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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
9ème Ch Sécurité Sociale
659f9af63328fa00087a278a
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Pour l'épaule, la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
65b210e6c4cf860008dff68a
24 janvier 2024
24 janvier 2024
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1d0
3 septembre 2008
3 septembre 2008
représentant légal en exercice domicilié ès qualité audit siège, L'Héliport de Monaco-Avenue Ligues-98000 MONACO représentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de la SCP SCAPEL
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-242879
28 mars 2025
28 mars 2025
conclusions based on a thorough, objective and impartial analysis of all relevant elements (see Armani Da Silva v. the United Kingdom [GC], no. 5878/08, § 234, 30 March 2016) and, mutatis mutandis , Scavuzzo-Hager
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
677ed47cb01eea4cf01a521c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité:
Source officielle2ème chambre sociale
662209689ce1420008389769
18 avril 2024
18 avril 2024
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
é par Me ALEXANDRA MOATI, avocat au barreau de MARSEILLEc/DEFENDERESSE
66fedf95172da17169e995ff
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Le barème indicatif d’invalidité UCANSS en son chapitre 1.1.2 applicable aux atteintes des fonctions articulaires prévoit, en ce qui concerne, l’épaule : « La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
687732fa7032dd17d194bb43
15 juillet 2025
15 juillet 2025
sur les atteintes des fonctions articulaires des membres supérieurs et spécialement pour le blocage et la limitation des mouvements des articulations de l'épaule, que': «'La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC004449798
9 novembre 2000
9 novembre 2000
; Après avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT Les requérants sont des ressortissants italiens, nés respectivement en 1948 et 1939 et résidant à Sassa Scalo
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0926DEC004451498
26 septembre 2000
26 septembre 2000
avoir délibéré, rend la décision suivante : EN FAIT Les requérants sont des ressortissants italiens, nés respectivement en 1960, 1924 et 1931 et résidant à Chieti Scalo
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
62c5294da2c423637907964c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Le guide barème visé à l'article R.434-32 du code de la sécurité sociale, prévoit en son point 1.1.2 relatif à l'atteinte des fonction articulaires que la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
635b71e6b201587f74be02be
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :
Source officielleCh.sociale-protec.sociale
69eaff92cdc6046d47579dad
23 avril 2026
23 avril 2026
S'agissant de l'épaule, le guide barème contenu à l'annexe I du code de la sécurité sociale pour le blocage et la limitation des mouvements de cette articulation prévoit : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro
Source officielleCh.protection sociale 4-7
69cf4ac4cdc6046d47f0b1e9
2 avril 2026
2 avril 2026
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité :
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
668cd246bbc9a118c6c63f63
4 juillet 2024
4 juillet 2024
dispose, en matière d'atteintes des fonctions articulaires du membre supérieur, qu'il concerne les blocages et limitations des mouvements des articulations et, pour les épaules, la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro-thoracique
Source officielleChambre 4-8b
6538b33c7ffc2c8318edfe74
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Plus précisément, d'après ce barème, 'la mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2017:0530JUD003330113
30 mai 2017
30 mai 2017
En l’affaire Scavetta c.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
626a2f6271469e057d789ac2
26 avril 2022
26 avril 2022
- concernant la lésion constatée le 11 mai 2018: 'cervico dorsalgie droite post traumatique avec secondairement irradiation scapulo brachiale droite avec douleur en mobilisation du membre supérieur droit
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
63cb93539c02507c9078de74
20 janvier 2023
20 janvier 2023
circonstances suivantes : 'nettoyage de toiture, glissé et tombé du toit, tombé sur un arbre et sur le sol' ; que le certificat médical initial du 27 septembre 2012 constate : 'épaule gauche : luxation scapulo
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6707704381e733ee269830ab
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Epaule : La mobilité de l'ensemble scapulo-huméro thoracique s'estime, le malade étant debout ou assis, en empaumant le bras d'une main, l'autre main palpant l'omoplate pour en apprécier la mobilité
Source officiellePage 13 sur 31