personnes, en versant de l'acide sulfurique sur un moteur électrique ; "au motifs, adoptés des premiers juges, qu'il avait déclaré n'avoir pas eu conscience de la gravité des conséquences de son geste

d'hygiène et de sécurité du travail de l'entreprise n'avait jamais été appelé à délibérer sur cette question avant l'accident, tandis que la formation "sur le tas" dans le cadre de l'apprentissage des gestes

discipline a noté, dans son compte-rendu que le comportement du prévenu constituait une " agression " ; que le prévenu a d'ailleurs reconnu qu'il s'était laissé emporter, ne parvenant pas à contrôler ses gestes

lettre du 20 juillet 1995, prive sa décision de base légale au regard de l'article L. 122-44 du Code du travail ; alors, en deuxième lieu, que la lettre des parents de la victime portant : "Arrivons au geste

comportement violent, même isolé, qu'il avait eu à l'égard de son collègue de travail ; qu'en retenant, pour décider que le licenciement n'était pas justifié par une cause réelle et sérieuse, que le geste

l'examen médico-légal - les traces de violence relevées par le docteur A... lors de ce même examen (cinq ecchymoses, signes de morsure, empreintes sur la fesse gauche de la victime) correspondant aux gestes

déposant plainte, deux mois après sa majorité, assistée de la conseillère principale d'éducation de son lycée ; que les contradictions relevées par le prévenu pour les faits de septembre quant au geste

droits de l'homme, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et défaut de réponse à conclusions ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Robert X... coupable d'outrage par paroles, gestes

dû subir du prévenu ; "et aux motifs propres que l'enquête pénale a permis de conforter les déclarations circonstanciées de Rose Marie Y... à l'encontre du prévenu en révélant qu'il avait eu des gestes

A, Société X, Société GEM Investments America LLC — 1 600 000 €

U... n'a pas contesté la réalité de tels gestes violents antérieurs au jet d'alcool à brûler ; que les deux concubins se sont aussi accordés pour dire que M.

invitée (cf. conclusions d'appel de la Macif, p. 4-5), si le comportement de l'assuré ne caractérisait pas une faute dolosive excluant la garantie de l'assureur, dès lors qu'il ne pouvait ignorer que son geste

personne future et la somme de 45 000 euros au titre du préjudice d'agrément, alors, selon le moyen : 1°/ que le montant de l'indemnité pour assistance d'une tierce personne à domicile pour les gestes

que ce dernier avait frappé son " petit " (sic) frère Farid âgé de 17 ans ", que " cette explication n'était pas confirmée par les autres acteurs : A...et B... ", que " ceux-ci n'ont remarqué aucun geste

.. supportait une cicatrice de trachéotomie, sans s'expliquer sur les autres éléments de ce préjudice résultant des troubles de la parole, dans la démarche et dans le contrôle des mouvements et des gestes

ses demandes au titre de la souffrance physique, de la souffrance morale et du préjudice d'agrément, alors, selon le moyen : 1 / que la limitation du processus respiratoire qui "rend pénible les gestes

ses demandes au titre de la souffrance physique, de la souffrance morale et du préjudice d'agrément, alors, selon le moyen : 1 / que la limitation du processus respiratoire qui "rend pénible les gestes

titre de la réparation de la souffrance physique, de la souffrance morale et du préjudice d'agrément, alors, selon le moyen : 1 / que la limitation du processus respiratoire qui" rend pénible les gestes