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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
66878c9205d6f7f678d48e06
4 juillet 2024
4 juillet 2024
ARRÊT DU 04 JUILLET 2024 N° 2024/452 Rôle N° RG 23/10946 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLZL3 [T] [M] C/ [K] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Benjamin
Source officielleRéférés Cabinet 4
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12 juillet 2024
12 juillet 2024
Anaïs CRUZ, Greffier Greffier lors du prononcé : Madame Bernadette ALLIONE, Greffier Débats en audience publique le : 31 Mai 2024 GROSSE : Le 12 Juillet 2024 à Maître Julien AYOUN à Maître Benjamin
Source officiellePôle social
6696b6ab9a603a692910ab49
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Les parties ont échangé leurs écritures dans le cadre de la mise en état du dossier.
Source officiellePôle social
6696b6ef9a603a692910b042
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Les parties ont échangé leurs écritures dans le cadre de la mise en état du dossier.
Source officiellePôle social
678806cbc21c0e53e7906cc9
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Les parties ont échangé leurs écritures dans le cadre de la mise en état du dossier.
Source officiellePôle social
65c28438a2af13da68679b8e
22 janvier 2024
22 janvier 2024
audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me François-Xavier GOULARD, avocat au barreau de PARIS, substitué par Me DELPIERRE, avocat au barreau de LILLE COMPOSITION DU TRIBUNAL Président: Benjamin
Source officielle8ème chambre 3ème section
6584912be41137cbf9fc83f1
21 décembre 2023
21 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie Certifiée Conforme délivrée le : à Maître David SAIDON Copie Exécutoire délivrée le : à Maîtres Benjamin PORCHER, Eric AUDINEAU ■ 8ème chambre 3ème section
Source officielleCour d'Appel
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31 août 2016
31 août 2016
François RACHOU, Premier président Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI.
Source officielleCour d'Appel
No Portalis DBVQ-V-B7C-ESYQ Société HERMITRUCKS UABc/SARL PALMAR
6253cdb7bd3db21cbdd943dd
12 février 2019
12 février 2019
2019 R.G : No RG 18/02623 - No Portalis DBVQ-V-B7C-ESYQ Société HERMITRUCKS UAB c/ SARL PALMAR FLM Formule exécutoire le : à : - SCP RAHOLA CREUSAT LEFEVRE - Maître Benjamin
Source officielle4ème chambre commerciale
63bfb3175e2fbe7c90043810
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me SABATIER Lucas, substituant Me Brice LACOSTE de la SELARL LACOSTE CHEBROUX BUREAU D'AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de LYON Représentée par Me Benjamin
Source officielleChambre 01
69775132cdc6046d47c1c8e2
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Sur cette assignation, l’ensemble des défendeurs a constitué avocat à l’exception de Mme [B] [D] et les parties ont échangé leurs conclusions.
Source officielle9ème chambre 2ème section
668596d81d2b47a9d8cc0e85
3 juillet 2024
3 juillet 2024
ARTEMIS COURTAGE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Maître Benjamin PORCHER de la SELAS PORCHER & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #
Source officielleChambre-2 JCP
6811b1d6f1c2315e26d1a0f8
29 avril 2025
29 avril 2025
CA CONSUMER FINANCE BD Formule exécutoire le : à : Me Benjamin CHAUVEAUX la SELARL PROMAVOCAT -Me Dominique ROUSSEL COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX
Source officiellecr
6137264fcd58014677424900
22 septembre 2004
22 septembre 2004
Benyamine, - LA SOCIETE GOLDRIVER, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 10 novembre 2003, qui, pour infractions à la législation sur les contributions indirectes,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
627b54f976c5d9057df7ff52
10 mai 2022
10 mai 2022
Sociale Prononcé par mise à disposition au greffe de la cour d'appel d'Agen conformément au second alinéa des articles 450 et 453 du code de procédure civile le dix mai deux mille vingt deux par Benjamin
Source officielleChambre 01
668c2aea894f7f4d2e09f1bf
5 juillet 2024
5 juillet 2024
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 05 Juillet 2024 par Marie TERRIER, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleChambre 9 cab 09 G
686eb1e372b5e5e648caf425
7 janvier 2025
7 janvier 2025
TERRAIN FONCIER le: EXECUTOIRE + COPIE Me Caroline GELLY de la SELARL CAROLINE GELLY - 1879 Me Benjamin COTTET-EMARD - 3168 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le
Source officielleChambre 1 Section 9
69d80686cdc6046d47b00701
9 avril 2026
9 avril 2026
Vice-Président, Juge de la Mise en Etat, assisté de Violaine MOTA, Greffier, dans l'instance : ENTRE : Monsieur [I] [O] né le 24 octobre 1960 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Benjamin
Source officielleCour d'Appel
6253ccb3bd3db21cbdd90fe6
21 janvier 2014
21 janvier 2014
né le 18 Octobre 1973 à RENNES (35000) ... 53380 JUVIGNE Représenté par Me Benjamin MAYZAUD, avocat au barreau de RENNES (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 228 du 11/ 01/
Source officielleChambre 1-11 OP
695cd5e375782d5f06f28d81
5 janvier 2026
5 janvier 2026
DEMANDEUR Monsieur [X] [T], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Benjamin LAVAL, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE DEFENDERESSE S.E.L.A.R.L.
Source officiellePage 14 sur 61