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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-11 HO
68008eb77389f87eaf128441
15 avril 2025
15 avril 2025
Présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Mme Carla D'AGOSTINO
Source officielleRétention Administrative
6629f35ddc6faf0009588775
24 avril 2024
24 avril 2024
L'affaire a été débattue en audience publique le 24 Avril 2024 devant Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Carla D'AGOSTINO
Source officielleChambre 1-11 HO
69fd8106cdc6046d4704850b
7 mai 2026
7 mai 2026
Présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Mme Carla D'AGOSTINO
Source officielleChambre 1-11 HO
69fd810acdc6046d47048576
7 mai 2026
7 mai 2026
Présidente de chambre, déléguée par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Mme Carla D'AGOSTINO
Source officielleRétention Administrative
6704cb612f5f3246ff381488
7 octobre 2024
7 octobre 2024
L'affaire a été débattue en audience publique le 07 Octobre 2024 devant Mme Nathalie MARTY, Conseiller à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Carla D'AGOSTINO
Source officielleRétention Administrative
668cd22cbbc9a118c6c63e2b
5 juillet 2024
5 juillet 2024
Laurent SEBAG, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Carla D'AGOSTINO, Greffier, ORDONNANCE Par décision réputée contradictoire, Prononcée
Source officielleRétention Administrative
668cd22dbbc9a118c6c63e3d
8 juillet 2024
8 juillet 2024
L'affaire a été débattue en audience publique le 08 Juillet 2024 devant Monsieur Thierry SIDAINE, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Carla D'AGOSTINO
Source officielleRétention Administrative
66960d0353a3547449c24121
12 juillet 2024
12 juillet 2024
L'affaire a été débattue en audience publique le 12 Juillet 2024 devant Monsieur Thierry SIDAINE, Conseiller à la cour d'appel délégué par le premier président par ordonnance, assisté de Mme Carla D'AGOSTINO
Source officielleRétention Administrative
668f76c09b65e642c58784d2
10 juillet 2024
10 juillet 2024
L'affaire a été débattue en audience publique le 10 Juillet 2024 devant Mme Sophie LEYDIER, Conseillère à la cour d'appel délégué e par le premier président par ordonnance, assistée de Mme Carla D'AGOSTINO
Source officielleChambre 1-11 HO
688afa7cc77b359bab86dc55
29 juillet 2025
29 juillet 2025
Laurent DESGOUIS, Conseiller, délégué par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Mme Carla D'AGOSTINO
Source officielleChambre 1-11 HO
660e43030740db0008fa91e9
2 avril 2024
2 avril 2024
KATAWANDJA, Conseiller, délégué par ordonnance du premier président, en application des dispositions de l'article L.3211-12-4 du code de la santé publique, Greffier lors des débats : Madame Carla D'AGOSTINO
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
DTA_2300968_20230403
3 avril 2023
3 avril 2023
V, de l'agence Europa, de Mme H et de la société Immobilière D'Agostino en sa qualité de syndic de copropriété.
Source officielleciv1
613722fbcd58014677403f9b
9 décembre 1997
9 décembre 1997
mémoire en demande et sont reproduits en annexe au présent arrêt : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'en vue du règlement du prix de marchandises achetées à la société Textiles d'Agostino
Source officielleRéférés et Recours
6690c75d0d808eb34e4556b2
11 juillet 2024
11 juillet 2024
AGOSTINETTO C/ [I] [M] Nous, Rémi LE HORS, Premier Président de la cour d'appel de Pau, Après débats à l'audience publique du 13 juin 2024, Avons prononcé la décision suivante à l'audience
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110299
20 mai 2026
20 mai 2026
Sur le rapport de Mme Agostini, conseillère, les observations écrites de la SCP L. Poulet-Odent, avocat de Mme [U] [P] [M], de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2026:C110304
20 mai 2026
20 mai 2026
Sur le rapport de Mme Agostini, conseillère, les observations écrites de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de Mme [I], de la SARL Le Prado-Gilbert, avocat de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO01584
22 juin 2010
22 juin 2010
l'industrie et le commerce de Paris, dont le siège est 62 rue Amelot, 75011 Paris, Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de Mme Agostini
Source officiellecr
61372630cd58014677423a48
6 mai 2002
6 mai 2002
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI
Source officiellecr
613725e1cd580146774213fd
30 octobre 2000
30 octobre 2000
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente octobre deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI
Source officiellecr
613725f2cd58014677421c4d
2 mai 2001
2 mai 2001
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI
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