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2 746 résultats pour « Blandine »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 20

69f545afcdc6046d47467655

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Guillaume ROSENWALD, Président du directoire, Rreprésenté par Me Blandine CORNEVIN [Adresse 2] Non comparant DEFENDEUR(S) : SAS OZNAÏM [Localité 1] [Adresse 3] Représentant légal : ENAÏME, Président,

Source officielle
CA

1ère Chambre

652a307c7ed1ea83181124d6

Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

ROLLINGERTEC Représentant : Me Juliette GROSSET de la SELARL GUITTON GROSSET BLANDIN, avocat au barreau de NANCY INTIMEE : S.C.I.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

63c256910bfda47c9007602a

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

APPELANT Etablissement Public POLE EMPLOI GRAND EST établissement public administratif pris en la personne de so n représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Blandine

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

627df8bb0d41e0057d43e3df

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

2022 APPELANTE Société SASP GF 38 3 BOULEVARD JEAN PAIN STADE DES ALPES BP 352 38013 GRENOBLE assistée de Me Ladjel GUEBBABI, avocat au barreau de GRENOBLE INTIME Nous, Blandine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc25bd3db21cbdd8f435

Appel

4 avril 2012

4 avril 2012

(e) le 16 Décembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de CERGY PONTOISE Section : Encadrement No RG : 09/ 00059 Copies exécutoires délivrées à : Me Philippe LEJARD Me Blandine

Source officielle
CC

soc

6079b0da9ba5988459c506b8

Cassation

19 janvier 1983

19 janvier 1983

SUR LE MOYEN UNIQUE DE CHACUN DES POURVOIS : ATTENDU QUE LES HOPITAUX SAINT-ANDRE, SAINTE-CROIX ET SAINTE-BLANDINE, ETABLISSEMENTS D'HOSPITALISATION PRIVES, ONT ETE AUTORISES, EN APPLICATION DE LA LOI

Source officielle
TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE DES REFERES (1ER ETAGE)

69c23e48cdc6046d47bdf58c

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SARL TVT IMMO Immatriculée sous le numéro 810 668 558 ayant son siège social [Adresse 1] représentée par Me Blandine ANGLADE, Avocat au barreau de Toulouse, ET PARTIES

Source officielle
TJ

2èCh Cabinet 2

687e866e41388e7853abee8e

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ALABANIE), demeurant [Adresse 5] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro C-87085-2024-1880 du 26/02/2024 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 7]) représentée par Me Blandine

Source officielle
TJ

1ère CHAMBRE

68e94d733ea43407b9102612

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

RAS, inscrite au RCS de DAX numéro 488 397 068 [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Maître Marc MECHIN-COINDET, avocat au barreau de DAX Rep/assistant : Maître Blandine CACHELOU, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

69fd8182cdc6046d47048e8d

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

DBVB-V-B7J-BPEEN Etablissement Public FRANCE TRAVAIL [Localité 1]-EST C/ [Y] [R] CPAM DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le 07 MAI 2026: à : Me Blandine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb6bd3db21cbdd943b0

Appel

27 décembre 2018

27 décembre 2018

hospitalier du pays d'Eygurande, Appelant d'une ordonnance du juge des libertés et de la détention au tribunal de grande instance de TULLE du 20 décembre 2018, Comparante en personne, assistée de Maître Blandine

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2300226_20230131

Administratif

31 janvier 2023

31 janvier 2023

un expert, en application des dispositions de l'article L.511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état de l'immeuble appartenant à Madame D A, situé au Chemin de Blandin

Source officielle
CC

cr

édure suivie sur la plainte de Mme Blandine Xc/M. Daniel Z

ECLI:FR:CCASS:2013:CR05258

Cassation

20 novembre 2013

20 novembre 2013

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : - Mme Blandine X..., - M.

Source officielle
CA

7ème Ch Prud'homale

650bde73beee0f8318b9717c

Appel

31 août 2023

31 août 2023

THOMSON LICENSING prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Blandine DAVID de la SELARL KÆM'S AVOCATS, avocat au barreau de PARIS - N° du

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

6312f061ef56904f13d44d87

Appel

1 septembre 2022

1 septembre 2022

représentée par Me Pierre COMBES substitué par Me Cécilia MOTA, de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON A l'audience sur incident du 23 juin 2022, Nous, Blandine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caabbd3db21cbdd8bb6f

Appel

7 février 2008

7 février 2008

Blandine X... C / Dominique Y...

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2205072_20230517

Administratif

17 mai 2023

17 mai 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Blandine Quèvremont, renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de l'Etat

Source officielle
CC

civ1

613723f8cd58014677410973

Cassation

19 mars 2002

19 mars 2002

Jean-Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 17 novembre 1999 par le tribunal d'instance de Nancy, au profit : 1 / de la société Garage Blandan, société à responsabilité limitée

Source officielle
TJ

JAF Cabinet 5

695d677775782d5f060094d0

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

substituée par Me Camille HUET avocat au barreau de VERSAILLES, DEFENDEUR : Monsieur [D] [I] [Z] [K] né le [Date naissance 3] 1977 à [Localité 7] [Adresse 8] [Localité 4] représenté par Me Mandine BLONDIN

Source officielle
TJ

Première Chambre

65a6dcaa47251e2b24256445

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

141 DEFENDEURS : [L] [T] [N] [I] [M] défaillant [T] [F], [D], [I] [M] représenté par Me Martina BOUCHE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 266 [I], [U] [C] veuve [M] représentée par Me Blandine

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

SARL BLANDINE GANIVET

SIREN 911384386GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DAX

22/09/2026

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Dépôts des comptes

BLANDINE MARCK

SIREN 878987981GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

22/09/2026

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Dépôts des comptes

BLANDINE CONDUITE

SIREN 885325779GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE

06/09/2026

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Dépôts des comptes

Blandine Olivier Piettre Investissement

SIREN 501167266GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

04/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SELARL DU DR HOUGAS Blandine

SIREN 830565578GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE THONON-LES-BAINS

31/08/2026

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