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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 3
DTA_2401148_20251210
10 décembre 2025
10 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Triolet ; - et les conclusions de Mme Portès, rapporteure publique.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300586_20240208
8 février 2024
8 février 2024
A été entendu, au cours de l'audience publique du 11 janvier 2024, le rapport de Mme Triolet, en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2409802_20250417
17 avril 2025
17 avril 2025
Au cours de l'audience publique, Mme Triolet a lu son rapport en l'absence des parties. 1. M.
Source officielle7ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:488181.20240410
10 avril 2024
10 avril 2024
, à titre principal, de condamner solidairement, la société Socotec Construction, la société Schindler, aux droits de laquelle est venue la société Dutreix Schindler, la société Secba et la société Troisel
Source officielle3ème Chambre
DTA_2101726_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 3 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, président, M. B et M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00814
29 septembre 2009
29 septembre 2009
moyen unique, pris en sa première branche : Vu les articles 1134 et 1870-1 du code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Denis X..., associé du groupement agricole d'exploitation en commun Troisel
Source officielleCHAMBRE 3
DTA_2301918_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
Délibéré après l’audience du 18 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, Mme Foulon, conseillère M. Buisson, conseiller.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2208295_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
Délibéré après l'audience du 2 mars 2023 à laquelle siégeaient Mme Triolet, présidente, M. Doulat, premier conseiller, M.Villard, premier conseiller.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2506632_20250801
1 août 2025
1 août 2025
Morand, greffier d'audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Schürmann et représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2507901_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2502386_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Ribeaud, greffier d’audience, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Huard, substituant Me Miran et représentant M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2501402_20250225
25 février 2025
25 février 2025
Palmer, greffier, Mme Triolet a lu son rapport en l'absence des parties. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2500796_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Palmer, greffier, Mme Triolet a lu son rapport et entendu les observations de Me Combes, représentant M. D A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2007230_20220915
15 septembre 2022
15 septembre 2022
Délibéré après l'audience du 2 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Triolet, présidente, M. Morel, premier conseiller, M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2102270_20220804
4 août 2022
4 août 2022
Délibéré après l'audience du 4 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente rapporteure, Mme Triolet, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2305118_20230808
8 août 2023
8 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2307267_20231114
14 novembre 2023
14 novembre 2023
Vu : - les autres pièces du dossier ; - le code de justice administrative ; - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2401143_20240220
20 février 2024
20 février 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet en qualité de juge des référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_1911620_20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Par des observations, enregistrées le 17 décembre 2019, le préfet des Hauts-de-Seine informe le tribunal que Mme A s'est vu proposer un logement de type T4 au 3 allée Triolet à Argenteuil et le bail correspondant
Source officielleTribunal Administratif de Pau
ORTA_2601211_20260403
3 avril 2026
3 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Triolet pour statuer sur les demandes de référé.
Source officiellePage 15 sur 169
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