Claude-Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 26 novembre 2003, qui, pour exercice illégal de la médecine, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec

traitant admettait aussi avoir omis de mentionner l'urgence sur les certificats établis et que, s'agissant du rendez-vous du 5 juin 2018 dont elle avait été avisée le 2 juin, l'assurée exposait, sans

traitant de la victime, qui, la veille, lui avait prescrit un produit dérivé de morphine, a été mis en examen pour homicide involontaire et facilitation à autrui de l'usage de stupéfiants ; qu'à la

[L] [D] produit les prescriptions de son médecin traitant, documents médicaux de nature à remettre en question les conclusions prises conjointement par le médecin conseil de la société la Macif et le médecin

Le 26 juin 2017, sur prescription de son médecin traitant en raison de pieds gonflés et d'une insuffisance cardiaque, il a été admis en urgence à la polyclinique de [Localité 8], où il a été hospitalisé

Y... a transmis à la caisse primaire une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical du 25 juillet 2003 établi par son médecin traitant qui énumérait les symptômes constatés

U..., son médecin traitant, a consulté pour un état fébrile, le 5 décembre 2009, M. P..., son associé ; que, le 7 décembre 2009, M.

Le 30 novembre 2002, après avoir appris par la presse que des patientes du docteur [X] étaient infectées par le virus de l'hépatite C, elle s'est fait réaliser un bilan biologique sur prescription de son

Sur prescription de son médecin traitant, il a consulté les urgences du centre hospitalier régional et universitaire de Brest.

le directeur de la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Seine-Saint-Denis à sa demande de communication d'une copie des documents suivants : 1) la liste des assurés pour lesquels il est médecin

a affirmé qu'après la crise du mois d'octobre, il avait proposé à Stéphane A... de reprendre le traitement à base de Tegretol s'il le désirait, mais que comme il n'était pas médecin traitant de ce jeune

traitant exerçant aussi à [Localité 2], que le choix de réaliser les soins dans cette localité résultait des prescriptions des médecins et non d'un acte délibéré de l'intéressé, que ces soins

le 5 juillet 1986, par le médecin traitant, le docteur Z..., de "dix séances de kinésithérapie pour le genou gauche", que celle de la réalisation de "radiographies à l'hôpital de Mantes au niveau du genou

Y... aurait dû se faire prescrire un nouvel arrêt de travail par son médecin traitant s'il ne pouvait tenir son poste, l'absence de sollicitation du médecin traitant, résultant de la seule initiative du

, a condamné le premier à 3 ans d'emprisonnement dont 1 an avec sursis et mise à l'épreuve, aux interdictions d'exercice de la médecine et de gérer pendant 5 ans, a ordonné une mesure de publication et

de travail du 6 au 8 avril 2017, elle a néanmoins été contrainte de travailler pendant cet arrêt et que les conditions brutales de son licenciement ont entraîné son admission aux urgences et la prescription

X... a été victime le 20 janvier 1990, d'un accident du travail à la suite duquel il a été déclaré le 23 juillet 1991, par le médecin du travail inapte à la reprise de ses fonctions antérieures ; qu'il

le directeur de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) à sa demande de communication des documents suivants le concernant : 1) la liste des assurés dont il est le médecin

traitant, rédacteur du certificat médical initial, et le fils de Marcel X..., souscripteur des déclarations de maladie professionnelle, à retenir la date du 28 janvier 2003 comme étant celle de la première

rhumatologue à son médecin traitant en date du 22 novembre 2017 relevant que la patiente fait jusqu'à 500 kilomètres par jour ; - les prescriptions de son médecin traitant des massages et des séances