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4 498 résultats pour « Petrus »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Civile

68885727dbf0f4a9225a76bb

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.

Source officielle
CA

Chambre Civile

67f0ba3aea6533065f551d1a

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

CYTHERE 501 [Adresse 3] [Localité 2] INTIME Nous, Aurore BLUM, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée de Hélène PETRO, Greffière, présente lors du prononcé,

Source officielle
CA

Chambre Civile

67f0ba3aea6533065f551d1c

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

CYTHERE 501 Centre commercial Katoury [Adresse 3] [Localité 1] INTIME Nous, Aurore BLUM, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée de Hélène PETRO, Greffière, présent lors

Source officielle
TJ

Section des Référés

66ad2d0fd5af8a921ecd25d2

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Par conclusions visées et soutenues à l’audience, la SAS PETRA X demande au juge des référés de : - constater le désistement d’instance et d’action de la SAS PETRA X à l’encontre de la ville de [Localité

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-465523-466473

Admin. suprême

11 décembre 2001

11 décembre 2001

  The case concerns an application lodged by the Metropolitan Church of Bessarabia ( Mitropolia Basarabiei şi Exarhatul Plaiurilor ) and eleven Moldovan nationals, Mr   Petru Păduraru, Mr Petru

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-152700

Admin. suprême

18 février 2015

18 février 2015

Case Date of the decision 22064/13 A.A.R. 27/05/2014 20763/08 Nicolae AMARIEI 27/05/2014 57325/13 Elena APOSTOAE 01/07/2014 54294/09 Petru BALAJ 27/05/2014 65133/11 Ovidiu Dumitru BORZAN 27/05/2014 22326

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-418525-418793

Admin. suprême

2 octobre 2001

2 octobre 2001

30   Les requérants   L’affaire concerne une requête introduite par l’Eglise métropolitaine de Bessarabie ( Mitropolia Basarabiei şi Exarhatul Plaiurilor) et onze ressortissants moldaves, Petru

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300040_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

La SARL Petr Architectes a présenté des esquisses, puis un avant-projet.

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-3601

Admin. suprême

22 novembre 2005

22 novembre 2005

Le fiancé de la fille de Petros Kakoulli, qui accompagnait ce dernier, allègue qu’il entendit des soldats sommer Petros Kakoulli de s’arrêter, que celui-ci obtempéra et mit les mains en l’air.

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

66274efbc1c6ed00087b3e0d

Appel

22 avril 2024

22 avril 2024

LALEVIC de la SELEURL SELARL PETRA LALEVIC AVOCAT Madame [B] [P] Me Francine HAVET S.A.S.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

6866cb50d33109fd079acd25

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Pétra LALEVIC Copie exécutoire délivrée le : à :Me Denis HUBERT rectifie le jugement du 14 mars 2025 de l'affaire

Source officielle
CA

Chambre commerciale

687b268230e6dd8e1529bd23

Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.

Source officielle
CA

Chambre Civile

68885726dbf0f4a9225a76a5

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6896d625fd8bd33bb83ea48d

Appel

7 août 2025

7 août 2025

En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffière.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6896d627fd8bd33bb83ea48f

Appel

7 août 2025

7 août 2025

Localité 4] Représentant : Me Corinne FRANCOIS-ENDELMOND-PARFAIT, avocat au barreau de GUYANE INTIME Nous, Aurore BLUM, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée de Hélène PETRO

Source officielle
CA

Chambre Civile

6896d62bfd8bd33bb83ea493

Appel

7 août 2025

7 août 2025

M'PIKA, avocat au barreau de GUYANE APPELANT S.A. [5] [Adresse 1] [Localité 2] INTIME Nous, Aurore BLUM, Présidente de chambre, à la Cour d'Appel de CAYENNE, assistée de Hélène PETRO

Source officielle
CA

Chambre Civile

67f0ba3bea6533065f551d26

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

En foi de quoi la présente ordonnance a été signée par Aurore BLUM, Présidente de chambre chargée de la mise en état et Hélène PETRO, greffier.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2012:284

CJUE

10 mai 2012

10 mai 2012

Neîndeplinirea obligațiilor de către un stat membru — Directiva 2004/18/CE — Proceduri de atribuire de contracte de achiziții publice de lucrări, de bunuri și de servicii — Contract de achiziții publice pentru

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-109615

Admin. suprême

8 mars 2012

8 mars 2012

margin-bottom:0pt; font-size:8pt } .s846B54EF { font-size:5.33pt; vertical-align:super; color:#0069d6 } Résolution CM/ResDH(2012)39 [1] Exécution de la décision de la Cour européenne des droits de l’homme Petru

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2206477_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Cinq mémoires, présentés pour le PETR du Pays d'Auray, ont été enregistrés les 10 mars, 19 mars, 21 mars, 10 avril et 29 avril 2025.

Source officielle

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