Dans le dernier état de ses écritures notifiées le 3 septembre 2021, la société MARC ANTOINE sollicite qu'il plaise : Vu les dispositions des articles 21, 24, 25, 26 et 42 de la loi du 10 juillet 1965,

né le 01 Juillet 1986 à AJACCIO (20000) ... ... 20000 AJACCIO représenté par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Antoine SOLLACARO, avocat au barreau d'AJACCIO Monsieur

L.743-8, L. 743-20 et L. 743-24 du Code de l’Entrée et du Séjour des Etrangers et du Droit d’Asile; Vu l’article R. 213-12-2 du code de l’organisation judiciaire ; En présence de Maître PATINIER Antoine

2023, des appels de fonds et du relevé de compte individuel de la SCI de l’Antoine, qu’elle doit au syndicat des copropriétaires 3267,99 €, au titre des charges de copropriété impayées le 1er juillet

No 11/ 01756 AFFAIRE : Antoine X...

Antoine A, demeurant chez Mlle B ... ; M.

Article 4 : La société Antoine X... et Compagnie versera à la COMMUNE DE DECINES-CHARPIEU une somme de 25 000 F au titre de l'article 75-I de la loi du 10 juilllet 1991.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 21 février et le 6 mars 2024, Maîtres Antoine Cauchefer, Julien Jourd'heuil et Hervé Salmon, représentés par Me Stouffs, demandent

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE ORDONNANCE DE REFERE rendue le 1 Juillet 2025 par M. Antoine MONTIER, président assisté de M.

Antoine X..., - rejeté les demandes formées sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, - condamné M. Antoine X... aux dépens. M.

Pierre Antoine X... une somme de 2500 euros en réparation du préjudice moral, à raison d'une détention provisoire de 4 mois et 5 jours effectuée du 25 Février 1991 au 1er Juillet 1991 et a rejeté sa demande

JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Pierre-Louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Monsieur Antoine X... ... ... 20200 BASTIA représenté par Me Antoine CANARELLI, avoué à

Par acte d'huissier en date du 17 juillet 2014, Mme Laurence Y... a assigné M. Antoine X... en partage judiciaire.

Y..., né à la Réunion en 1912 qui y est décédé le 19 juillet 1992 ; qu'il a fait assigner le 27 février 2004, M.

A L'ANTOINE demande que le Conseil d'Etat annule l'élection du président du bureau du syndicat mixte du parc naturel du Jura qui s'est déroulée le 17 juillet 1995 ; Vu les autres pièces du dossier

* * * Vu l'assignation en référé délivrée le 30 juin 2011 par Monsieur Antoine X...à Madame Jacqueline Z... épouse A....

Par un mémoire enregistré le 15 juin 2022, le Syndicat des copropriétaires du 6 Cour Bérard et 16 bis rue Saint-Antoine Paris 4 déclare se désister de sa requête.

20 MAI 2026 50B N° RG 24/05828 N° Portalis DBX6-W-B7I-ZKDO AFFAIRE : SARL SOCIETE COMMERCIALE D’APPLICATION DES SOLS (SCAS) C/ SARL DECO PRODUCTION Grosse Délivrée le : à Me Antoine

[X] a également été condamné, le 2 juin 2021, à dix-huit mois d'emprisonnement pour violences aggravées en récidive, commises le 3 décembre 2020 sur la personne d'un tiers s'interposant alors qu'il s'en

plus renouvelée le 16 juin 2020.