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1 056 résultats pour « Lambinet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème chambre

DTA_2300626_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Alain Poujade, président, Mme Stéphanie Lambing, première conseillère, M. Clemmy Friedrich, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 4 juillet 2023. La rapporteure, S.

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-Section 3

6614da4d28647600086a9101

Appel

8 avril 2024

8 avril 2024

Il a occupé les postes suivants : de 1970 à 1973 : apprenti ajusteur mécanicien (CAP) pour la société [14], de 1973 à 1985 : lamineur monteur pour la société [14], de 1985 à 1994 : lamineur monteur

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

69d9dd3ecdc6046d47d94e31

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Sylvie DELACOURT, Présidente de Chambre Mme Agnès LAMBRET, Conseillère Madame Viviane SZLAMOVICZ,Conseillère

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66ff858ba4ff9ec259c094d7

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Dans le cadre du contentieux prud'homal important qui a opposé un ensemble de salariés à la société SOPAL, devenue la SAS Gascogne Laminates puis la société Gascogne Flexible, [E] [T] et les autres personnes

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00485_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambing, - et les conclusions de Mme Haudier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20NC00608_20220428

Admin. Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambing, - et les conclusions de Mme Haudier, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301064_20230713

Administratif

13 juillet 2023

13 juillet 2023

Cristille, président, Mme Lambing, première conseillère, M. Maleyre, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2023.

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TA

Juge unique - Eloignement

DTA_2302112_20230922

Administratif

22 septembre 2023

22 septembre 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 572-4 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

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TA

Juge unique - 2ème chambre

DTA_2202722_20230711

Administratif

11 juillet 2023

11 juillet 2023

Le président du tribunal a désigné Mme Lambing, première conseillère, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2002590_20230202

Administratif

2 février 2023

2 février 2023

Par cinq mémoires, enregistrés le 26 avril 2022, le 8 juin 2022, le 13 juillet 2022 et le 14 septembre 2022, la SA Allianz Iard, représentée par la SCP Coste Daudé Vallet Lambret, conclut au rejet de la

Source officielle
CC

cr

6079a8c99ba5988459c4eec0

Cassation

29 février 2000

29 février 2000

Lambret, conseiller, ont participé à la décision prononçant la culpabilité de Jean-Paul X... ; " alors que, lorsque, pour des mêmes faits et infractions, des poursuites ont été successivement engagées

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TA

1ère chambre

DTA_2500438_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Briquet, président, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2500441_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Briquet, président, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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TA

1ère chambre

DTA_2500444_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Briquet, président, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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TA

2ème chambre

DTA_2500451_20250923

Administratif

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme A..., - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique, - et les observations de Me De La Roche, représentant M.

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TA

1ère chambre

DTA_2500553_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Briquet, président, - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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TA

2ème chambre

DTA_2300942_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Oscar Alvarez, rapporteur ; - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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TA

2ème chambre

DTA_2302892_20251023

Administratif

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Oscar Alvarez, rapporteur - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique ; - et les observations de Me Burel, représentant la commune de Reims.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301275_20241119

Administratif

19 novembre 2024

19 novembre 2024

Oscar Alvarez, rapporteur ; - et les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. Mme B, concubine de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301589_20250128

Administratif

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Alibert, - les conclusions de Mme Lambing, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

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