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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2201407_20231228
28 décembre 2023
Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé R.
DTA_2201809_20240418
18 avril 2024
Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2024. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé L.
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2300725_20240523
23 mai 2024
Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2024. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé M.
DTA_2101498_20231228
Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 28 décembre 2023. Le président-rapporteur, Signé O. GUISERIX L'assesseur le plus ancien, Signé M-T.
DTA_2300384_20250213
13 février 2025
Gillmann, rapporteur public. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Se. référés
6970db12cdc6046d471e04d2
20 janvier 2026
COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU VINGT JANVIER DEUX-MILLE-VINGT-SIX Audience publique tenue par Jean-Jacques GILLAND
Chambre civile Section 2
63bfb2415e2fbe7c9004357f
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère
627ca6b24781dc057dee7996
11 mai 2022
BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 3 mars 2022, devant Jean-Jacques GILLAND
627ca6b24781dc057dee7998
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0226JUD003000319
26 février 2026
of impartiality of the tribunal in view of the absence of a prosecuting party in administrative-offence proceedings 4,000 4114/21 21/12/2020 Sergey Aleksandrovich YEZHOV 1985 Gilmanov
civ2
60794c629ba5988459c455c8
25 mars 1991
Y... fut éjecté de sa voiture ; que, gisant au sol, il fut heurté par le véhicule de M. Z... ; que ce conducteur, s'étant arrêté constata que M. Y... était mort ; que les consorts Y... ont assigné M.
Tribunal Administratif de Pau
ORTA_2303298_20240112
12 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 décembre 2023, Mme A B conteste la décision du 7 décembre 2023 par laquelle le directeur du centre hospitalier de Gimont l'a radiée des effectifs
6285e0d66a1876057df5d281
18 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère GREFFIER
Cour d'Appel
6253cdd1bd3db21cbdd9497d
8 juillet 2020
défaillante COMPOSITION DE LA COUR : La cour composée de : Jean Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Gérard EGRON REVERSEAU, conseiller qui en ont délibéré, a examiné
soc
6079b0e69ba5988459c50b0c
6 novembre 1985
ANONYME RAZEL, A QUITTE, A 17 HEURES 30 LE LIEU DE SON TRAVAIL, POUR REGAGNER SON DOMICILE A LIVRY GARGAN ; QU'IL A ETE DECOUVERT, LE LENDEMAIN A 4 HEURES 30, A PEU DE DISTANCE DE CE DOMICILE, GISANT
Adjudications
68e7a507033cf481c39a37e8
7 octobre 2025
Prothin - TOUR EUROPLAZA - 92063 PARIS LA DEFENSE CEDEX, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, CREANCIER POURSUIVANT Ayant Me Marie-Noëlle BLANC-GILLMANN
DTA_2201728_20231228
DTA_2200991_20231109
9 novembre 2023
Gilmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 novembre 2023. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIX La greffière, Signé M.Y.
DTA_2201073_20231109
DTA_2101501_20231228
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