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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2306833_20231018
18 octobre 2023
18 octobre 2023
Stéphane Dhers, - les observations de Me Airiau, avocat de Mme C qui a repris les moyens et les éléments exposés dans sa requête.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00790_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Airiau, avocat de M.
Source officiellesoc
61372403cd58014677411197
8 janvier 2003
8 janvier 2003
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 5 novembre 2002, Me Luc-Thaler, avocat à la Cour de Cassation, stipulant pour la société EADS Airbus
Source officielleService des référés
68681cc64965b5d9df315f9a
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Président du Tribunal, Assistée de Jean JASMIN, Greffier, DEMANDERESSE AREAS DOMMAGES [Adresse 5] [Localité 7] représentée par Me Roger BARBERA, avocat au barreau de PARIS - #J0133 DEFENDERESSE AIRPUR
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508859_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme A..., - les observations de Me Airiau, avocat de M.
Source officiellecomm
éboute la société Baures de sa demande dirigéec/M. X
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00567
16 juin 2009
16 juin 2009
pris en sa seconde branche : Vu les articles 3 et 4 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Etablissements Baures (la société Baures) a assigné la société Aireau
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10514
15 mai 2019
15 mai 2019
D..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 3 mars 2017 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale, section 1), dans le litige l'opposant à la société Airbus opérations, société par actions
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2508874_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l’espèce, sous réserve que Me Airiau, avocat de M. A...
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2502641_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Airiau, avocat de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2601932_20260326
26 mars 2026
26 mars 2026
Richard, magistrat désigné ; - les observations de Me Airiau, avocat de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504140_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
la somme correspondant à la part contributive de l'État, de mettre à la charge de l'État le versement à Me Airiau de la somme de 1 000 euros hors taxe.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2301584_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
clients à l'aide juridictionnelle, de mettre à la charge de l'OFII le versement à Me Airiau de la somme de 600 euros.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2307222_20231115
15 novembre 2023
15 novembre 2023
Gros, magistrat désigné ; - les observations de Me Airiau représentant Mme F assistée de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2305268_20230808
8 août 2023
8 août 2023
B C, représenté par Me Airiau, demande au tribunal : 1°) de lui accorder, à titre provisoire, le bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 23 juin 2023 par lequel la préfète
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2504708_20250625
25 juin 2025
25 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dobry, magistrate désignée ; - les observations de Me Airiau, avocat de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2208223_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Bouzar, magistrat désigné ; - les observations de Me Airiau, avocat de M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2205595_20221012
12 octobre 2022
12 octobre 2022
la somme correspondant à la part contributive de l'Etat, de mettre à la charge de l'Etat le versement à Me Airiau de la somme de 1 000 euros hors taxes.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2205721_20220907
7 septembre 2022
7 septembre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bonnet, magistrate désignée ; - les observations de Me Airiau, avocat de M.
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00665_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
Article 5 : L’Etat versera à Me Airiau une somme de 1 500 euros en application des dispositions du deuxième alinéa de l’article 37 de la loi du 10 juillet 1991, sous réserve que Me Airiau renonce à percevoir
Source officielle2ème Chambre
DTA_2205299_20221116
16 novembre 2022
16 novembre 2022
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Airiau avocat de M.
Source officiellePage 15 sur 132