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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
643e35e583146e04f531eceb
11 avril 2023
11 avril 2023
Christophe RUIN, Président Mme Karine VALLEE, Conseiller Mme Sophie NOIR, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY, Greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [Y] [T] [Adresse
Source officielleChambre pôle social
6618cf197935f50008be44c9
9 avril 2024
9 avril 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre pôle social
6618cf1a7935f50008be44d9
9 avril 2024
9 avril 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre pôle social
6700d6fb836fac7141b7ea90
1 octobre 2024
1 octobre 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre pôle social
6690c7710d808eb34e4557de
9 juillet 2024
9 juillet 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre pôle social
6690c7720d808eb34e4557e6
9 juillet 2024
9 juillet 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre pôle social
6690c7720d808eb34e4557f0
9 juillet 2024
9 juillet 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre Commerciale
686f4a141cd28a275e6bd977
9 juillet 2025
9 juillet 2025
judiciaire de MOULINS du 07 Novembre 2024, enregistrée sous le n° 24/00485 COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie NOIR
Source officielleChambre pôle social
660f9516a40f8b0008cb78ff
2 avril 2024
2 avril 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre Sociale
65aa2e33009f81000890dbc6
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officielleChambre Sociale
65aa2e37009f81000890dbc8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
MILLE VINGT-QUATRE par la CINQUIEME CHAMBRE CIVILE CHARGEE DU DROIT DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2019:CO10503
18 décembre 2019
18 décembre 2019
produits en France, la mettant ainsi à l'abri des ventes actives des autres distributeurs ; que l'article 2.3 précise que V... ne vendra ni ne distribuera les produits B... ni sollicitera aucun Jean-Christophe
Source officielleCour d'Appel
6253cc9dbd3db21cbdd90b47
9 octobre 2013
9 octobre 2013
rubriques de la lettre de dépôt qu'elle a établie le 31 janvier 2006 (expert, estimation-sauf pour le lot no 56 pièce no 1, appelante) ; Considérant, s'agissant du lot no 55 désignant un tirage plastique noir
Source officielleChambre Sociale
66878d0b05d6f7f678d49432
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Karine VALLEE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [V] [N] [Adresse
Source officielleChambre Sociale
671b35ae2edfb0b58c05f052
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [H] [O] [Adresse
Source officielleChambre Sociale
65aa2e2f009f81000890dbc4
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Nadia BELAROUI greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre Sociale
65aa2e4a009f81000890dbd2
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Christophe RUIN, Président Mme Sophie NOIR, Conseiller Mme Frédérique DALLE, Conseiller En présence de Mme Séverine BOUDRY greffier lors des débats et du prononcé ENTRE : S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5ebd3db21cbdd8ad80
12 février 2008
12 février 2008
né le 01 Avril 1969 à AUTUN (71) demeurant : ... 75007 PARIS représenté par la SCP ANDRE- GILLIS, avoués à la Cour assisté de Me Christophe COUBRIS, avocat au barreau de BORDEAUX Monsieur Pierre
Source officielle2ème chambre
DTA_2001908_20240111
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Christophe, premier conseiller, - Mme Gaullier-Chatagner, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 janvier 2024. Le rapporteur, F.
Source officielleCour d'Appel
6253ca9fbd3db21cbdd8b935
10 septembre 2007
10 septembre 2007
MEYZIEU Monsieur Jean- Robert H... ... ... 38300 BOURGOIN- JALLIEU Monsieur Ahmed I... ... ... 38300 NIVOLAS VERMELLE Mademoiselle Monika J... ... 38090 VILLEFONTAINE Monsieur Christof
Source officiellePage 15 sur 38