[W] suite à l'accident de la circulation dont il a été victime à [Localité 14] (Seine-et-Marne) le 18 octobre 2018 ; désigné pour procéder à cette mesure d'instruction : Dr [U], chirurgien orthopédique

[D] [F] a été victime d'un accident de la circulation impliquant un véhicule conduit par Mme [P] et assuré auprès de la société Allianz.

suivant : Sur le moyen unique, pris en sa seconde branche : Vu l'article 16 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, qu'Alain X... est décédé lors d'un accident

Elle expose avoir été victime d'un accident de la circulation le 6 janvier 2021 au volant de son véhicule assuré auprès de la compagnie AXA FRANCE IARD, percutée à l'arrière par le véhicule conduit par

d’un accident de la circulation survenu le 20 octobre 2023 à [Localité 14].

d’un accident de la circulation survenu à [Localité 19], la première étant conductrice et la seconde passagère d’un véhicule percuté par un véhicule poids lourd assuré par la société AAS BTA BALTIC INSURANCE

de la circulation n'ont pas tous été causés par sa faute, - pour contester le troisième avertissement, relève qu'elle a été en arrêt de travail pour cause d'accident du travail du 3 janvier 2011 au 21

En effet, Madame [Y] [F] établit qu’elle a fait l’objet d’un accident de la circulation et que cet accident lui a occasionné des blessures médicalement constatées.

en qualité de piéton d’un accident de la circulation survenu à [Localité 11] le 5 septembre 2019 impliquant un véhicule assuré par la société MATMUT, a assigné par actes des 28 février et 19 avril 2024

d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures d'indemnisation et des indemnités de toute nature reçues ou à recevoir d'autres débiteurs du chef du même préjudice» ; Attendu que selon

Les appelants demandent à la cour de : Vu la loi n°85-677 du 5 juillet 1985 tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures d'indemnisation

Le 26 avril 2023, un employé de la société Guyot environnement Brest, spécialisée dans l'activité de récupération de déchets triés et notamment de vieux métaux, a été victime d'un accident du travail en

en 1994 pour 1 500 euros ; que même en l'absence de l'accident, M.

Madame [L] [V] fait valoir qu’elle et [F] [V] ont été victimes d’un accident de la circulation survenu le 25 janvier 2023, en qualité respectivement de conductrice et de passagère transportée, impliquant

Monsieur [O] [P] fait valoir qu’il a été victime d’un accident de la circulation survenu le 28 juin 2023, en qualité de victime non conductrice, impliquant un véhicule terrestre à moteur assuré auprès

, le 3 mai 2003 au LAVANDOU (Var), d'un accident de la circulation dont M.

d’un accident de la circulation, en qualité de piéton, dans lequel est impliqué un véhicule assuré auprès de la société AIG EUROPE.

EXPOSÉ DU LITIGE Le 18 janvier 2023, monsieur [J] [Y] a été victime d’un accident de la circulation causé par son véhicule, assuré auprès de la GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE.

Monsieur [S] [I] fait valoir qu’il a été victime d’un accident de la circulation survenu le 04 juillet 2023, impliquant un véhicule terrestre à moteur assuré auprès de la compagnie d’assurances précitée

Il n'existe donc pas de séquelles neurologiques, notamment cérébrales, de l'accident du travail du 27 avril 2012, génératrice d'une atteinte à la capacité de travail de la victime.