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11 055 résultats pour « Floro »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Chambre 2/section 3

65ce5f270596c9bad002377f

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

au barreau de PARIS, vestiaire : 73 C/ Monsieur [I] [Z], [L] [W] Représentant : ORDONNANCE CONSTATANT L’EXTINCTION D’INSTANCE (articles 384 et suivants du Code de Procédure Civile) Nous, Flora

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2311496_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Flores n’ayant plus qualité pour représenter la société Adsrise. II – Par une requête n° 2311498/1-3, enregistrée le 22 mai 2023, M. A...

Source officielle
CA

3e Chambre B

60339508b1394149f25449f7

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

ECO-FLORE et la S.C.I.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

6036e8e4ca465f8640fad46c

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

La SAS Café de Flore qui succombe dans la présente instance sera déboutée de sa demande à ce titre et condamnée aux entiers dépens.

Source officielle
CA

chambre 2 section 1

6163ca2d76640886b9a72693

Appel

14 février 2008

14 février 2008

DA MODA ; que la société FLOR DA MODA sera déboutée de sa demande de répétition d'indû étayée par aucune pièce et démentie par les abondantes pièces versées par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c7f6

Appel

14 février 2008

14 février 2008

; que la société FLOR DA MODA sera déboutée de sa demande de répétition d'indû étayée par aucune pièce et démentie par les abondantes pièces versées par M.

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

66f2fd67f6e7d670bcc8c1d8

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

vestiaire : C2567 - Représentant : Me Nicolas CHAIGNEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D0230 Minute n° 24/01669 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Flora

Source officielle
TJ

Chambre 2/section 3

6643a656da34cf7c590a9247

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

Représentant : Maître Sandrine PEGAND de la SELARL Bâti-juris, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : A0679 Minute n° 24/00816 ORDONNANCE DE CADUCITÉ (article 1113 du Code de Procédure Civile) Nous, Flora

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

DTA_2503665_20250526

Administratif

26 mai 2025

26 mai 2025

Il n'y a pas lieu, dans les circonstances de l'espèce, de faire droit aux conclusions présentées par la société Villa Flore au titre des mêmes frais.

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6358cd71c40aa805a7864b26

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

[T] [I] et la SAS Holding Humani Flor de l'ensemble de leurs demandes, - condamné in solidum Mme [J] [O] épouse [I], Mme [N] [I], M.

Source officielle
CE

1ère chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490889.20240723

Admin. suprême

23 juillet 2024

23 juillet 2024

Vu la procédure suivante : La société civile de construction vente Villa Flore a demandé au tribunal administratif de Versailles : 1°) à titre principal, d'annuler pour excès de pouvoir la décision du

Source officielle
CA

1ère Chambre

66235ac4aec0e60008fe9881

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

PARNASSE GARANTIES [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jacques FLORO, avocat postulant, au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTHELEMY (TOQUE 29), et la SCP LECAT & Associés - Me Philippe

Source officielle
CA

6ème Chambre

65321ad09e4ea48318f5ac9d

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me David ZACHAYUS, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS : A l'audience publique du tenue par Mme FLORES

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6032e580308016596d58b70b

Appel

9 novembre 2017

9 novembre 2017

La SARL Brasserie Flore a notifié, le 4 février 2009, aux bailleurs un mémoire préalable en demande.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007689909

Admin. suprême

6 mai 1985

6 mai 1985

FLORY X... UN DROIT A INDEMNISATION POUR LA PERTE D'UNE ETUDE DE NOTAIRES QU'IL POSSEDAIT A CONAKRY EN GUINEE ; - REJETTE LA DEMANDE PRESENTEE PAR M. FLORY X...

Source officielle
CC

cr

613726a7cd58014677427694

Cassation

8 février 2006

8 février 2006

Z... et la complicité de Sophie Y... toutes les apparences d'un bureau intermédiaire financier sérieux et florissant ; que l'accueil de très nombreux clients de nationalité française à la recherche de

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424ae0

Cassation

23 novembre 2004

23 novembre 2004

.., Jacques C..., Véronique C..., Jean-Claude D..., Brigitte D..., Lionel E..., Marie-Madelaine E..., Céline F..., Yves G..., Cédric H..., Angélique I..., Christian J..., Chrystèle K..., Lydie L..., Flora

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2003:10

CJUE

9 janvier 2003

9 janvier 2003

. # Incumplimiento de Estado - Directiva 92/43/CEE - Conservación de los hábitats naturales - Fauna y flora silvestres. # Asunto C-143/02.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb4bd3db21cbdd9101a

Appel

24 janvier 2014

24 janvier 2014

Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Florie A... ... 29600 MORLAIX Appelante, non comparante ET Monsieur Sébastien X... ..

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2207840_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Article 3 : Il est donné acte du désistement des conclusions de la société Techno Flor.

Source officielle

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