THALASSO N°1 prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

2026 à 14h00 (Isolement) Nous, Amal DHRISS, juge en charge du contrôle des mesures privatives et restrictives de liberté du Tribunal Judiciaire de LIMOGES, étant en notre cabinet, assistée de Lucie THALAMY

Albert Z..., demeurant Résidence Thalassa à Anglet (Pyrénées-Atlantiques), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M. le conseiller Colcombet, les

A B et Mme C B, à la commune de La Flotte et à la SCI Thalassa La Flotte. Fait à Poitiers, le 29 avril 2025. La présidente, Signé I.

L G, représenté par Me Thalamas, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 décembre 2020, par lequel le préfet de la zone de défense et de sécurité sud l'a radié des cadres à compter du 6 décembre

F, représenté par Me Thalamas, substituant la SCP Catala et associés, doit être regardé comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 15 septembre 2020 par lequel le ministre de l'économie,

aux documents administratifs a examiné dans sa séance du 20 juillet 2017 votre demande de conseil relative au caractère communicable des courriers échangés avec le mandataire du groupement RELAIS-THALASSO

le pourvoi n° G 21-13.316 contre l'arrêt rendu le 24 novembre 2020 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre civile), dans le litige l'opposant au syndicat des copropriétaires de la résidence Thalacap

Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, - les conclusions de M.

pièces du dossier ; Vu : - la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 ; - la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia

Par un mémoire en défense, enregistré le 21 novembre 2025, l’EPLEFPA de Pamiers, représenté par Me Thalamas conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante la somme de

Par mémoire en défense, enregistré le 23 octobre 2025, la commune de Sainte-Foy-de-Peyrolières, représentée par Me Thalamas, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la société

A, représenté par Me Thalamas, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 13 février 2024 en tant qu'il rejette ses demandes n° 2100738, n° 2103550, n° 2103551 et n° 2106854 ; 2°) de faire droit

Par un mémoire enregistré le 24 octobre 2023, la SNC Pitch Immo, représentée par Me Thalamas, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge des requérants une somme de 1 000 euros au

Par un mémoire enregistré le 4 octobre 2023, la SNC Pitch Immo, représentée par Me Thalamas, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de la requérante une somme de 1 500 euros au

B A et Mme C A, représentés par Me Thalamas, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté de permis de construire accordé le 15 février 2021 par le maire de la commune de Toulouse à la société Kaufman

Jean-Claude X..., demeurant CS 17 de Thalassa, 120, rue du C.

DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 18 DÉCEMBRE 2025 La société Perysis, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], exerçant sous le nom commercial Côté Thalasso

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de commerce ; - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Thalia Breton, auditrice, - les