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964 résultats pour « arthroscopie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

SAS EUROVIA AQUITAINEc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE

616260338672d229b8816333

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

Elle soutient que lorsque le certificat médical initial n'est pas suffisamment explicite, le service médical fait une instruction complémentaire et qu'en l'occurrence il a été procédé à un arthroscanner

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

662b43cefe2545000831495a

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

établissait un certificat médical de rechute de l'accident du travail du 7 février 2017 pour ' gonalgie gauche - douleur face interne genou gauche avec ''' Par lésion ménisque interne avec ''' - Arthroscopie

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110503

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

confié une expertise aux docteurs Z..., expert en chirurgie orthopédiste, et C..., expert en bactériologie ; Que les deux experts ont conclu ainsi leur rapport : "-Complication septique après une arthroscopie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

61624d62ed30a8f561738234

Appel

12 juin 2014

12 juin 2014

médical de Monsieur [N] en prenant en compte : les éléments douloureux chroniques, les immobilisations initiales, le suivi en centre anti douleur, les quelques hospitalisations, l'intervention sous arthroscopie

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101650_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

13 mars 2019, l'intéressée adresse un certificat médical de rechute en indiquant que l'évolution de son état de santé nécessite une intervention chirurgicale consistant en un lavage articulaire arthroscopique

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101651_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

13 mars 2019, l'intéressée adresse un certificat médical de rechute en indiquant que l'évolution de son état de santé nécessite une intervention chirurgicale consistant en un lavage articulaire arthroscopique

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101652_20240125

Administratif

25 janvier 2024

25 janvier 2024

13 mars 2019, l'intéressée adresse un certificat médical de rechute en indiquant que l'évolution de son état de santé nécessite une intervention chirurgicale consistant en un lavage articulaire arthroscopique

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2000158_20220831

Administratif

31 août 2022

31 août 2022

I était demeuré hospitalisé au sein de l'établissement, faisait suite à une intervention chirurgicale d'arthroscopie lavage et retrouvait un germe staphylococcus aureus meti sensible, distinct du germe

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1903078_20230308

Administratif

8 mars 2023

8 mars 2023

agressif, en de nombreuses séances d'infiltration, de rééducation et de nombreux arrêts de travail de 2007 à 2012, complétée par deux chirurgies réparatrices consistant en une acromioplastie sous arthroscopie

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2105091_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

A la suite de l'arthroscopie du coude droit, réalisée le 9 décembre 2016 à l'hôpital Nord (relevant de l'assistance publique - hôpitaux de Marseille) le requérant a ressenti des douleurs aigües au coude

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_1901589_20220721

Administratif

21 juillet 2022

21 juillet 2022

En raison de la persistance des douleurs, ce médecin a décidé d'une exploration arthroscopique, qui a eu lieu le 23 juillet suivant.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dd3601cdc6046d471edc45

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

certaine et directe avec l’accident du travail du 25 décembre 2020 mais avec l’état antérieur à savoir la lésion de rupture des attaches ulnaires (ou cubitales) du TFCC décrites le 25 août 2020 ; que l’arthroscopie

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

66158574db5098996d5a90bb

T. Judiciaire

9 avril 2024

9 avril 2024

du travail survenu le 09/02/2018, dont les séquelles sont décrites de la manière suivante : " Traumatisme direct de l'épaule gauche avec lésions de la coiffe des rotateurs traitées par chirurgie arthroscopique

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2508040_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

subluxation dorsale de l’extrémité inférieure de l’ulna, une perforation de la sangle proximale du ligament scapholunaire et lunotriqétral ; elle a été opérée le 2 mai 2023 et a également subi une arthroscopie

Source officielle
CA

Chambre 4-8

603059cfec25d3b3c31258f9

Appel

19 février 2021

19 février 2021

[T] notamment l'existence d'une plastie du ligament croisé antérieur au tendon rotulien sous arthroscopie réalisée en 1996.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2302491_20251217

Administratif

17 décembre 2025

17 décembre 2025

A... présentait avant l’accident de service du 4 décembre 2019, un état antérieur douloureux du genou gauche, dont une arthroscopie réalisée en 1995, a révélé une arthrose fémoropatellaire évoluée avec

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA00032_20230221

Admin. Appel

21 février 2023

21 février 2023

Une chondrocalcinose articulaire a été diagnostiquée le 19 mai 2000 et l'ablation de dépôts calciques a été réalisée lors d'une arthroscopie du 30 janvier 2003.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1805308_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

En produisant le compte rendu de l'intervention chirurgicale du 7 mai 2015 consistant en une " acromioplastie sous arthroscopie ", laquelle a bien été prise en compte dans l'expertise du 12 octobre 2017

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 13

6700d6f5836fac7141b7ea34

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

existant préalablement à l'accident, le chirurgien ayant opéré l'assuré ayant écrit : « Découverte lors d'un traumatisme récent d'une pseudarthrose du scaphoïde droit responsable d'un SNAC III* à l'arthroscanner

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2400287_20240122

Administratif

22 janvier 2024

22 janvier 2024

mi-temps thérapeutique ; - 3 mois après sa reprise une douleur à l'épaule l'oblige à cesser son activité professionnelle ; - une IRM réalisée en mars 2022 révèle une rupture transfixiante et l'arthroscanner

Source officielle

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