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810 résultats pour « Yves BEAUVOIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

61372687cd5801467742648d

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Pierre-Yves A..., demeurant ..., 3 / Mme Marie-Antoinette Z..., née A..., demeurant le Cataro, route de Cargèse, 20167 Alata, 4 / M. Philippe A..., demeurant ..., 5 / M.

Source officielle
CC

civ3

61372205cd580146773f9925

Cassation

18 janvier 1994

18 janvier 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme veuve Yves X..., née Odette Y..., demeurant à Rennes (Ille-et-Vilaine

Source officielle
CC

civ3

6137220acd580146773f9bab

Cassation

4 novembre 1993

4 novembre 1993

Yves A..., demeurant tous deux ...Hôpital à Meythet (Haute-Savoie), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

civ3

613721ebcd580146773f8bd5

Cassation

3 novembre 1993

3 novembre 1993

Yves A..., 2 / Mme Catherine C..., épouse A..., demeurant tous deux Domaine de Coyeux, Beaume-de-Venise (Vaucluse), en cassation d'un arrêt rendu le 20 juin 1991 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre

Source officielle
CC

civ3

613721facd580146773f9324

Cassation

25 janvier 1994

25 janvier 1994

Yves Z..., F - Mme Danièle Z..., G - Mme Michèle A..., H - Mme B..., née Henriette N..., I - Mme F..., née Edith C..., J - Mme E..., née Christiane H..., K - Mme Vallée, née Claude Marie J..., défendeurs

Source officielle
CC

civ3

61372260cd580146773fc755

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

Yves X..., 2 / Mme Micheline Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Valbonne (Alpes-Maritimes), ..., villa "La Quinte", en cassation d'un arrêt rendu le 11 décembre 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence

Source officielle
CC

civ3

613722c4cd58014677401393

Cassation

25 mars 1997

25 mars 1997

Yves B..., demeurant ..., 6°/ M.

Source officielle
CC

civ3

613722ddcd5801467740277a

Cassation

29 avril 1997

29 avril 1997

Jean-Yves X..., demeurant ..., 2°/ de la société civile de moyens Coutand-Chauvin, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

Source officielle
CC

civ3

613722e2cd58014677402b6b

Cassation

27 mai 1997

27 mai 1997

Beauvois, président, Mme Di Marino, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.

Source officielle
CC

civ3

613722afcd580146774001be

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Yves D..., demeurant cité des Quatre vents, 29930 Pont Aven, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ3

613722f6cd58014677403c7f

Cassation

3 février 1998

3 février 1998

Yves Y..., demeurant ..., 4°/ de M. Maurice D..., demeurant ..., 5°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

61372351cd580146774083c2

Cassation

8 avril 1999

8 avril 1999

Yves X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mars 1997 par la cour d'appel de Colmar (3e chambre civile, section B), au profit : 1 / de M.

Source officielle
CC

civ3

6137230fcd58014677404e61

Cassation

24 février 1998

24 février 1998

Beauvois, président, M. Cachelot, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M. Baechlin, avocat général, Mlle Jacomy, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

civ3

613722bbcd58014677400c02

Cassation

16 juillet 1996

16 juillet 1996

Yves A..., demeurant ..., 20°/ de M.

Source officielle
CC

civ3

6137234bcd58014677407e48

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

Beauvois, président, M. Peyrat, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mmes Di Marino, Stéphan, MM. Guerrini, Dupertuys, Philippot, Mme Lardet, conseillers, M.

Source officielle
CC

civ3

61372397cd5801467740bc66

Cassation

15 mai 2001

15 mai 2001

Yves, Joseph, François A..., demeurant ..., 4 / de la société civile professionnelle (SCP) Teuma-Mancy-Carpentier, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent,

Source officielle
CC

civ3

6137239acd5801467740beaa

Cassation

4 juillet 2001

4 juillet 2001

Jean-Yves Y..., demeurant tous trois 32, Cité Saint-Georges, 97233 Schoelcher, en cassation d'un arrêt rendu le 12 mars 1999 par la cour d'appel de Fort-de-France (Chambre civile), au profit de Mme

Source officielle
CC

civ3

613723b2cd5801467740d074

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

Jean-Yves Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1997 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre civile, 1re Section), au profit de Mme Michèle Y..., épouse X..., demeurant

Source officielle
CC

civ3

613723b3cd5801467740d144

Cassation

30 janvier 2001

30 janvier 2001

Yves X..., 3 / Mme Annie Y..., épouse X..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 août 1998 par la cour d'appel de Bourges (1re Chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

61372316cd58014677405454

Cassation

22 juillet 1998

22 juillet 1998

Yves Y..., Le Splendid Azur, 83120 Sainte-Maxime, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en

Source officielle

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