constructeurs et la compagnie Axa assurances ; Attendu que, pour rejeter la demande des époux X... relative aux désordres concernant le récepteur de douche, le colmatage du seuil du bureau séjour, le cordon

Selon les arrêts attaqués (Versailles, 30 septembre 2021), Mme [D] et plusieurs salariés ont été engagés en qualité de coordonnateur projet ou d'ingénieur, à diverses dates, par la société Alcatel, devenue

À la suite du diagnostic d'une procidence du cordon ombilical, M. [T], gynécologue obstétricien (le praticien), a pratiqué une césarienne en urgence.

Il soutient que cette décision défavorable fondée sur le fait que son terrain serait situé hors des parties actuellement urbanisées de Commarin méconnait le principe d'égalité dès lors que, ainsi qu'il

N..., il lui est reproché, étant coordonnateur de sécurité sur la construction de l'opération "Poker d'as", par la commission d'une faute caractérisée qui exposait autrui à un risque d'une particulière

d'autre part, que des moyens consistant en la fourniture de grues pour assurer le déchargement ; que le fait de décider que le chauffeur aurait dû être éloigné de son camion qui a été relevé par le coordonnateur

néonatalogie, complément d'expertise) que le décès de l'enfant Allan a pour cause une privation d'oxygène par ralentissement circulatoire partiel prolongé imputable pour partie à la position circulaire du cordon

qu'il résulte de l'ensemble des témoignages recueillis que, si effectivement le prévenu s'est arrêté quelques instants sur les lieux, contrairement à ses affirmations, il n'a nullement donné ses coordonnées

Bouchardon ; - et les observations de Me Cohadon, représentant M. B.... M. B... a produit une note en délibéré, enregistrée le 27 mars 2026, qui n’a pas été communiquée.

B, - les observations de Me Cohadon, avocate de permanence, représentant Mme A, qui a demandé qu'il soit enjoint au préfet d'Ille-et-Vilaine de réexaminer la situation de Mme A et que soit mise à la

Cocardon demandent au tribunal de prononcer l'exclusion de leurs parcelles, du périmètre de schéma départemental de gestion cynégétique de l'Aube.

prévenu cesse de faire partie de l'association, soit en la quittant, soit parce qu'elle a cessé d'exister et qu'en l'espèce, en ne recherchant pas si Petra X... n'avait pas cessé toute relation avec le "commando

septembre 1926 à Orléans (loiret), de nationalité américaine, demeurant ensemble à Estate Wintberg n° 3, Great Northside, quartier Saint-Thomas, Américan Virgin islands (Etat-Unis), 3°) la société Commodore

Ce dernier lui avait dit que les commandants des 2 ème et 3 ème bataillons de commandos de Kayseri voulaient le voir. Il s’était rendu avec A.M. au quartier des commandos de Kayseri.

Après son affectation à une unité de commandos, le requérant a subi un examen médical qui comportait notamment une radiographie du thorax, mais pas de radiographie lombaire.

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 28 août 2022 et 14 septembre 2023, Mme B C, représentée par Me Cohadon, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du

Michel B..., d'avoir omis d'adresser à l'autorité administrative et à l'organe professionnel compétents la déclaration préalable prévue par l'article L.235-2 du Code du travail et de désigner un coordonnateur

C / Syndicat des Copropriétaires LE COMMODORE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE