CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

340 résultats pour « Coaguila »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1006DEC003992203

Admin. suprême

6 octobre 2005

6 octobre 2005

Le dossier médical met néanmoins en évidence que monsieur Taïs était atteint du sida et que cette maladie entraînait une importante chute du taux de plaquette et donc un trouble sévère de la coagulation

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0107JUD001438303

Admin. suprême

7 janvier 2010

7 janvier 2010

Sashov   : deux blessures sur le crâne, d'une largeur de 1,5   centimètre et de 0,5 centimètre respectivement, des traces de sang coagulé sur les cheveux, un hématome sur la pommette gauche,

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2013:0129DEC006664010

Admin. suprême

29 janvier 2013

29 janvier 2013

En outre, le requérant devait effectuer fréquemment des tests de coagulation, étant donné qu’il prenait des anticoagulants.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0705JUD003193004

Admin. suprême

5 juillet 2007

5 juillet 2007

Il considéra que la position du cathéter n'avait pas entraîné de coagulation sanguine et qu'il n'y avait pas eu d'erreur dans la manière dont cet instrument avait été placé.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:0305DEC003668011

Admin. suprême

5 mars 2019

5 mars 2019

ajoutait qu’une biopsie aurait certes pu faire la lumière sur la question, mais que les médecins n’avaient pas pu envisager une telle intervention sur N.B. de son vivant en raison d’un problème de coagulation

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-145739

Admin. suprême

23 juin 2014

23 juin 2014

Bayındır , une biopsie aurait certes pu faire la lumière sur la question   ; cependant, ils n’avaient pu envisager une telle intervention sur N.B., de son vivant, car elle présentait un problème de coagulation

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2003:0904DEC005022299

Admin. suprême

4 septembre 2003

4 septembre 2003

The applicant underwent decompressive craniotomy in the left temporal area, evacuation of the epidural haematoma and coagulation of the damaged arteria meningica media at the left side of his head.

Source officielle
TJ

Chambre 21

66a1405585cf3b22d87826b6

T. Judiciaire

24 juillet 2024

24 juillet 2024

Le certificat médical du Docteur [O] daté du 19 janvier 2011 mentionne de nouveau que Monsieur [I] a reçu une injection de concentrés de facteurs de la coagulation ou une transfusion en 1976 pour une extraction

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

678aafb25289c7662ca2ccb9

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Contrôle bio et coagulation demain matin à 7 heures”.

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

5fca612ce7a9f448cc4235ee

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Lors de la délivrance, Mme [L] a présenté une hémorragie massive et des troubles de la coagulation qui ont nécessité son transfert à l'hôpital de [Localité 20], sans suites ultérieures.

Source officielle
CA

3e chambre

6034fde0136baf2b6eedb884

Appel

7 juillet 2016

7 juillet 2016

Troubles sexuels invoqués par le patient, - Préjudice d'agrément pour les activités de vélo et de football, - Frais futurs : un examen cardiologique annuel par échographie, dosage biologique de la coagulation

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

616307f65a67331bacec3c10

Appel

30 mars 2012

30 mars 2012

utilisations Balthazard et Cotte/Techno-Nathan Dépôt légal 1er semestre1980 page 18 'Enfin, deux autres propriétés réactives naturelles de la chaux permettent d'autres applications : elle assure la coagulation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00717

Cassation

9 juillet 2013

9 juillet 2013

utilisations Balthazard et Cotte/ Techno-Nathan Dépôt légal 1er semestre1980 page 18 « Enfin, deux autres propriétés réactives naturelles de la chaux permettent d'autres applications : elle assure la coagulation

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1902451_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

De surcroit, il n'est pas contesté que l'intéressé, qui présentait, à son entrée aux urgences du centre hospitalier Nord Deux-Sèvres, un indice de coagulation modéré élevé de 3,74, avait, lors de son admission

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1903019_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

hospitalier universitaire de Bordeaux en état de grande détresse hémodynamique, il présentait également une hypotension, son état nécessitant l'administration d'adrénaline, et des troubles de la coagulation

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0422REP003821297

Admin. suprême

22 avril 1998

22 avril 1998

Lors de l'intervention le 29 octobre 1985, trois culots de plasma frais lui furent transfusés ainsi qu'une ampoule de PPSB (produit sanguin contenant des facteurs de coagulation).   15.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2007:0220JUD004674899

Admin. suprême

20 février 2007

20 février 2007

Dans son rapport, T.Ş. précisa que le cache-flamme de l’arme d’İsa, positionnée pour des tirs en série, présentait du sang coagulé et dégageait une odeur de poudre   ; son chargeur contenait seize

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2005:1006JUD004026298

Admin. suprême

6 octobre 2005

6 octobre 2005

Seulement un peu de sang coagulé avait coulé du nez. Il avait perdu connaissance (...) Nous avons pensé à un trauma à la tête par suite d’une chute (...)

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2006:0207JUD004177398

Admin. suprême

7 février 2006

7 février 2006

40 o , induit par la consommation de cocaïne et accompagné d’une rhabdomyolyse massive, c’est-à-dire une destruction des fibres musculaires, d’une défaillance des reins ainsi que de troubles de la coagulation

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:1030JUD003821297

Admin. suprême

30 octobre 1998

30 octobre 1998

intervention, le 29 octobre 1985, le chirurgien, en accord avec l ’ anesthésiste, transfusa sur l ’ adolescent trois culots de plasma frais et une ampoule de PPSB (produit sanguin contenant des facteurs de coagulation

Source officielle

Page 16 sur 17

← PrécédentSuivant →