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2 360 résultats pour « Kellal »

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DÉCISION / ECLI

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DATE

EXTRAIT

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514590_20251210

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514614_20251210

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514785_20251210

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514806_20251216

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515051_20251203

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515447_20260107

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515449_20260107

7 janvier 2026

7 janvier 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515653_20260108

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

JU Chambre Sociale

DTA_2402947_20250626

26 juin 2025

26 juin 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations, allocations ou droits attribués au titre de l'aide ou de l'action sociale, en application de l'article R. 222-

Source officielle

JU Chambre Sociale

DTA_2403461_20250708

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relatifs aux droits attribués au titre du logement, en application de l'article R. 222 13 du code de justice administrative.

Source officielle

JU Chambre Sociale

DTA_2402089_20250116

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations, allocations ou droits attribués au titre de l'aide ou de l'action sociale en application de l'article R. 222-13

Source officielle

JU Chambre Sociale

DTA_2402490_20250715

15 juillet 2025

15 juillet 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relatifs aux droits attribués au titre du logement, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle

JU Chambre Sociale

DTA_2403796_20250708

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relatifs aux droits attribués au titre du logement, en application de l'article R. 222 13 du code de justice administrative.

Source officielle

JU Chambre Sociale

DTA_2403875_20250708

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations, allocations ou droits attribués au titre de l'aide ou de l'action sociale, en application de l'article R. 222-

Source officielle

JU Chambre Sociale

DTA_2404334_20250708

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les litiges relatifs aux prestations, allocations ou droits attribués au titre de l'aide ou de l'action sociale, en application de l'article R. 222-

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2207828_20221102

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les requêtes relevant de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2601115_20260223

23 février 2026

23 février 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2602263_20260306

6 mars 2026

6 mars 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2602444_20260225

25 février 2026

25 février 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2602874_20260316

16 mars 2026

16 mars 2026

Reymond-Kellal, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

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