MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe

MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe

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, celle encore donnée par le Lieutenant-Colonel Salesse, du service historique de l'Armée de l'Air , faisant état de 38 victoires dont 33 sures et 5 probables ; qu'est également cité l'ouvrage de Christopher

qualité d’assureur de la société HARPICOM RENOV [Adresse 10] [Localité 4] (ALLEMAGNE) représentée par par sa succursale en France [Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour Avocat postulant : Maître Laurent CHRISTOPHEL

CACHE COEUR immatriculée au RCS de BREST sous le N° 502 110 034, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Christophe

JANVIER 2023 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'EVREUX du 06 Avril 2021 APPELANTE : ASSOCIATION [T] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Christophe

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Valérie SOUILLAT greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [P] [S] [

Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Valérie SOUILLAT greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : M.

Représenté par Me Audrey DAVIER de l'ASSOCIATION DAVIER - REBAUD, avocat au barreau de LYON DEBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 17 Janvier 2019 Présidée par Natacha LAVILLE, conseiller, et Sophie NOIR

LAGARDÈRE MEDIA NEWS [Adresse 1] [Localité 2] / FRANCE représentée par Me Christophe BIGOT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #W0010 PARTIE INTERVENANTE Société [Localité 8] MATCH [Adresse 1]

SELURL PLAZANET, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0129 Décision du 01 Avril 2026 3ème chambre 3ème section N° RG 23/13532 - N° Portalis 352J-W-B7H-C27OX COMPOSITION DU TRIBUNAL Jean-Christophe

PYRENES ORIENTALES avocat plaidant Madame [C] [L] veuve [H] née le 28 Décembre 1941 à [Localité 6] (66) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me FONTES loco Me Iris CHRISTOL

T et Christopher Peterson, M. et Mme J et R Y, M. K Z, M. F W, M.

2016 - Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 14/11519 APPELANTE Madame [F] [G] [A] veuve [H] née le [Date naissance 1] 1936 à [Localité 1] (CHINE) [Adresse 1] représentée par Me Christophe

Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Sophie NOIR, Conseiller En présence de Mme Cécile CHEBANCE, greffier, lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.S.

Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Sophie NOIR, Conseiller En présence de Mme Cécile CHEBANCE, greffier, lors des débats et du prononcé ENTRE : CAISSE PRIMAIRE

Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Sophie NOIR, Conseiller En présence de Mme Cécile CHEBANCE, Greffier, lors des débats et du prononcé ENTRE : Organisme MAISON

MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe

APOZ TP, prise en la personne de son représentant légal, dont le siège social est sis [Adresse 9] Rep/assistant : Maître Christophe DAVID de la SELARL QUADRIGE AVOCATS, avocats au barreau de RENNES Compagnie