Codes de loi français

Article Annexe 3

L'appareil doit être conçu de façon que les erreurs de manipulation ne puissent conduire à le mettre en panne. 4.

Article Annexe 1

Dès l'amorce d'un hors sujet, l'expert invite le candidat à corriger son erreur. Un deuxième hors sujet sera pénalisé par la note 0.

Article Annexe 2

numJO=0&dateJO=20111111&numTexte=5&pageDebut=&pageFin= Règlement Toute erreur dans le parcours entraîne 1 point de pénalité, les pénalités sont : Barème PARCOURS D'HABILETÉ MOTRICE Homme Femme Homme Femme 20 1'10'' 1'30'' 10 1'44'

Article 8

Il convient de noter qu'une erreur de plus ou moins 20 p. 100 sur le calcul de cette aire conduit à un écart de plus ou moins 1 dB sur le terme : 10 log puissance 10 de S/So (niveau surfacique). 8.4.

Article Annexe

Conversion du capital social d'une société à l'euro près : - inscription modificative : Gratuit - acte modificatif : Gratuit (1) Redevance non exigible lorsque le recours en restauration ou la requête en relevé de déchéance est justifiée par une erreur

Article A821-79

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 87 > 71

Indépendamment d'autres déclarations écrites que le commissaire aux comptes estimerait nécessaires, il demande au représentant légal des déclarations écrites par lesquelles : - il déclare que des contrôles destinés à prévenir et à détecter les erreurs

Article Annexe I (suite)

. - Maîtrise : Montre une bonne maîtrise du vocabulaire élémentaire mais des erreurs sérieuses se produisent encore quand il s'agit d'exprimer une pensée plus complexe.

Article Annexe

Pour le CESU préfinancé dématérialisé Description des modalités de gestion par l'émetteur de la relation avec le financeur ou le bénéficiaire lors des mouvements de chargement ou rechargement du compte que l'émetteur initie et des erreurs d'imputation

Article Annexe I

Autres notions : - de risque : transmissible et non transmissible ; - de management des risques et de la qualité, de gestion des erreurs ; - de facteurs de risque, de groupes à risque (s) ; - d'épidémiologie, d'indicateurs de santé publique. 6.3.

LEGIARTI000022916144

Préparation 7. 1. 1.L'organisation générale de la préparation est conçue de manière à éviter toute erreur, confusion, omission ou contamination, en respectant les procédures élaborées. 7. 2. Opérations de préparation 7. 2. 1.

Article 38

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 35

Les dispositions du premier alinéa ne s'appliquent pas lorsque l'entreprise apporte la preuve que ces omissions ou erreurs sont intervenues plus de sept ans avant l'ouverture du premier exercice non prescrit.

Article ANNEXE I

Le mesurage effectué sur l'échantillon de râpure pourra être repris, avant l'impression du résultat et sur demande d'une des parties ou de son représentant, dans les conditions suivantes : 1° Avant la mise en route du saccharimètre, lorsqu'une erreur

LEGIARTI000048568968

Toute hésitation aura la même valeur qu'une erreur caractérisée. Une réponse fausse, même immédiatement rectifiée dans un délai d'une seconde, doit être également considérée comme une erreur. 13.4.3.

Article Annexe I b

Le sous ensemble et ses frontières sont situés sur le bien sans erreur. Localiser les éléments d'assemblage et de liaison du sous-ensemble du bien.

Article Annexe Ib

Les opérations de prise et de dépose sont effectuées, sans erreur, sans heurt, choc ou brutalité. . La mise en stationnement du chariot est réalisée en toute sécurité sans erreur et sans oubli. .

Article 2

l'indisponibilité ou la défaillance de l'entreprise attestée par l'entreprise elle-même, un maître d'œuvre ou un organisme tiers ; - les difficultés notamment financières ou de gestion rencontrées par le syndicat des copropriétaires ; - les difficultés ou les erreurs

Article 4

Il mettra en oeuvre à cet effet un système efficace permettant que soit définie la qualité à rechercher, que celle-ci soit obtenue, que ce résultat soit contrôlé et que soient rectifiées les erreurs éventuelles.

Article Annexe I b

-L'utilisation et la lecture des instruments de mesure sont faites avec méthode, précision et sans erreur.

Article 55-21

Dès lors, toute carte détachée et découverte par erreur est immédiatement brûlée. Si le joueur refuse la coupe, celle-ci est proposée au joueur suivant, en allant dans le sens des aiguilles d'une montre.