Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème Chambre
DTA_2106501_20250212
12 février 2025
12 février 2025
latéraux ", un certificat médical initial établi le 25 janvier 2020 constatant une " Epicondylite latérale droite " et un certificat de prolongation du 30 septembre 2020.
Source officielleGNAL SEC SOC: CPAM
ON substitué par Me Edith GENEVOIS, avocat au barreau de LYONc/DEFENDERESSE
66fedf96172da17169e99626
3 octobre 2024
3 octobre 2024
En l’espèce, le médecin consultant désigné par la juridiction a proposé de réduire à 5 % le taux d’incapacité permanente partielle consécutif à l’épicondylite droite de M.
Source officielleChambre sociale TASS
6440d7cfe704a005d1ed6f18
19 avril 2023
19 avril 2023
la société anonyme [1], a sollicité de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de [Localité 2] la reconnaissance du caractère professionnel d'un syndrome du canal carpien bilatéral et d'une épicondylite
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6a0463eccdc6046d479507fd
5 mai 2026
5 mai 2026
Le certificat médical initial daté du même jour mentionne : " épicondylite bilatérale - kinésithérapie au long cours - infiltrations x 4 - chirurgie programmée ".
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
64534d0237f394d0f8f666f2
3 mai 2023
3 mai 2023
Cependant, dans son jugement du 2 juillet 2021, le pôle social du tribunal judiciaire de Rennes ne s'est prononcé que sur l'épicondylite.
Source officielle5ème chambre
DTA_2212215_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
A... soutient que : - il est fondé à rechercher la responsabilité sans faute de la commune de Férolles-Attilly, à raison du syndrome du canal carpien bilatéral et de l’épicondylite bilatérale dont il
Source officielle3ème Chambre
DTA_1913303_20221011
11 octobre 2022
11 octobre 2022
dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler la décision du 26 juillet 2016 par laquelle le ministre de la défense a rejeté sa demande de versement d'une pension militaire au titre d'une épicondylite
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C201495
13 novembre 2008
13 novembre 2008
placé en arrêt de travail le 17 décembre 2003, a adressé, le 6 février 2004, à la caisse primaire d'assurance maladie de la Mayenne (la caisse) une déclaration de maladie professionnelle visant une épicondylite
Source officiellePôle social
6698082cb60c111a421b7561
8 juillet 2024
8 juillet 2024
[P] [V] a complété une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial établi le 23 février 2023 par le docteur [W] faisant état de : « G# épicondylite coude gauche confirmée
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C201588
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Il est fait grief à l'arrêt infirmatif attaqué d'avoir dit que la maladie de Mlle Christelle X..., « épicondylite – compression du nerf radial côté droit », objet de la déclaration de reconnaissance de
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67f605db0693b69959656296
8 avril 2025
8 avril 2025
restauration, a transmis à la caisse primaire d'assurance maladie (la CPAM) du Doubs une déclaration de maladie professionnelle établie le 10 novembre 2022 et faisant état d'une «'tendinopathie des muscles épicondyliens
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2302029_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
souffre, depuis septembre 2021, de fortes douleurs au coude droit ; - des imageries du coude droit ont été réalisées le 7 septembre 2021, mettant en évidence une " enthésopathie d'insertion des épicondyliens
Source officielleChambre 4 SB
6622096b9ce14200083897d1
18 avril 2024
18 avril 2024
professionnelle, par la caisse primaire d'assurance maladie du Haut-Rhin, de la maladie déclarée le 4 janvier 2019 par sa salariée Madame [U] [S] comme « tendinite du coude droit » et qualifiée « épicondylite
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210612
21 septembre 2017
21 septembre 2017
Il s'évince de ces éléments que, le 7 janvier 2008, Delphine A... a été déclarée guérie de la contusion causée par l'accident et que l'épicondylite est un fait nouveau.
Source officielleChambre Sociale
6868b283f73c18b33b338c0d
4 juillet 2025
4 juillet 2025
En l'espèce, la caisse a attribué à Mme [J] un taux médical de 15 % en considération des séquelles suivantes retenues par le médecin conseil : « les séquelles d'une épicondylite droite opérée consistent
Source officielle2ème chambre
DCA_23PA03631_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Le 4 janvier 2019, elle a présenté une demande de reconnaissance de maladies professionnelles au titre, d'une part, d'une épicondylite bilatérale et, d'autre part, d'un syndrome du canal carpien bilatéral
Source officielleCour d'Appel
6253cbf3bd3db21cbdd8eb49
22 novembre 2011
22 novembre 2011
copie du même jour à la société Bouvet, la caisse a notifié à Mme X... la prise en charge au titre de la législation relative aux risques professionnels de sa maladie inscrite au tableau " 057- Epicondylite
Source officielle2ème chambre
DTA_2201334_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
B souffre d'épicondylite des coudes gauches et droits, pathologie figurant dans le tableau n° 57 B des maladies professionnelles.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
69fd72d1cdc6046d47029bda
6 mai 2026
6 mai 2026
DU LITIGE : Le 15 février 2021, Mme [L] [X] épouse [T] (Mme [T]), salariée de la SAS [2] (la société) en tant qu'ouvrière de production, a déclaré une maladie professionnelle en raison d'une 'épicondylite
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDEc/Société SAFT
60330215b50d7b74adb3c634
19 octobre 2017
19 octobre 2017
'épicondylite du coude droit confirmé par échographie probablement secondaire à des mouvements répétés au travail, trouble aggravant la lésion de l'épaule et du poignet droit' .
Source officiellePage 14 sur 50