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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb92bd3db21cbdd8dd1b
2 mai 2011
2 mai 2011
RG N : 09/ 01187 AFFAIRE : Mme Marianne X... épouse Y... C/ M. Claude Mesmin Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cd70bd3db21cbdd935c4
3 mai 2016
3 mai 2016
• Déboute Marianne X... de sa demande.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2205346_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
La présidente du Tribunal a désigné Mme Markarian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2305400_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
La présidente du Tribunal a désigné Mme Markarian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2306282_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
La présidente du Tribunal a désigné Mme Markarian, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2301344_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Markarian, - les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2101477_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
La présidente du Tribunal a désigné Mme Markarian, vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleChambre 09
69f3553dcdc6046d471648c8
2 avril 2025
2 avril 2025
CHAMBRE Le 2 Avril 2025, A ETE MIS A DISPOSITION LE PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2025L00041 N° de PC : 2023J00438 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS MARIANNE
Source officielleChambre Etrangers/HSC
62e37925f18708e2e904b096
28 juillet 2022
28 juillet 2022
[V] [X] né le 16 Janvier 1985 à [Localité 3] [Adresse 1] [Localité 2], représenté par Me Marianne GIREN-AZZIS, avocat au barreau de RENNES hospitalisé au l'UMD de [Localité 4] ayant pour avocat
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
66216059c8ec436236de98f4
18 avril 2024
18 avril 2024
Grosses délivrées le à Me Romain FOUCARD Me Côme TOSSA TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 AVRIL 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors du délibéré : Madame Marianne
Source officielleChambre 4/section 3
6643a65bda34cf7c590a92cd
24 avril 2024
24 avril 2024
qualité de curatrice, domiciliée au [7] [Localité 4], selon jugement de curatelle renforcée rendue le 26 mai 2020 par le Juge des Tutelles d’[Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Ayant pour avocate Me Marianne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699587e07d408f8d4c13bc5
18 juillet 2024
18 juillet 2024
le à Me Delphine MEAUDE Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne
Source officielleCABINET JAF 9
6699587f07d408f8d4c13bde
18 juillet 2024
18 juillet 2024
] C/ [U], [J] [O] Grosses délivrées le à Me Benoît BOUTHIER Me Michèle PERRIERE ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT LE DIX HUIT JUILLET DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Madame Marianne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699588007d408f8d4c13bea
18 juillet 2024
18 juillet 2024
délivrées le à Me Marie REIX Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0cdfd6229a4e589cd02
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Madame Sandra HIGELIN, Vice-Présidente Madame Agnès ROLLAND, Vice-Présidente Madame Bettina MOREL, faisant fonction de Greffier DÉBATS : A l’audience du 14 décembre 2023 sur rapport de Madame Marianne
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
65b2b0cdfd6229a4e589cfcb
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Me Barbara DUFRAISSE Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 25 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne
Source officielleciv1
60794ba39ba5988459c438ba
2 juin 1987
2 juin 1987
Marianne U... arrière-grands-parents de la de cujus n'était pas établie ; que l'arrêt confirmatif attaqué (Bastia, 30 avril 1985) a estimé que si la preuve de la filiation légitime de Joseph V... ne résultait
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9d2
14 décembre 2011
14 décembre 2011
ARRET DU QUATORZE DECEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Paul X... ... 20000 AJACCIO représenté par la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avoués à la Cour INTIMEES : Madame Marianne
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007992488
30 décembre 1998
30 décembre 1998
jugement du 4 janvier 1994 du tribunal administratif de Versailles, rejetant leur contestation des avis à tiers détenteur qui leur ont été notifiés le 25 février 1993 par le trésorier principal de Chilly-Mazarin
Source officielle5ème chambre
DTA_2601675_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
valeurs locatives de l’Essonne, publiée le 18 décembre 2025, en tant qu’elle a assigné un coefficient de localisation de 1,3 aux parcelles AB n° 470 située sur le territoire de la commune de Chilly-Mazarin
Source officiellePage 15 sur 423