La CMRA a porté le taux d'IPP à 13%, pour tenir compte, selon le médecin conseil, de l'amyotrophie et des gonalgies.

Des certificats médicaux de prolongations du 5 janvier 2018 (gonalgies droites et scapulalgies bilatérales) et du 6 août 2018 (ligamentoplastie du genou droit et suture du ménisque externe du genou droit

A l'appui de sa demande, il a joint un certificat médical initial établi le 16 juillet 2021 faisant état de "gonalgies gauche sur arthrose fémoro-tibiale interne et arthrose fémoro-patellaire."

persistantes dont certaines sont les séquelles d'un accident du travail de 2015", "elle connaît 2 problèmes ostéo articulaires notables, (...) et celui de gonalgies notamment à gauche" ; - d'un compte-rendu

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 31 juillet 2023, Mme B D, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 16 novembre 2022 par lequel le préfet

Article 3 : L'Etat versera à Me Gonand, avocat de M. C, une somme de 1 000 euros, en application des dispositions du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991.

Le certificat médical final établi le 24 mars 2004 mentionne : " contusion lombaire et des deux genoux- lombalgies persistantes- chondropathie rotulienne- gonalgie ".

A B, représenté par Me Gonand, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, de suspendre l'exécution de la décision du 10 mars 2025 par

B A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n° BIA-Eloi-2025-242 du 19 mars 2025 par lequel le préfet de Vaucluse l'a obligé à quitter le territoire français sans délai

A..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 5 décembre 2025 par lequel le préfet des Hautes-Alpes l’a obligé à quitter le territoire français dans un délai de

monsieur [V] [E], salarié de la société [5] en qualité de chauffeur livreur, a établi une déclaration d’accident du travail survenu le 23 mai 2022, produisant un certificat médical qui mentionne « gonalgie

B..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 11 octobre 2024 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligé à quitter

B..., représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 9 janvier 2025 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d’un titre de séjour, l’a obligé à

A D, représenté par Me Gonand, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 septembre 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour et lui a fait

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 8 novembre 2023, Mme B A épouse C, représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 25 juillet 2023 par lequel

A C représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 30 novembre 2021 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a rejeté sa demande d'admission au séjour, l'a obligé à quitter

B F représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 novembre 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône

C, représenté par Me Gonand, demande au Tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 mai 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour et lui a fait obligation

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 4 et 16 mai 2022, Mme A B représentée par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 31 mars 2022 par lequel

E C, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) à titre principal d'annuler l'arrêté du 5 septembre 2022 par lequel