[Z] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société Setak Ordonnance : 61058 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire

[Y] et autre Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : M.

[B] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers Défendeur(s) : Mme [U] divorcée [B] Ordonnance : 60353 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère

[N] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société Format XXL communication Avocat(s) : la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés Ordonnance : 61430

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 23-22.993 Demandeur(s) : Mme, [Y] Avocat(s) : la SELAS Waquet, Farge, Hazan et Féliers Défendeur(s) :

Hascher, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. P... et de la société Franklin Bach, en qualité de commissaire au plan de sauvegarde de M.

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatorze février deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre mai deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE

CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux septembre mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre juin deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE

Léopold Y... et Mme Paulette Y..., demeurant à Farges (01550) ; M. et Mme Y... demandent au Conseil d'Etat l'annulation de la décision en date du 18 juin 1997 de la commission nationale d'aménagement foncier

Xavier Domino, rapporteur public, La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de M. A...; 1.

Waquet, Farge, avocat de M. Jean X..., - les conclusions de M. E.

DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente et un octobre deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux novembre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le sept juin deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE

[O] Avocat(s) : la SCP Waquet, Farge et Hazan Défendeur(s) : la société SCP BTSG, ès qualités, Avocat(s) : la SCP Spinosi Ordonnance : 60536 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT