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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
SAS EUROVIA AQUITAINEc/CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE
616260338672d229b8816333
10 avril 2014
Elle soutient que lorsque le certificat médical initial n'est pas suffisamment explicite, le service médical fait une instruction complémentaire et qu'en l'occurrence il a été procédé à un arthroscanner
5e chambre Pole social
662b43cefe2545000831495a
25 avril 2024
établissait un certificat médical de rechute de l'accident du travail du 7 février 2017 pour ' gonalgie gauche - douleur face interne genou gauche avec ''' Par lésion ménisque interne avec ''' - Arthroscopie
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110503
12 septembre 2018
confié une expertise aux docteurs Z..., expert en chirurgie orthopédiste, et C..., expert en bactériologie ; Que les deux experts ont conclu ainsi leur rapport : "-Complication septique après une arthroscopie
Pôle 6 - Chambre 12
61624d62ed30a8f561738234
12 juin 2014
médical de Monsieur [N] en prenant en compte : les éléments douloureux chroniques, les immobilisations initiales, le suivi en centre anti douleur, les quelques hospitalisations, l'intervention sous arthroscopie
2ème chambre
DTA_2101650_20240125
25 janvier 2024
13 mars 2019, l'intéressée adresse un certificat médical de rechute en indiquant que l'évolution de son état de santé nécessite une intervention chirurgicale consistant en un lavage articulaire arthroscopique
DTA_2101651_20240125
DTA_2101652_20240125
3 ème Chambre
DTA_2000158_20220831
31 août 2022
I était demeuré hospitalisé au sein de l'établissement, faisait suite à une intervention chirurgicale d'arthroscopie lavage et retrouvait un germe staphylococcus aureus meti sensible, distinct du germe
7ème Chambre
DTA_1903078_20230308
8 mars 2023
agressif, en de nombreuses séances d'infiltration, de rééducation et de nombreux arrêts de travail de 2007 à 2012, complétée par deux chirurgies réparatrices consistant en une acromioplastie sous arthroscopie
7ème chambre
DTA_2105091_20231017
17 octobre 2023
A la suite de l'arthroscopie du coude droit, réalisée le 9 décembre 2016 à l'hôpital Nord (relevant de l'assistance publique - hôpitaux de Marseille) le requérant a ressenti des douleurs aigües au coude
3ème chambre
DTA_1901589_20220721
21 juillet 2022
En raison de la persistance des douleurs, ce médecin a décidé d'une exploration arthroscopique, qui a eu lieu le 23 juillet suivant.
CTX PROTECTION SOCIALE
69dd3601cdc6046d471edc45
13 avril 2026
certaine et directe avec l’accident du travail du 25 décembre 2020 mais avec l’état antérieur à savoir la lésion de rupture des attaches ulnaires (ou cubitales) du TFCC décrites le 25 août 2020 ; que l’arthroscopie
66158574db5098996d5a90bb
9 avril 2024
du travail survenu le 09/02/2018, dont les séquelles sont décrites de la manière suivante : " Traumatisme direct de l'épaule gauche avec lésions de la coiffe des rotateurs traitées par chirurgie arthroscopique
Tribunal Administratif de Lyon
DTA_2508040_20260202
2 février 2026
subluxation dorsale de l’extrémité inférieure de l’ulna, une perforation de la sangle proximale du ligament scapholunaire et lunotriqétral ; elle a été opérée le 2 mai 2023 et a également subi une arthroscopie
Chambre 4-8
603059cfec25d3b3c31258f9
19 février 2021
[T] notamment l'existence d'une plastie du ligament croisé antérieur au tendon rotulien sous arthroscopie réalisée en 1996.
DTA_2302491_20251217
17 décembre 2025
A... présentait avant l’accident de service du 4 décembre 2019, un état antérieur douloureux du genou gauche, dont une arthroscopie réalisée en 1995, a révélé une arthrose fémoropatellaire évoluée avec
2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00032_20230221
21 février 2023
Une chondrocalcinose articulaire a été diagnostiquée le 19 mai 2000 et l'ablation de dépôts calciques a été réalisée lors d'une arthroscopie du 30 janvier 2003.
DTA_1805308_20221005
5 octobre 2022
En produisant le compte rendu de l'intervention chirurgicale du 7 mai 2015 consistant en une " acromioplastie sous arthroscopie ", laquelle a bien été prise en compte dans l'expertise du 12 octobre 2017
Pôle 6 - Chambre 13
6700d6f5836fac7141b7ea34
4 octobre 2024
existant préalablement à l'accident, le chirurgien ayant opéré l'assuré ayant écrit : « Découverte lors d'un traumatisme récent d'une pseudarthrose du scaphoïde droit responsable d'un SNAC III* à l'arthroscanner
Tribunal Administratif de Nice
DTA_2400287_20240122
22 janvier 2024
mi-temps thérapeutique ; - 3 mois après sa reprise une douleur à l'épaule l'oblige à cesser son activité professionnelle ; - une IRM réalisée en mars 2022 révèle une rupture transfixiante et l'arthroscanner
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