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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6ème Chambre
DTA_2100352_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Delvolvé, président, Mme Molina-Andréo, première conseillère, Mme Mounic, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 17 octobre 2022. La rapporteure, B.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005860_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Béroujon, premier conseiller, - Mme Molina-Andréo, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 juillet 2022. La rapporteure, B.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22BX02230_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, - les conclusions de M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2205192_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Molina-Andréo, présidente-rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00409_20241017
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo, rapporteure, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00437_20241031
31 octobre 2024
31 octobre 2024
Le rapport de Mme Béatrice Molina-Andréo aété entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01130_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Délibéré après l’audience du 12 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Balzamo, présidente, Mme Molina-Andréo, présidente-assesseure, M. Ellie, premier conseiller.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX01985_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Le rapport de Béatrice Molina-Andréo a été entendu au cours de l'audience publique : Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2404702_20240813
13 août 2024
13 août 2024
Vu la décision par laquelle la présidente du tribunal a désigné Mme Molina-Andréo pour exercer les fonctions de juge des référés.
Source officielleJuge unique chambre 5
DTA_2201530_20240212
12 février 2024
12 février 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Molina-Andréo, vice-présidente, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielleJuge unique chambre 5
DTA_2201531_20240212
12 février 2024
12 février 2024
La présidente du tribunal a désigné Mme Molina-Andréo, vice-présidente, pour statuer sur les litiges mentionnés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre D
5fdc78eb7826db9c68e14711
22 novembre 2018
22 novembre 2018
de la SCP DE TORRES-PY-MOLINA-BOSC-BERTOU, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Madame [X] [E] épouse [B] née le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1]
Source officielle3e chambre civile
62c7caaccb8dca058e3e7cdd
7 juillet 2022
7 juillet 2022
CASCIO, CASCIO ORTAL, DOMMEE, MARC, avocat au barreau de MONTPELLIER INTERVENANT Le SEPT JUILLET DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Thierry Carlier, Magistrat de la mise en état, assisté de Camille Molina
Source officielle3e chambre civile
6349000563d497adffda411c
13 octobre 2022
13 octobre 2022
en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Non représentée Le TREIZE OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Thierry CARLIER, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Camille MOLINA
Source officielle3e chambre civile
635236da8c924eadffcc487a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[Adresse 1] [Localité 2] Mme [D] [E] [Adresse 1] [Localité 2] Le VINGT OCTOBRE DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Thierry CARLIER, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Camille MOLINA
Source officiellePCP JTJ proxi requêtes
68ed44560da7cb996dc94538
9 octobre 2025
9 octobre 2025
L’ÊTREANGE ALFRED ESCOBAR MOLINA, dont le siège social est sis [Adresse 4] - [Localité 2] non comparante Vu les articles 385, 406, 468 du Code de procédure civile ; Par acte en date du 01 Juillet 2025
Source officielle3e chambre civile
63b7ccf36b63637c907b7b5c
5 janvier 2023
5 janvier 2023
domicilié ès qualités au siège social [Adresse 1] [Localité 3] Non représentée Le CINQ JANVIER DEUX MILLE VINGT TROIS, Nous, Thierry CARLIER, Magistrat de la mise en état, assisté de Camille MOLINA
Source officielle3e chambre civile
627df8ef0d41e0057d43e49c
12 mai 2022
12 mai 2022
Cyrille AUCHE de la SCP VERBATEAM MONTPELLIER, avocat au barreau de MONTPELLIER Le DOUZE MAI DEUX MILLE VINGT DEUX, Nous, Thierry CARLIER, magistrat chargé de la mise en état, assisté de Camille MOLINA
Source officielleChambre 3-4
FINANCIAL SERVICES FRANCE, S.A.S. SCANIA LOCATION, appelantesc/S.A
6711fa937603bf88a1884497
17 octobre 2024
17 octobre 2024
HMTP GROUPE prise en la personne de son Président Représentant : Me Emmanuel MOLINA, avocat au barreau de MARSEILLE S.E.L.A.R.L.
Source officielle2e chambre de la famille
6780bad9f25437b69df75ae4
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Franck ALBERTI de la SELASU SELASU ALBERTI, avocat au barreau de CARCASSONNE Le NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Karine ANCELY, magistrat chargé de la mise en état, assistée de Camille MOLINA
Source officiellePage 16 sur 154