Puglierini, rapporteur public, - et les observations de Me Clémang, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

K..., Clément, Antoine, Edouard Natta, demeurant ... (15e), 2°/ de M. I... Natta, demeurant ..., 3°/ de Mlle G... Natta, demeurant à Nice (Alpes-Maritimes), ..., 4°/ de Mme J...

/INQUIMBERT G., avocats au barreau de MONTPELLIER DÉFENDEURS D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence BOINOT, VIce-présidente Madame Béatrice MONBARBUT, Greffier

qualités audit siège, [Adresse 5] [Adresse 6] [Adresse 7], [Localité 5], ESPAGNE non comparante ni représentée DÉFENDEURS D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence

LACLAUSE-JAULIN-EL HAZMI, avocats au barreau de NARBONNE substituée par Me Lisa MONSARRAT, avocat au barreau de BEZIERS DÉFENDEUR D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence

] [Localité 4] DÉFENDEURS Représentés par Me Olivier TRAVER de la SARL SCOT LAWYERS, avocats au barreau de BEZIERS D'AUTRE PART COMPOSITION: Lors des débats en audience publique: Madame Clémence

Douglas BERTHE, Président de chambre et Mme Clémence JACQUELINE, Conseillère, qui en ont ensuite délibéré conformément à la loi.

du dossier que celle-ci ait supporté le remboursement de ces emprunts ; qu'ainsi, au titre de l'abus de crédit, le préjudice subi par la Cave est de 1 349 000 francs ; qu'en conséquence, Louis B..., Clément

A, qui reconnait l'infraction qui lui est reprochée, se borne à demander au tribunal une mesure de clémence afin d'obtenir une réduction de la durée de suspension de son permis de conduire.

du 10 mai 2010 : - confié l'exercice exclusif de l'autorité parentale sur les deux enfants à leur mère, - suspendu le droit de visite et d'hébergement de Monsieur X... à l'égard de ses enfants Clémence

*** Vu les observations du représentant de la Préfecture qui a sollicité la prolongation de la mesure de rétention administrative ; Vu les observations de l’intéressé ; Vu les observations de Me Clément

doute leurs affirmations ; que l'hypothèse d'un tiers agresseur doit être écartée ; que le comportement de jean-Pierre X... lors de l'enquête a été quelque peu surprenant de la part d'une personne clamant

. # Anne-Marie Clemen i inni przeciwko Komisji Wspólnot Europejskich. # Sprawa 91/85.

#Anne-Marie Clemen et autres contre Commission des Communautés européennes.#Agents rémunérés sur les crédits de recherche et d'investissement - Traitement - Discrimination.#Affaire 91/85.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Clémang, avocate de M.

SCI LCL IMMO Représentant : Me Dominique CLEMANG de la SCP SCP CLEMANG ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 32 INTIME M.

C et Mme G ont adressé une demande indemnitaire préalable à la commune de Clamanges. Une décision implicite de rejet est née le 6 mai 2021. M.

B D, représenté par Me Clemang, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 février 2022 par laquelle le préfet de la Côte-d'Or a refusé de lui délivrer un titre de séjour, ensemble la décision