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631 résultats pour « Dargent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Prt, magistrat désigné R.778-3

DTA_2202754_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Le rapport de Mme B été entendu au cours de l'audience publique tenue le 7 février 2023 à 14 heures, en présence de Mme Dangeng, greffière.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 3

DTA_2100328_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Le rapport de Mme C a été entendu au cours de l'audience publique tenue le 22 septembre 2022 à 14 heures en présence de Mme Dangeng, greffière d'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 3

DTA_2100182_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Le rapport de Mme C a été entendu au cours de l'audience publique tenue le 22 septembre 2022 à 14 heures en présence de Mme Dangeng, greffière d'audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 3

DTA_2001878_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Le rapport de Mme B a été entendu au cours de l'audience publique tenue le 20 octobre 2022 à 15 heures, en présence de Mme Dangeng, greffière d'audience.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 3

DTA_2001972_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Le rapport de Mme C a été entendu au cours de l'audience publique tenue le 22 septembre 20222 à 14 heures en présence de Mme Dangeng, greffière d'audience.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 2

DTA_2102809_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Le rapport de Mme D été entendu au cours de l'audience publique, tenue le 30 mars 2023 à 14 heures en présence de Mme Dangeng, greffière d'audience.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 2

DTA_2100894_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Le rapport de Mme D été entendu au cours de l'audience publique, tenue le 30 mars 2023 à 14 heures en présence de Mme Dangeng, greffière d'audience.

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 2

DTA_2103406_20230428

Administratif

28 avril 2023

28 avril 2023

Le rapport de Mme B été entendu au cours de l'audience publique, tenue le 30 mars 2023 à 14 heures en présence de Mme Dangeng, greffière d'audience.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300508_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

B, - et les observations de Me Dargent, substituant Me Gaffuri, pour le compte de M. A ainsi que celles propres de l'intéressé. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2300139_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Stéphanie Lambing, - et les observations de Me Dargent, représentant Mme C, et de Me Ancelet, représentant la préfète de l'Aube

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca5ebd3db21cbdd8ad81

Appel

1 février 2008

1 février 2008

Décédée ayant pour avocat Me Eric DARDENNE, avocat au barreau de TOULOUSE PARTIE INTERVENANTE Monsieur Lionel C... es qualite de tuteur de sa fille mineure Mademoiselle Stacy C... hérithière

Source officielle
TJ

CABINET JAF 9

65c525cf90e44c41e7b2cc1d

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

23/02230 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XSQT N° RG 23/02230 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XSQT Minute n°24/0 AFFAIRE : [A], [O], [L] [G] C/ [B] [H] Grosses délivrées le à Me Lauriane DARGELAS

Source officielle
CA

Référés et Recours

62da3e662eb797effb07043d

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

2022 00211 ET : Monsieur [J] [S] [Adresse 3] [Localité 5] Défendeur au référé ayant pour avocat Me Sébastien BENOTEAU de la SELARL ACBC, avocat au barreau de BAYONNE, substitué par Me DARRIET

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2600324_20260427

Administratif

27 avril 2026

27 avril 2026

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 13 janvier 2026, la SARL Saint Sauveur, représentée par Me Dardenne, demande au juge des référés d’ordonner une expertise économique afin d

Source officielle
CC

cr

6079a8059ba5988459c4b9ba

Cassation

12 octobre 1981

12 octobre 1981

YANNICK EXPLOITE UN ETABLISSEMENT DIT "BAR-DISCOTHEQUE" DANS LEQUEL LES CLIENTS, APRES AVOIR ACQUITTE UN DROIT D'ENTREE, CONSOMMENT DES BOISSONS DE TOUTES CATEGORIES ET DANSENT SUR UNE MUSIQUE ENREGISTREE

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 3

DTA_2201477_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Le rapport de Mme D a été entendu au cours de l'audience publique tenue le 15 septembre 2022 à 14 heures en présence de Mme Dangeng greffière d'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2211739_20221228

Administratif

28 décembre 2022

28 décembre 2022

département du Val-de-Marne pour le 2 avril 2021 à 10 heures et le 7 mai suivant à 11 heures 30 pour faire le point sur les suites de la mesure de placement prise en faveur de leur fils, sans que ceux-ci ne daignent

Source officielle
TA

JUGE UNIQUE 3

DTA_2201545_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Le rapport de Mme E a été entendu au cours de l'audience publique tenue le 15 septembre 2022 à 14 heures en présence de Mme Dangeng, greffière d'audience.

Source officielle
TA

Prt, magistrat désigné R.778-3

DTA_2201675_20220912

Administratif

12 septembre 2022

12 septembre 2022

Le rapport de Mme E été entendu au cours de l'audience publique tenue le 8 septembre 2022 à 11 h 30 en présence de Mme Dangeng, greffière.

Source officielle
TA

Prt, magistrat désigné R.778-3

DTA_2201860_20221006

Administratif

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Le rapport de Mme D été entendu au cours de l'audience publique tenue le 6 octobre 2022 à 11 heures, en présence de Mme Dangeng, greffière.

Source officielle

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