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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2400984_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Marchand, président, - Mme Absolon, première conseillère, - M. Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 novembre 2024. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400124_20240712

Administratif

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 juillet 2024. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2403024_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, M. Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2025 La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402552_20250312

Administratif

12 mars 2025

12 mars 2025

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, M. Pringault, conseiller, Rendu public par mise à disposition au greffe le 12 mars 2025. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2300513_20230217

Administratif

17 février 2023

17 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 février 2023, la SARL V3 Lor, la SARL Ipso Facto, la société Les Frères Marchand SARL, la SAS les Domaines Nancy, la SARL Optique Saint Sébastien

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

ORTA_2403918_20250820

Administratif

20 août 2025

20 août 2025

Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Gérard Marchant tendant à l'application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2303532_20230323

Administratif

23 mars 2023

23 mars 2023

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2215553_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Marchand, premier conseiller, pour statuer en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2100143_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c'est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu'ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2007443_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Les principales activités incluses sont celles des marchands en gros, c'est-à-dire des grossistes qui prennent possession des marchandises qu'ils vendent, des négociants en gros, des dépositaires, des

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2403628_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

La surface de 159 m² dévolue au stockage de ses produits et marchandises et à un atelier, quoique légèrement plus importante que sa salle d’exposition et ses bureaux répartis quant à eux sur 130 m², ne

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2405814_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Elle produit une estimation du véhicule, issue du site marchand « La Centrale », selon laquelle, au regard du kilométrage non contesté, soit 76 800 km, le prix de revente conseillée est de 8 205 euros.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301247_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Absolon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2025. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301508_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Absolon, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2025 La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301629_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

Marchand, président, Mme Absolon, première conseillère, M. Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 avril 2025. Le rapporteur, Signé S.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302123_20250528

Administratif

28 mai 2025

28 mai 2025

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, M. Pringault, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 mai 2025. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2300033_20231013

Administratif

13 octobre 2023

13 octobre 2023

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2023. La rapporteure, Signé C.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302414_20240628

Administratif

28 juin 2024

28 juin 2024

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 juin 2024. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200350_20231117

Administratif

17 novembre 2023

17 novembre 2023

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, Mme Silvani, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 novembre 2023. La rapporteure, Signé M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2200206_20240503

Administratif

3 mai 2024

3 mai 2024

Marchand, président, Mme Pillais, première conseillère, M. Rivière, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 mai 2024. La rapporteure, Signé M.

Source officielle

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