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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1209REP003423396
9 décembre 1997
La première audience se tint le 30 septembre 1987.
cr
6137260bcd5801467742283c
9 février 2000
je ne réponds pas" ; que l'expert concluait, le concernant, à l'urgence d'une prise en charge thérapeutique ; que, concernant ses qualités parentales, l'expert précise qu'à l'époque de l'examen, il tint
Chambre 2-3
69d68c24cdc6046d478a7724
7 octobre 2025
La SELAFA MJA en la personne de Me [O] [V], [Adresse 4] et la SELARL [N] YANG-TING en la personne de Me [W] [N], [Adresse 5], substituées par Me Lucile Jouve, présente.
69d68ca1cdc6046d478a7ed1
* La SELAFA MJA en la personne de Me [Y] [O], [Adresse 3] et la SELARL [K] YANG-TING en la personne de Me [R] [K], [Adresse 4], substituées par Me [I] [D], présente.
69d68cdacdc6046d478a848e
La SELAFA MJA en la personne de Me [X] [Q], [Adresse 4] et la SELARL [O] YANG-TING en la personne de Me [Z] [O], [Adresse 5], substituées par Me Lucile Jouve, présente.
civ3
61372385cd5801467740ae3a
11 mai 2000
DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société civile immobilière Neige et Soleil, dont le siège est à Auron, 06660 Saint-Etienne-de-Tinée
Chambre civile
6618cf0a7935f50008be426d
11 avril 2024
La SARL Gm Transport et à laSELARL Montravers Yang Ting n'ont pas constitué avocat. L'incident a été retenu le 7 mars 2024 et mis en délibéré le 11 avril 2024.
6618cf0a7935f50008be426f
La SARL Gm Transport et à la SELARL Montravers Yang Ting n'ont pas constitué avocat. L'incident a été retenu le 7 mars 2024 et mis en délibéré le 11 avril 2024.
ECLI:CE:ECHR:1996:1022REP002912495
22 octobre 1996
L’audience de plaidoirie devant la chambre compétente se tint le 26 octobre 1971.
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2004:1021DEC007665801
21 octobre 2004
Le 19 juin 1996, le tribunal tint une audience. Le 9 juillet 1996, le même expert médical fut nommé. Le 26 février 1997, le tribunal tint une audience. Le 11 mars 1997, un expert médical fut nommé.
ECLI:CE:ECHR:1998:0310REP003530697
10 mars 1998
La première audience fut fixée au 24 juin 1982, mais ne se tint que le 27 janvier 1983.
ECLI:CE:ECHR:2000:1109DEC004936199
9 novembre 2000
La première audience se tint le 18 décembre 1984.
Chambre 04
69f23f7fcdc6046d47fc3e62
16 avril 2025
[M] [K] Adresse légale : [Adresse 1] FRANCE N° RCS de BOBIGNY : 401445879 / N° de Gestion : 2009 A 49 comparant par Me Filiz TINAS [Adresse 2] Décision contradictoire et en premier ressort, Délibéré
2ème Chambre
6801dc9b2d41c0a3fc6ec9af
17 avril 2025
MONTRAVERS YANG-TING, ès qualités de liquidateur de la socciété TD INVEST Elisant domicile au cabinet de Me Jamaldin BENMEBAREK [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Jamaldin BENMEBAREK, avocat
18° chambre 1ère section
65a04084ea2f9efae430e94c
11 janvier 2024
(ci-après la "SELARL [Z] YANG-TING), comme mandataire judiciaire liquidateur.
61372665cd580146774253af
11 mai 1994
COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble La Ruade, dont le siège social est à Saint-Etienne de Tinee
comm
61372394cd5801467740b9bd
4 juillet 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tinaf, société à responsabilité limitée
7ème Ch Prud'homale
642fb7afcece1704f57479c9
6 avril 2023
ETABLISSEMENTS LE TINIER MORIN 35 (L.T.M 35) C/ M.
ECLI:FR:CCASS:2009:C300219
10 février 2009
courrier adressé par la Sari Etudes et Technique en date du 24 janvier 2005, il est clairement mentionné que le maître d'ouvrage et cette société ont refusé le dossier de sous-traitance de la société TIA
Pôle 5 - Chambre 3
627ca83d4781dc057dee7b34
11 mai 2022
[H] Yang-Ting, prise en la personne de Me [H], ès qualités, de ne pas poursuivre le bail ; En tout état de cause - Débouter la société Eol Modélisme et la S.E.L.A.R.L.
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