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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
66878cdb05d6f7f678d49180
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Le 22 septembre 2021 en conduisant son chariot élévateur, M.[O] a percuté la fourche d'un camion, brisant la vitre du chariot élévateur. M.
Source officielleRETENTIONS
644cb52756c9f0d0f8b6f1cd
28 avril 2023
28 avril 2023
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte
Source officielleRETENTIONS
64ae4afba1775905dba3bc06
11 juillet 2023
11 juillet 2023
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte
Source officielleRETENTIONS
645c87ab9925b3d0f8f8f3b8
3 mai 2023
3 mai 2023
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte
Source officielleETRANGERS
62fdd616c40462c563c3524f
17 août 2022
17 août 2022
au centre de rétention de : [M] [C] [I] né le [Date naissance 2] 1986 à [Localité 3] - ALGERIE (99) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 15/08/2022 à 19 h 16 par courriel, par Me Charlotte
Source officielleCour d'Appel
6253cc91bd3db21cbdd90856
28 juin 2013
28 juin 2013
ARRET No 13/ 191 du 28 Juin 2013 ASSISTANCE EDUCATIVE CharlotteX... Benjamin X...
Source officielle5ème chambre cab. C
68e88b433ea43407b9fba532
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Me LEMEE CE +CCC Me VANNIER CCC dossier CCC enregistrement Le JUGEMENT DU 09 OCTOBRE 2025 Juge aux Affaires Familiales : Manuella BRIAND, Première Vice-Présidente Greffier : Anne BREGER
Source officielleciv1
61372364cd580146774092ca
14 décembre 1999
14 décembre 1999
André Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 septembre 1996 par la cour d'appel de Versailles (3e chambre civile), au profit : 1 / de Mme Charlotte Z..., veuve X..., demeurant .
Source officielleChambre pôle social
660f9516a40f8b0008cb790b
2 avril 2024
2 avril 2024
[K] conduisait un chariot à bras dans le cadre de ses fonctions d'opérateur affinage, ce véhicule a été heurté à l'intersection de deux couloirs reliant des caves d'affinage par un chariot autoporté venant
Source officielleCh.1-JEX/2-Surendettement
6811b1d3f1c2315e26d1a0d2
29 avril 2025
29 avril 2025
[B] [I], représenté par Me Benjamin CHAUVEAUX, avocat au barreau de REIMS - Mme [W] [T], représentée par Me Olivier CHALOT, avocat au barreau de REIMS LE VINGT NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT CINQ
Source officielleCour d'Appel
6253cbeebd3db21cbdd8eab5
9 janvier 2012
9 janvier 2012
G : 11/ 02768 COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 09 Janvier 2012 décision du Tribunal de Grande Instance de BOURG-EN-BRESSE Au fond du 21 février 2011 RG : 10/ 00403 X...
Source officiellecomm
6079d67d9ba5988459c5b686
21 mai 1973
21 mai 1973
D'AUTOMATISMES ET LES LIGNES D'ALIMENTATION ELECTRIQUE, AU NIVEAU MEDIAN, LA SALLE DE COMMANDE A POURTOUR VITRE AVEC LES PUPITRES D'EXPLOITATION, ENFIN AU NIVEAU SUPERIEUR, DEUX VOIES DE ROULEMENT DU CHARIOT
Source officielleChambre Sociale
6711fafb7603bf88a1884bb7
15 octobre 2024
15 octobre 2024
En effet, avec le chariot que vous conduisiez, vous avez délibérément foncé sur le chariot élévateur conduit par un de vos collègues, [T] [H].
Source officielleProcédure collective (suivi)
6a10f784cdc6046d47a15e8d
18 mai 2026
18 mai 2026
mois, alors le délai visé à l'article L.644-5 du code de commerce ou le délai plus bref mentionné par le liquidateur dans son rapport, deviendra immédiatement applicable, par simple mention au dossier
Source officielleRETENTIONS
686ca6f8ab48d770a9cb5e76
5 juillet 2025
5 juillet 2025
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte
Source officielleCh.protection sociale 4-7
697c4970cdc6046d4735dba5
29 janvier 2026
29 janvier 2026
application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 Décembre 2025, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Charlotte
Source officiellecomm
61372303cd5801467740458e
28 avril 1998
28 avril 1998
Apollis, conseiller, les observations de la SCP Le Bret et Laugier, avocat de la société les Etablissements Carreric, de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme X... et de M.
Source officielleRETENTIONS
6620b8c9bd6a8f00086ab9e5
17 avril 2024
17 avril 2024
Il ajoute qu'il n'est, en outre, pas établi qu'un laissez-passer va intervenir à bref délai. Il demande en conséquence l'infirmation de l'ordonnance déférée et sa remise en liberté.
Source officielleRETENTIONS
6684eae4a0de54ff609f7dde
2 juillet 2024
2 juillet 2024
statuer sur les procédures ouvertes en application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Charlotte
Source officielleRETENTIONS
660f94f4a40f8b0008cb73df
4 avril 2024
4 avril 2024
application des articles L.342-7, L. 342-12, L. 743-11 et L. 743-21 du code d'entrée et de séjour des étrangers en France et du droit d'asile, Assistée de Manon CHINCHOLE, greffier lors des débats et de Charlotte
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