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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
15e Chambre A
603716895420beb0cbe594b0
12 juin 2015
12 juin 2015
Rôle N° 13/24610 SCI PRIMO SCI DELPHE C/ Syndicat des copropriétaires [Adresse 2] Grosse délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Jean-François JOURDAN
Source officielle2ème Chambre
DTA_2204749_20230511
11 mai 2023
11 mai 2023
Délibéré après l'audience du 24 avril 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.
Source officielle1re Chambre C
6162dcfbcadecb9ef7c7e036
21 juin 2012
21 juin 2012
BRISE MARINE Grosse délivrée le : à : Maître SARAGA-BROSSAT SCP JOURDAN Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé rendue par Monsieur le Président du Tribunal
Source officielle1re Chambre C
61631218615c943a65e0434c
15 mars 2012
15 mars 2012
Rôle N° 11/09901 COMMUNE DE [Localité 7] C/ [E] [O] Grosse délivrée le : à : SCP JOURDAN SCP TOLLINCHI Décision déférée à la Cour : Ordonnance de référé
Source officielleCour d'Appel
6253c9b0bd3db21cbdd8908d
6 mars 2007
6 mars 2007
né le 12 Mars 1954 à CAMPOBELLO DI MAZARA, demeurant ... 13014 MARSEILLE représenté par la SCP JOURDAN-WATTECAMPS, avoués à la Cour, assisté de Me Henri LABI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué
Source officielleCour d'Appel
6253ca4bbd3db21cbdd8a94c
6 septembre 2007
6 septembre 2007
.-92273 BOIS-COLOMBES représentée par la SCP JOURDAN-WATTECAMPS, avoués à la Cour, plaidant par Me Henri GAS, avocat au barreau de TOULON INTIMÉE Madame Joséphine, Lucienne X... veuve Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca5fbd3db21cbdd8ada7
20 décembre 2007
20 décembre 2007
C / SCI LES AMANDIERS Grosse délivrée le : à : ST FERREOL JOURDAN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de MARSEILLE en date du
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004560_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente rapporteure, Mme Barriol, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2004562_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente rapporteure, Mme Barriol, première conseillère, Mme Beauverger, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2003268_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jourdan, présidente, - et les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1906522_20221017
17 octobre 2022
17 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jourdan, présidente, - les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2001395_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Jourdan, - et les conclusions de Mme Akoun, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2400105_20240123
23 janvier 2024
23 janvier 2024
Crosnier a été entendu au cours de l'audience publique à laquelle les parties n'étaient ni présentes ni représentées, en présence de Mme Jourdan-Viallard, greffière d'audience.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300660_20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Délibéré après l'audience du 22 mai 2023, à laquelle siégeaient : Mme Jourdan, présidente, Mme Letellier, première conseillère, Mme Barriol, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2204404_20230223
23 février 2023
23 février 2023
La présidente de la 2ème chambre, Dominique Jourdan La République mande et ordonne au préfet de la Drôme en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies
Source officielleChambre 1-11 référés
6316e2ad4147b94f1307fed4
5 septembre 2022
5 septembre 2022
SPÉCIALISÉ DES ALPES MARITIME Etablissement TRIBUNAL JUDICIAIRE DE GRASSE Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Pierre-yves IMPERATORE - Me Muriel MANENT - Me Anne BRIHAT-JOURDAN
Source officielleChambre 3-2
6348ff1b63d497adffda3e2c
13 octobre 2022
13 octobre 2022
NOUVELLE VIGNA COTE D'AZUR, C/ [F] [Y] SELARL [O] [G] & ASSOCIES SCP [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN Me Roselyne SIMON-THIBAUD
Source officielleChambre 1-1
6866152611adae0daca5331d
2 juillet 2025
2 juillet 2025
ORGALLIANCE ([G] IMMO) C/ [I] [R] veuve [T] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Marie-Line BROM Me Jean-François JOURDAN Décision déférée
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2305105_20230822
22 août 2023
22 août 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Jourdan pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleJU Chambre Sociale
DTA_2408516_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Jourdan, présidente. Aucune partie n'étant présente ni représentée.
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