en état Assisté de Sonia JHALLI, greffière, Vu les articles 908, 911 et 916 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties, le 09 septembre 2024, Vu l'absence

procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Nathalie Renard, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Maxime Martinez, greffier, Vu les articles 908, 911 et 916 du code de procédure civile

916 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties le 19 juin 2024, Vu l'absence d'observations écrites, Sur ce, L'article 908 du code de procédure civile dispose

908 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Joëlle COULMANCE, Greffier, Vu les articles 908, 911 et 916 du code

Greffier, Vu les articles 908, 911 et 916 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties, le 21 Juin 2024.

908 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Joëlle COULMANCE, greffière, Vu les articles 908, 911 et 916 du code

908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Nathalie RECOULES, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Sandrine STASSI-BUSCQUA, greffière, Vu les articles 908, 911 et 916

908, 911 et 916 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties, le 2 juillet 2024 Vu l'absence d'observations écrites, Sur ce, L'article 908 du code de procédure

908 du code de procédure civile) (1 page) Nous, Françoise BARUTEL, magistrat en charge de la mise en état, Assisté de Karine ABELKALON, Greffier, Vu les articles 908, 911 et 916 du code de

Vu les articles 908, 911 et 916 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties, le 31 octobre 2023 Vu l'absence d'observations écrites, Sur ce, L'article

Vu les articles 908, 911 et 916 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties, le 31 octobre 2023, Vu l'absence d'observations écrites, Sur ce, L'article

908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Nathalie BRET, magistrat en charge de la mise en état Assistée de Marylène BOGAERS, Greffier, Vu les articles 908, 911 et 916 du code de

908 du code de procédure civile) (n° , 1 pages) Nous, Anne-Laure MEANO, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Edouard LAMBRY, greffier, Vu les articles 908, 911 et 916 du code de

908 du code de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Xavier BLANC, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Sonia JHALLI, greffière, Vu les articles 908, 911 et 916 du code de procédure

de procédure civile) (n° , 1 page) Nous, Xavier BLANC, magistrat en charge de la mise en état Assisté de Sonia JHALLI, greffière, Vu les articles 908, 911 et 916 du code de procédure civile

N° 2023/3349 COUR D'APPEL DE [Localité 1] 2ème chambre civile - Section 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Article 905-1 du Code de procédure civile RG N° : N° RG 23/02440 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IUEJ

908 du code de procédure civile, Vu l'article 908 du Code de procédure civile, Considérant que l'avocat de l'appelant n'a pas déposé ses conclusions au greffe de la cour d'appel dans le délai imparti

WANGCAO ORDONNANCE DE CADUCITÉ (Article 908 du code de procédure civile) Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY, greffière, Vu l'article 908

905-1 al. 1 du code de procédure civile) Nous, Caroline DERYCKERE, magistrat déléguée par le premier président, assistée de Mélanie RIBEIRO, Greffière, Vu l'article 905-1 al. 1 du code de procédure

908, 911 et 916 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties le 06 novembre 2024, Vu l'absence d'observations écrites, Sur ce, L'article 908 du code de procédure