CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 090 résultats pour « Eric AMIET Me »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

69614456cdc6046d47c4f6fa

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

, substitué par Me Eric POILLY, avocat au barreau d'AMIENS S.E.L.A.R.L.

Source officielle

Page 16 sur 55

← PrécédentSuivant →
TJ

Ch 9 (référés)

670d7873d2a7414c2240b04d

T. Judiciaire

9 octobre 2024

9 octobre 2024

d’AMIENS - DÉFENDEUR(S) - SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE LA [Adresse 15] représenté par son syndic la société MASSET FRERES COGETRA (RCS AMIENS 328 934 898) [Adresse 6] [Localité 11] représentée par

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

67101b71dcd2b6b1424eb716

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

DB26-W-B7I-H7DU __________________ Expédition exécutoire le : 02 Octobre 2024 à : Me Canal à : Me Boudoux à : Me Desmet à : Me Berezig Expédition le : à : à : à : Expert X2 TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AMIENS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10482

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Eric X..., domicilié [...]                                            , contre l'arrêt rendu le 8 septembre 2015 par la cour d'appel de Versailles (6e chambre), dans le litige l'opposant à la société

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

6285e0cb6a1876057df5d244

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

[E] AVOCAT GÉNÉRAL COUR D'APPEL D'AMIENS CHAMBRE ÉCONOMIQUE ARRET DU 17 MAI 2022 N° RG 21/02825 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IDVC JUGEMENT DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-QUENTIN

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2501240_20250226

Administratif

26 février 2025

26 février 2025

A étant assigné à résidence dans le département de l'Aisne, le tribunal administratif d'Amiens est territorialement incompétent pour connaître de la requête. 5.

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

6865912872b7e1b6bf1df726

T. Judiciaire

2 juillet 2025

2 juillet 2025

substitué par Me Damien BRISACQ, avocat au barreau d’AMIENS S.A.S.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

6173a53f9b16ed42c4cb79cf

Appel

21 octobre 2021

21 octobre 2021

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 21 OCTOBRE 2021 (Rédacteur : Monsieur Eric VEYSSIERE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE N°

Source officielle
TJ

Ch 9 (référés)

67f6d327a9d5adc2606244ba

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

substituée par Me Alexis DAVID, avocat au barreau D’AMIENS - DEMANDEUR(S) - ET : S.A.S.

Source officielle
CE

4ème - 1ère chambres réunies

CETAT:CETATEXT000041938562

Admin. suprême

29 mai 2020

29 mai 2020

Eric Thiers, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

M. X... fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes forméesc/M. Y

ECLI:FR:CCASS:2018:C100060

Cassation

17 janvier 2018

17 janvier 2018

Eric X..., domicilié [...]                                  , contre l'arrêt rendu le 10 mai 2016 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à M.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65a77cc48121050008662b71

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Plaidant par Me DOUCHEZ substituant Me Brigitte LAYANI-AMAR de la SCP DOUCHEZ LAYANI AMAR, avocats

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69d5ee34cdc6046d477c008f

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

[K] [L] C/ [T] Copie exécutoire le 07 avril 2026 à Me KRAMER Me EDR/SB/MEC COUR D'APPEL D'AMIENS

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6808778953f7b81e1a5eb0a7

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

la SELARL LX AMIENS-DOUAI, avocats au barreau d'AMIENS Ayant pour avocat plaidant Me Jean-Pierre CONGOS, avocat au barreau de DOUAI INTIMEE DEBATS : A l'audience publique du 11 février

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

68f8683ed7e432441d85c026

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

, substitué par Me Alexandre COUTEL, avocat au barreau d'AMIENS ET : INTIMEE S.A.R.L.

Source officielle
CC

cr

éesc/Philippe X

61372566cd5801467741d664

Cassation

21 février 1996

21 février 1996

Palais de Justice à PARIS, le vingt et un février mil neuf cent quatre-vingt-seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Le GALL et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

660e43040740db0008fa9219

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

ARRET N° [N] C/ [M] VA/VB/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU DEUX AVRIL

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6866151711adae0daca53239

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

EOS FRANCE AF/VB/BT/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ère Chambre civile ORDONNANCE PRESIDENT DU 02 JUILLET 2025 Saisi en vertu de l'article 795 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

660e43040740db0008fa9215

Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

HD ASSURANCES VA/VB/LC/DPC COUR D'APPEL D'AMIENS 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU DEUX AVRIL DEUX MILLE

Source officielle
CC

civ1

61372294cd580146773feb9f

Cassation

9 janvier 1996

9 janvier 1996

Jules D..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1994 par la cour d'appel d'Amiens (1ère chambre civile, 1ère section), au profit : 1 / de M.

Source officielle