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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:0108REP001389588
8 janvier 1993
8 janvier 1993
xa0; Aldo ROSSI, Lamberto PICCAGLI, Benedetto MAROCCHINI
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0322DEC004673699
22 mars 2001
22 mars 2001
par la requérante, peuvent se résumer comme suit. a) La procédure civile Le 27 octobre 1991, un incendie soupçonné d'être d'origine criminelle, avait presque totalement détruit le théâtre lyrique Petruzzelli
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91424
10 avril 2014
10 avril 2014
Représenté et assisté sur l'audience par Me René-louis PETRELLI, avocat au barreau de PARIS, toque : C1160 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 907 du
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0124DEC003039203
24 janvier 2006
24 janvier 2006
Dollé, greffière de section , Vu la requête susmentionnée introduite le 8 septembre 2003, Après en avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT Le requérant, Jean-Charles Marchiani, est un
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
60340726543965b6c66c468d
14 février 2017
14 février 2017
[H] [E], à l'époque directeur des services artistiques de la société Pathé Marconi, responsable de la production, du marketing et de la promotion des variétés atteste (pièce 346 de la SARL PPL) que la
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC004741416
21 octobre 2021
21 octobre 2021
Monica MANFREDI 1960 Franco MANIGLIA 1955 Maurizio MANNARINI 1960 Francesco Maria MANOZZI 1954 Simonetta MANZITTI 1944 Maurizio MARAGONI 1956 Ezio MARCHEGIANI 1957 Giorgio Mauro MARCHESI 1964 Vittorio MARCHINI
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2210851_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
A B, représenté par Me Mennetrier-Marchiani, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 23 décembre 2022 par lequel
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:1203REP002966696
3 décembre 1996
3 décembre 1996
Elle est représentée devant la Commission par Maître Carlo Marzioni, avocat à Rome. Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officiellejuge unique (1)
DTA_2009459_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Montigny-en-Ostrevent, de quatre points pour une infraction commise le 29 juillet 2015 à 20h55 à Montigny-en-Gohelle, de quatre points pour une infraction commise le 15 janvier 2016 à 17h44 à Bruille-lez-Marchiennes
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2307144_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
toutefois des pièces du dossier que, par courrier remis le 13 octobre 2023 à l'intéressé, qui accepté cette offre, l'OFII l'a informé qu'il était orienté vers le centre d'accueil du 233 rue Gugliemo Marconi
Source officielleciv1
6079432a9ba5988459c41416
30 janvier 1974
30 janvier 1974
ET FIT DISTRIBUER CES DISQUES PAR LA SOCIETE PATHE-MARCONI; QU'ORANE X..., FAISANT VALOIR QUE LA MISE EN CIRCULATION DE CES NOUVEAUX DISQUES AVAIT NUI A LA VENTE DES DISQUES EDITES EN 1933 PAR LA SOCITE
Source officiellecr
61372537cd5801467741bed1
4 janvier 1990
4 janvier 1990
constitution de partie civile ; " aux motifs que les services de l'inspection du travail ont relevé qu'aucune protection n'était installée pour empêcher l'introduction de la main dans les rouages de la marchine
Source officielle5ème Chambre
DTA_2201843_20250107
7 janvier 2025
7 janvier 2025
rapporteure publique, - et les observations de Me Laffont, représentant le syndicat des copropriétaires de l'immeuble I dit " A ", de Me Lacrouts, représentant la commune de Beaulieu-sur-Mer, et de Me Marchio
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0915REP003813297
15 septembre 1998
15 septembre 1998
Elle est représentée devant la Commission par Maître Carlo Marzioni, avocat à Rome. Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:0915REP003812297
15 septembre 1998
15 septembre 1998
Il est représenté devant la Commission par Maître Carlo Marzioni, avocat à Rome. Le gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300705
11 juin 2013
11 juin 2013
l'Homme ; 2°) ALORS, D'AUTRE PART, QUE dans son courrier du 29 mars 2006, le conseil de la société SEFITEC indiquait à l'expert « qu'il ne m'a été possible de soumettre les éléments communiqués par Me MARCHIO
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:0626DEC005048813
26 juin 2018
26 juin 2018
Petrucci, avocat à Messine. 2. Le gouvernement italien (« le Gouvernement ») a été représenté par son agent, M me E. Spatafora. 3.
Source officielleTribunal Administratif de Bastia
DTA_2500771_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
B A, inscrit sur la liste des experts près la cour d'appel de Bastia, domicilié 1190 avenue du Macchione à Bastia, est désigné en qualité d'expert avec pour mission de : 1°) se rendre sur les lieux et
Source officielleciv1
613720d0cd580146773ee9f9
28 juin 1988
28 juin 1988
J..., XD..., Collin, Jean-Louis XE..., Marconi, Bourgol, Berti, Gilcher et Mmes XB... et Rémond, de la SCP Boré et Xavier, avocat de la commune d'Hyères, les conclusions de Mme Flipo, avocat général, et
Source officielle4 ème Chambre
DTA_2100928_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
l'association syndicale libre du parc d'activités technologiques de la Vatine de contribuer au financement de l'installation de deux caméras de vidéoprotection, positionnées au croisement des rues Guglielmo Marconi
Source officiellePage 13 sur 27