CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

10 386 résultats pour « Guéda »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-7

68f1d9069abd0e067a219359

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES LE PAS DU LOUP, demeurant [Adresse 16] représentée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE assisté de Me Stéphane

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210240

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

la région provençale, dont le siège est [Adresse 2], contre l'arrêt rendu le 12 décembre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige l'opposant à la société Cohen, Guedj

Source officielle
CA

Chambre 2-4

69f2edf1cdc6046d470d5a75

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

[V] [F] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelant à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

68e5f34de11beca089b88e60

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Me Yves HADDAD, avocat au barreau de TOULON Appelant Me [P] [E] poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié ès qualité au siège social sis Représentant : Me Paul GUEDJ

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69614ae4cdc6046d47c56061

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TECHNIC INGENIERIE poursuites et diligences de son représentant légal en exerci ce domicilié ès qualité au siège social sis Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ,

Source officielle
CA

Chambre 3-1

696f63f4cdc6046d47f8c134

Appel

19 janvier 2026

19 janvier 2026

HOTENET prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité au siège social Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

686f4e42334d55acd19f1e70

Appel

9 juillet 2025

9 juillet 2025

et nous désignant pour assurer les attributions notamment administratives du premier président ; Vu la requête présentée le 8 juillet 2025 par Mme [F] [I] veuve [L], représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

6871f152df9b8685d8d06948

Appel

11 juillet 2025

11 juillet 2025

et nous désignant pour assurer les attributions notamment administratives du premier président ; Vu la requête présentée le 10 juillet 2025 par la SCI LA ROCHETTE , représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

68788725e2f36c9774d80938

Appel

16 juillet 2025

16 juillet 2025

2025 et nous désignant pour assurer les attributions notamment administratives du premier président ; Vu la requête présentée le 15 juillet 2025 par Monsieur [J] [Y], représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

68806d47bf1211186fbeca1f

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

31 Août 2025 et nous désignant pour assurer les attributions notamment administratives du premier président, Vu la requête présentée le 18 Juillet 2025 par SARL [4], représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ

Source officielle
CA

Ordonnance sur requête

68806d47bf1211186fbeca21

Appel

21 juillet 2025

21 juillet 2025

31 Août 2025 et nous désignant pour assurer les attributions notamment administratives du premier président, Vu la requête présentée le 18 Juillet 2025 par SARL [4], représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ

Source officielle
CA

Chambre 1-1

689437465b43bcd1194a9576

Appel

6 août 2025

6 août 2025

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-1 N° RG 21/11095 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BH3I7 Ordonnance n° 2025/M234 Mme [M] [L] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ

Source officielle
CA

Chambre 3-4

653a063fd0451e8318d0e90f

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

AZUR VALMAT poursuites et diligences de son représentant légal en exercice Représentant : Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées

Source officielle
CA

Chambre 3-4

68f1d90e9abd0e067a2193ef

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

1] Chambre 3-4 N° RG 23/04317 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLAEA Ordonnance n° 2025/M ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [F] [P] épouse [Z] Représentant : Me Maud DAVAL-GUEDJ

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a1a7949cdc6046d477538d1

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

copropriétaires [Adresse 2] sis à [Localité 3] représenté par son syndic en exercice Le CABINET SL IMMOBILIER, lui-même poursuites et diligences de son représentant légal en exercice Représentant : Me Paul GUEDJ

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6789fa510c7dc206c9eb7ee1

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

DEMANDEURS Madame [I] [D], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Thierry BENSAUDE avocat au

Source officielle
TJ

1ère Chambre A

697d872ecdc6046d4759817d

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

D’EVRY 1ère Chambre A MINUTE N° DU : 04 Juillet 2025 AFFAIRE N° RG 16/09551 - N° Portalis DB3Q-W-B7A-LDU7 NAC : 62B FE-CCC délivrées le :________ à : Maître Sandrine PRISO, Maître Emmanuelle GUEDJ

Source officielle
CA

Chambre 3-3

66878c7605d6f7f678d48ccf

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE S.E.L.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

67189476d8ceca1cd7018e5a

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

DEMANDEURS Monsieur [G] [S], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Maud DAVAL-GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Madame [L] [J], demeurant

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6364ba9de405357f749ea713

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

[Adresse 7] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ Me Lou GODARD Décision déférée à la Cour : Jugement du JEX du Tribunal Judiciaire de NICE en date

Source officielle

Page 14 sur 520

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.