AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Civile
68885727dbf0f4a9225a76bb
24 juillet 2025
24 juillet 2025
En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.
Source officielleChambre Civile
67f0ba3aea6533065f551d1a
3 avril 2025
3 avril 2025
CYTHERE 501 [Adresse 3] [Localité 2] INTIME Nous, Aurore BLUM, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée de Hélène PETRO, Greffière, présente lors du prononcé,
Source officielleChambre Civile
67f0ba3aea6533065f551d1c
3 avril 2025
3 avril 2025
CYTHERE 501 Centre commercial Katoury [Adresse 3] [Localité 1] INTIME Nous, Aurore BLUM, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée de Hélène PETRO, Greffière, présent lors
Source officielleSection des Référés
66ad2d0fd5af8a921ecd25d2
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Par conclusions visées et soutenues à l’audience, la SAS PETRA X demande au juge des référés de : - constater le désistement d’instance et d’action de la SAS PETRA X à l’encontre de la ville de [Localité
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-465523-466473
11 décembre 2001
11 décembre 2001
The case concerns an application lodged by the Metropolitan Church of Bessarabia ( Mitropolia Basarabiei şi Exarhatul Plaiurilor ) and eleven Moldovan nationals, Mr Petru Păduraru, Mr Petru
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-152700
18 février 2015
18 février 2015
Case Date of the decision 22064/13 A.A.R. 27/05/2014 20763/08 Nicolae AMARIEI 27/05/2014 57325/13 Elena APOSTOAE 01/07/2014 54294/09 Petru BALAJ 27/05/2014 65133/11 Ovidiu Dumitru BORZAN 27/05/2014 22326
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-418525-418793
2 octobre 2001
2 octobre 2001
30 Les requérants L’affaire concerne une requête introduite par l’Eglise métropolitaine de Bessarabie ( Mitropolia Basarabiei şi Exarhatul Plaiurilor) et onze ressortissants moldaves, Petru
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300040_20251105
5 novembre 2025
5 novembre 2025
La SARL Petr Architectes a présenté des esquisses, puis un avant-projet.
Source officielleCASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-3601
22 novembre 2005
22 novembre 2005
Le fiancé de la fille de Petros Kakoulli, qui accompagnait ce dernier, allègue qu’il entendit des soldats sommer Petros Kakoulli de s’arrêter, que celui-ci obtempéra et mit les mains en l’air.
Source officielleChambre sociale 4-3
66274efbc1c6ed00087b3e0d
22 avril 2024
22 avril 2024
LALEVIC de la SELEURL SELARL PETRA LALEVIC AVOCAT Madame [B] [P] Me Francine HAVET S.A.S.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
6866cb50d33109fd079acd25
3 juillet 2025
3 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Pétra LALEVIC Copie exécutoire délivrée le : à :Me Denis HUBERT rectifie le jugement du 14 mars 2025 de l'affaire
Source officielleChambre commerciale
687b268230e6dd8e1529bd23
17 juillet 2025
17 juillet 2025
En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.
Source officielleChambre Civile
68885726dbf0f4a9225a76a5
24 juillet 2025
24 juillet 2025
En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.
Source officielleChambre Civile
6896d625fd8bd33bb83ea48d
7 août 2025
7 août 2025
En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.
Source officielleChambre Civile
6896d627fd8bd33bb83ea48f
7 août 2025
7 août 2025
Localité 4] Représentant : Me Corinne FRANCOIS-ENDELMOND-PARFAIT, avocat au barreau de GUYANE INTIME Nous, Aurore BLUM, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée de Hélène PETRO
Source officielleChambre Civile
6896d62bfd8bd33bb83ea493
7 août 2025
7 août 2025
M'PIKA, avocat au barreau de GUYANE APPELANT S.A. [5] [Adresse 1] [Localité 2] INTIME Nous, Aurore BLUM, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée de Hélène PETRO
Source officielleChambre Civile
67f0ba3bea6533065f551d26
3 avril 2025
3 avril 2025
En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffier.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2012:284
10 mai 2012
10 mai 2012
Neîndeplinirea obligațiilor de către un stat membru — Directiva 2004/18/CE — Proceduri de atribuire de contracte de achiziții publice de lucrări, de bunuri și de servicii — Contract de achiziții publice pentru
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-109615
8 mars 2012
8 mars 2012
margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .s846B54EF { font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution CM/ResDH(2012)39 [1] Exécution de la décision de la Cour européenne des droits de l’homme Petru
Source officielle1ère Chambre
DTA_2206477_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Cinq mémoires, présentés pour le PETR du Pays d'Auray, ont été enregistrés les 10 mars, 19 mars, 21 mars, 10 avril et 29 avril 2025.
Source officiellePage 13 sur 225