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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile TGI
634e41f9dfc182adff7ad5f5
7 octobre 2022
et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Juin 2022 devant Madame Magali ISSAD, Conseillère , qui en a fait un rapport, assisté de Madame Alexandra BOCQUILLON
7ème Ch Prud'homale
65a0f6af383a880008fd0885
11 janvier 2024
à l'automne 2016, l'autre à l'hiver 2018) décrivant l'investissement et le rôle de Mme [C] dans la préparation, l'animation (contée) de la randonnée, le débriefing de la marche, la préparation du bouillon
Cour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be5a
7 avril 2008
Par jugement en date du 2 mai 2007, le Tribunal de Grande Instance de Nantes a notamment : débouté les parties de leurs demandes, laissé les dépens à la charge de Madame X....
Sociale C salle 1
6538b3ad7ffc2c8318edff9b
20 octobre 2023
V] [D] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Tal LETKO BURIAN, avocat au barreau d'ARRAS DÉBATS : à l'audience publique du 06 Septembre 2023 Tenue par Muriel LE BELLEC magistrat chargé
civ2
61372128cd580146773f1701
14 février 1990
MarieJoseph, Charles Marraud-Desgrottes, domicilié à la mairie de Macouba (Martinique), 58°) de M. Armand, Firmin Micholet, 59°) de M.
JCP
686c1537dd7001754d61ce88
7 juillet 2025
NATIONALE TRAITEMENT INFRACTION Réf : 9565740310 TSA 74000 35094 RENNES CEDEX 9 non comparante, ni représentée SGC AVALLON, Réf : BC 70100 - CCAS AVALON, BV 60301 - DECHETS MENAGERS CCAVM 12 rue Bocquillot
631ade60f575634f1371ef8c
6 septembre 2022
PAR CES MOTIFS Nous Patrick CHEVRIER, président de chambre chargé de la mise en état, statuant publiquement, DECLARONS IRRECEVABLE l'appel de la SARL Cabinet généalogique de l'Océan Indien, à titre
CHAMBRE CIVILE
6791e1fd295447524731ad66
22 janvier 2025
montré un dysfonctionnement et par courrier du 21 juin 2021, M [G] sollicite de la société RECTIF MOTEUR 46, le remboursement de la 1ère facture d'un montant de 1.765,93 euros ainsi que la prise en charge
Tribunal Administratif de Marseille
DTA_2405484_20240703
3 juillet 2024
, candidat retenu pour cette même occupation au titre du lot n° 6 (" pont coupé 1 ") ; 2°) d'enjoindre au maire d'Esparron-de-Verdon de procéder au réexamen de sa situation ; 3°) de mettre à la charge
6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01430_20231016
16 octobre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 8 juin 2023, et un mémoire enregistré le 14 septembre 2023, la commune de Marseille, représentée par la SELAS d'avocats Charrel et Associés
Pôle 5 - Chambre 3
6162f6efb807dfe813d296d7
2 mai 2012
COVEA RISKS agissant poursuites et diligences du Président du Directoire [Adresse 4] [Localité 9] représentée par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Philippe BOCQUILLON,
8ème chambre 1ère section
6631373719f939ca6242e303
30 avril 2024
Portalis 352J-W-B7E-CTHQQ N° MINUTE : Assignation du : 19 Novembre 2020 JUGEMENT rendu le 30 Avril 2024 DEMANDEUR Monsieur [V] [P] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Maître Philippe BOCQUILLON
Pôle 2 - Chambre 2
616340357dbf94c22343cabe
25 février 2011
MMA IARD ASSURANCES MUTUELLES prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 3] [Localité 9] représentée par la SCP ARNAUDY-BAECHLIN, avoués à la Cour assistée par Maître Philippe BOCQUILLON
8ème chambre 3ème section
65849137e41137cbf9fc8551
15 décembre 2023
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le: à Me BOCQUILLON et Me MAKOSSO Copies certifiées conformes délivrées le: à Me PIGALLE, Me LALANDE et Me BARON ■ 8ème chambre
GNAL SEC SOC : URSSAF
ésentée par Me Stéphanie PAILLER, avocat au barreau de PARISc/DEFENDERESSE
6979a5accdc6046d47f04db4
13 janvier 2026
barreau de PARIS c/ DEFENDERESSE Madame [S] [B] née le 13 Avril 1955 à [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Me Nathalie FOUQUE-AUGIER, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Bastien BOUILLON
1ère Chambre
66a33c2402a12a235bae6d10
25 juillet 2024
en cette qualité au siège social : [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] N° SIRET : 398 762 211 Représentée par la SCP AVOCATS BUSINESS CONSEILS, avocat au barreau de BOURGES Plaidant par Me BOUILLON
634e41f8dfc182adff7ad5ed
2ème Chambre
5fd965f60d73c751545bd238
7 février 2020
FINANCES à l'enseigne DIMINUTIS [Adresse 3] [Adresse 3] Représentée par Me Elisabeth RIPOCHE de la SELARL ALPHA LEGIS, Postulant, avocat au barreau de SAINT-MALO Assistée de Me Sophie FERRY-BOUILLON
Juge des référés
CETAT:CETATEXT000024669997
11 octobre 2011
Avkhat A et Mme Luiza B épouse C, élisant domicile chez la Selarl Bouillon Pollono Shammas, 4 et 6 rue Deurbroucq à Nantes (44000) ; M.
650d301871dfcd8318200c6d
5 septembre 2023
[H] puisque les factures de la SCP Bocquillon-Boesch-Gromeck, postulant à Chaumont, étaient nécessaires dans le cadre de la procédure initiée par MM.
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