhension de Monsieru [G] [X] et justifiait le report de la notification de ses droits alors qu'il résulte du procès-verbal du 14 juillet
Source officielleMagistrat Courret
DTA_2301462_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Vu - le procès-verbal des opérations électorales ; - les autres pièces du dossier ; Vu : - le code électoral ; - le décret n° 2023-257 du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
670fff52b44a8f27d43c8fa0
15 octobre 2024
15 octobre 2024
SELARL AVOCAGIR SCP BAYLE JOLY SELARL BIAIS ET ASSOCIES Me Julie CARREAU Me Sophie DARGACHA-SABLÉ Me Bénédicte DE BOUSSAC DI PACE SCP DEFFIEUX GARRAUD JULES SCP EYQUEM BARRIERE DONITIAN CAILLOL Me Elsa
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fd95e0f933143488f0c32ea
13 février 2020
13 février 2020
conseiller et Bénédicte LECHARNY, conseiller, magistrats rapporteurs (sans opposition des parties dûment avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Elsa
Source officielleJEXMOBILIER
670d6b8ca970047761995d15
8 octobre 2024
8 octobre 2024
[M] [L] né le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 11], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Virginie PARISSE de la SELARL LEX&CO AVOCATS, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, substituée par Me Elsa
Source officielle1ère chambre civile B
642d1484cb8fa004f57da1d7
4 avril 2023
4 avril 2023
Avril 2023 Audience présidée par Stéphanie LEMOINE, magistrat rapporteur, sans opposition des parties dûment avisées, qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assisté pendant les débats de Elsa
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6710aa4bbe64d7e510244f3a
15 octobre 2024
15 octobre 2024
Pascal VERGUCHT, Conseiller, Mme Elsa WEIL, Conseiller, Assistés lors des débats de M.
Source officielle2ème Chambre Cab2
661d6f5d082b40ce99b6721e
15 avril 2024
15 avril 2024
[F] [U] (Me Marine FANDOS) DÉBATS : A l'audience Publique du 18 Mars 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré Président : Madame Elsa VALENTINI Greffier : Madame Célia SANDJIVY
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
5fca5f82fbb58046b83ac8b5
6 novembre 2020
6 novembre 2020
par Me Pierre-François OZANNE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0506 Monsieur [X] [S] [Adresse 1] [Localité 5] Madame [L] [G] épouse [S] [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par Me Elzéar
Source officielle1ère chambre civile A
5fd990b231735681d1ea7958
9 janvier 2020
9 janvier 2020
: 09 Janvier 2020 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Aude RACHOU, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Annick ISOLA, conseiller assistés pendant les débats de Elsa
Source officiellePage 13 sur 61