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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2/section 3
65ce5f270596c9bad002377f
30 janvier 2024
au barreau de PARIS, vestiaire : 73 C/ Monsieur [I] [Z], [L] [W] Représentant : ORDONNANCE CONSTATANT L’EXTINCTION D’INSTANCE (articles 384 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Flora
1re Section - 3e Chambre
DTA_2311496_20251001
1 octobre 2025
Flores n’ayant plus qualité pour représenter la société Adsrise. II – Par une requête n° 2311498/1-3, enregistrée le 22 mai 2023, M. A...
3e Chambre B
60339508b1394149f25449f7
18 mai 2017
ECO-FLORE et la S.C.I.
Pôle 6 - Chambre 8
6036e8e4ca465f8640fad46c
2 juillet 2015
La SAS Café de Flore qui succombe dans la présente instance sera déboutée de sa demande à ce titre et condamnée aux entiers dépens.
chambre 2 section 1
6163ca2d76640886b9a72693
14 février 2008
DA MODA ; que la société FLOR DA MODA sera déboutée de sa demande de répétition d'indû étayée par aucune pièce et démentie par les abondantes pièces versées par M.
Cour d'Appel
6253caf1bd3db21cbdd8c7f6
; que la société FLOR DA MODA sera déboutée de sa demande de répétition d'indû étayée par aucune pièce et démentie par les abondantes pièces versées par M.
66f2fd67f6e7d670bcc8c1d8
23 juillet 2024
vestiaire : C2567 - Représentant : Me Nicolas CHAIGNEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0230 Minute n° 24/01669 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Flora
6643a656da34cf7c590a9247
15 avril 2024
Représentant : Maître Sandrine PEGAND de la SELARL Bâti-juris, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A0679 Minute n° 24/00816 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Flora
Tribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2503665_20250526
26 mai 2025
Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions présentées par la société Villa Flore au titre des mêmes frais.
1ère CHAMBRE CIVILE
6358cd71c40aa805a7864b26
25 octobre 2022
[T] [I] et la SAS Holding Humani Flor de l'ensemble de leurs demandes, - condamné in solidum Mme [J] [O] épouse [I], Mme [N] [I], M.
1ère chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490889.20240723
Vu la procédure suivante : La société civile de construction vente Villa Flore a demandé au tribunal administratif de Versailles : 1°) à titre principal, d'annuler pour excès de pouvoir la décision du
1ère Chambre
66235ac4aec0e60008fe9881
18 avril 2024
PARNASSE GARANTIES [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jacques FLORO, avocat postulant, au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY (TOQUE 29), et la SCP LECAT & Associés - Me Philippe
6ème Chambre
65321ad09e4ea48318f5ac9d
17 octobre 2023
en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me David ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du tenue par Mme FLORES
CHAMBRE 2 SECTION 2
6032e580308016596d58b70b
9 novembre 2017
La SARL Brasserie Flore a notifié, le 4 février 2009, aux bailleurs un mémoire préalable en demande.
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007689909
6 mai 1985
FLORY X... UN DROIT A INDEMNISATION POUR LA PERTE D'UNE ETUDE DE NOTAIRES QU'IL POSSEDAIT A CONAKRY EN GUINEE ; - REJETTE LA DEMANDE PRESENTEE PAR M. FLORY X...
cr
613726a7cd58014677427694
8 février 2006
Z... et la complicité de Sophie Y... toutes les apparences d'un bureau intermédiaire financier sérieux et florissant ; que l'accueil de très nombreux clients de nationalité française à la recherche de
61372653cd58014677424ae0
23 novembre 2004
.., Jacques C..., Véronique C..., Jean-Claude D..., Brigitte D..., Lionel E..., Marie-Madelaine E..., Céline F..., Yves G..., Cédric H..., Angélique I..., Christian J..., Chrystèle K..., Lydie L..., Flora
CJUE
ECLI:EU:C:2003:10
9 janvier 2003
. # Incumplimiento de Estado - Directiva 92/43/CEE - Conservación de los hábitats naturales - Fauna y flora silvestres. # Asunto C-143/02.
6253ccb4bd3db21cbdd9101a
24 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Florie A... ... 29600 MORLAIX Appelante, non comparante ET Monsieur Sébastien X... ..
Tribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2207840_20250519
19 mai 2025
Article 3 : Il est donné acte du désistement des conclusions de la société Techno Flor.
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