La requête a été communiquée le 7 juin 2023 à la communauté de communes Les Portes Briardes entre villes et forêts, qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Représenté par Maître Antoine TAORMINA, avocat au barreau de BORDEAUX Madame [S] [Y] [Adresse 18] [Localité 10] Représentée par Maître Antoine TAORMINA, avocat au barreau de BORDEAUX La société BRACHARD

A...et à la SCP Lyon-Caen, Thiriez, avocat de la SCP Delaporte, Briard, Trichet ; 1.

X..., Mme X..., sa fille, et Mme Y..., son épouse (les consorts X...), agissant en qualité d'associés de la société Au Pétrin Briard, en cours de formation, un contrat de sous-licence d'exploitation portant

Fabre, Maître des requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, avocat de M. et Mme X..., - les conclusions de M.

, de surcroît, cette détermination semble avoir été particulièrement opportune, au regard de l'enquête, ordonnée par le conseil de prud'hommes, qui constate la destruction de pièces, notamment le brouillard

CIVIL, 23, 29 K ET SUIVANTS DU LIVRE 1ER DU CODE DU TRAVAIL, 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, 102 ET 105 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972, DEFAUT DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE BRAGARD

Par acte du 4 juin 2010, la société Riello onduleurs a fait délivrer à la société Foncière Bois Briard un congé pour le 31 décembre 2010.

IRRECEVABLE le pourvoi ; Condamne la société GE Money Bank aux dépens ; Vu les articles 700 du code de procédure civile et 37 de la loi du 10 juillet 1991, rejette la demande de la SCP Delaporte, Brillard

assignation en date du 19 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 1er avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Thierry MARMILLON, Président, assisté de : - Monsieur Clément BRAVARD

(Haute-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 26 novembre 1991 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de l'Union des jeunes Bragards, dont le siège est ... à Saint-Dizier (Haute-Marne

son mari le 30 avril 1995 ; 2°) réglant l'affaire au fond, d'annuler la décision du ministre de la défense du 11 septembre 2006 ; 3°) de mettre à la charge de l'Etat le versement à la SCP Delaporte, Briard

invalide; - l'existence matérielle du moulin est établie antérieurement à la révolution française de sorte que le droit fondé en titre est attaché à ce moulin ; en atteste un plan de 1707, dit " brouillard

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant souverainement retenu que la société Foncière bois Briard avait indiqué

assignation en date du 27 novembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 12 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Samuel STREMSDOERFER, Président, assisté de : - Monsieur Clément BRAVARD

de la valeur technique des offres ; le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) fait mention d'éléments censés faire l'objet d'une notation, notamment la gestion des énergies ainsi que le brancard

L... produit des extraits du grand livre, des extraits du compte brouillard et des états financiers de la société [...] ; que s'agissant des éléments comptables fournis par M.

Exposé du litige Monsieur [F] a été engagé à compter du 17 septembre 2012 en qualité de brancardier, par la société Hôpital Privé Armand Brillard.