2022 et, d’autre part, auprès de Madame Elisabeth Borne, alors ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion, du 9 mars 2021 au 16 mai 2022 ; - conseiller prospective, enjeux européens et discours

et d'une désorganisation psychique ; le comportement est imprévisible, le contact est méfiant et le discours désorganisé véhiculant des idées de persécution.

Le lendemain, deux journaux firent paraître des articles fondés sur un communiqué de presse émis par le député, et reprenant en substance le contenu de son discours.

nouvelle décompensation psychotique chez un patient présentant un antécédent de schizophrénie, en rupture de traitement et ayant entrepris un voyage pathologique depuis [Localité 11], et relevant un discours

Le juge a retenu que l'audition du patient était de nature à envisager une levée de l'hospitalisation contrainte en ce que le patient adhère aux soins et tient un discours en apparence cohérent.  

Le certificat médical établi dans les 24 heures de l’hospitalisation fait état d’une présentation correcte, tenant un discours compréhensible et cohérent, verbalisant se sentir enfermé et pensant ne pas

Force est de constater que le discours de Monsieur [B] est inchangé depuis qu’il est hospitalisé depuis désormais plusieurs mois.

danger, la patiente ayant notamment voulu fuir les gendarmes et conduit de façon dangereuse Les certificats médicaux établis dans les 24h et 72h de l'hospitalisation sous contrainte font état d'un discours

Le certificat médical établi le 28 février 2021 a mentionné l'existence d'un discours très incohérent, empreint de mystère. M.

Le 26 juin 1993, lors du congrès annuel du DEP, le requérant prononça un discours.

Cependant, on observe un ralentissement psychomoteur marqué, avec un discours globalement énigmatique.

X... sont dirigées contre un même acte du Premier ministre ; qu'il y a lieu de les joindre pour statuer par une seule décision ; Considérant que les requêtes susvisées sont dirigées contre un discours

DE L'ARTICLE 378 DU CODE DE PROCEDURE PENALE PORTE QU'APRES LA FORMATION DU JURY DE JUGEMENT DONT IL A ETE DRESSE UN PROCES-VERBAL SEPARE, LE PRESIDENT A ADRESSE AUX JURES DEBOUTS ET DECOUVERTS, LE DISCOURS

A l’examen médical initial, il était constaté que le patient était en rupture de soins depuis environ deux ans, il présentait un délire de persécution contre ses voisins, un comportement et un discours

Elle présente un discours tangentiel, sans jamais entrer dans le détail de ses différentes activités.

Précédemment, l’intéressé a exercé, du 27 novembre 2021 au 16 mai 2022, les fonctions de conseiller discours au sein du cabinet de Madame Pannier-Runacher, alors ministre déléguée auprès du ministre

. - Ne donneront lieu à aucune action en diffamation, injure ou outrage, ni le compte rendu fidèle fait de bonne foi des débats judiciaires, ni les discours prononcés ou les écrits produits devant les

proférerait depuis plusieurs mois des accusations comparables à ceux de sa soeur : que ces révélations ont étonné les éducateurs ; que, cependant, dès le mois d'avril 2011 ce garçon tenait selon sa mère un discours