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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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J.L.D.
6786e558df5b5c7d10caccee
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Il a été conduit aux urgences dans les suites d’un appel SAMU de soignants d’un centre médico psychologique de [Localité 3].
Source officielle10ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2023:467475.20230217
17 février 2023
17 février 2023
A B a demandé au juge des référés du tribunal administratif de la Guadeloupe de constater les mesures prises à son encontre par le centre médico-psychologique de Sainte-Rose et de l'en libérer.
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008117636
9 janvier 2002
9 janvier 2002
X... a obtenu en Algérie une licence en psychologie, option psychologie clinique, en 1993 ; que, tout en exerçant une activité de psychologue clinicien dans un centre médico-pédagogique pour enfants handicapés
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
ORTA_2501971_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Vu la procédure suivante : Le 24 septembre 2025, l’assistance sociale du centre médico-social de Maîche soumet au tribunal pour M. B...
Source officiellesoc
613720becd580146773ee04d
23 juin 1988
23 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'APAJH (ASSOCIATION POUR ADULTES ET JEUNES HANDICAPES), centre médico-psycho pédagogique, dont le siège social
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2203225_20230210
10 février 2023
10 février 2023
B A soumet au tribunal un litige concernant un refus de communication de son dossier médical. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2201268_20220917
17 septembre 2022
17 septembre 2022
B soutient que : - l'urgence est établie ; - né en 2002, il est arrivé en France à l'âge d'un an ; il a été scolarisé en France entre 2005 et 2016 ; de 2016 à 2020, il a été suivi dans un centre médico-psychologique
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO10495
11 mai 2017
11 mai 2017
versés aux débats par le seul employeur font apparaître qu'ils ont été délivrés pour maladie non professionnelle par le docteur Joël B... puis, à compter du 1er juillet 2008, par le docteur C... du centre
Source officielle1re Section - 3e Chambre
DTA_2214828_20221207
7 décembre 2022
7 décembre 2022
handicap nécessite une scolarisation dans un établissement tel que le collège Georges Duhamel qui compte des effectifs réduits et offre un meilleur suivi ainsi qu'une plus grande proximité avec le Centre
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200742_20250311
11 mars 2025
11 mars 2025
souffre est en lien avec l'accident de service survenu le 3 septembre 2020, et produit à l'appui de ses allégations, une attestation datée du 14 septembre 2021, établie par une psychologue clinicienne du centre
Source officielle2ème chambre
DTA_2024404_20221107
7 novembre 2022
7 novembre 2022
sur le site du centre médico-chirurgical et obstétrical (CMCO) Claude Bernard à Albi ; 2°) d'enjoindre au directeur général de l'agence régionale de santé d'Occitanie d'instruire sa demande d'autorisation
Source officielle1ère chambre bis
DTA_1901497_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
D A par les équipes médicales du centre médico-social de l'ambassade de France à Madagascar, du centre hospitalier de Tananarive, du CHU de La Réunion et de l'hôpital Necker - enfants malades, établissement
Source officielleChambre pôle social
68a705c0fd86bff40ae598e7
29 juillet 2025
29 juillet 2025
FAITS ET PROCÉDURE Madame [B] [L], salariée de la Société de gestion et d'exploitation du centre médico-chirurgical de [7] (la société ou l'employeur), a saisi la caisse primaire d'assurance maladie
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA01265_20250430
30 avril 2025
30 avril 2025
établi le 30 janvier 2022 par le Dr A, praticien hospitalier au sein du groupement hospitalier universitaire de Paris " psychiatrie et neurosciences ", à l'occasion du transfert du dossier de Mme C au centre
Source officielleCour d'Appel
6253cd85bd3db21cbdd93922
26 janvier 2017
26 janvier 2017
En effet, la cour est actuellement saisie d'une action formée par Aïka X... à l'encontre de la clinique Edouard Rist aux fins d'indemnisation de préjudices spécifiques résultant de l'attitude du centre
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007716033
20 avril 1988
20 avril 1988
... et compagnie" et de l'appel incident de la ville du Mans, le tribunal administratif de Nantes a déclaré cette société responsable de 60 % des conséquences dommageables de désordres affectant le centre
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007642844
4 janvier 1974
4 janvier 1974
CONTINENT" ET AUTRES, L'ARRETE DU 22 JUILLET 1969 DU PREFET DES YVELINES DELIVRANT UN CERTIFICAT DE CONFORMITE A LA SOCIETE CIVILE MAINTENON, POUR LES TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'UN SUPERMARCHE, D'UN CENTRE
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007669866
20 mars 1981
20 mars 1981
Y... : CONSIDERANT QU'IL RESSORT DES PIECES DU DOSSIER SOUMIS AUX JUGES DU FOND, QUE LE CONTRAT CONCLU LE 2 SEPTEMBRE 1977 ENTRE LA GERANTE DU CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL D'AURILLAC GERE PAR UNE SOCIETE
Source officiellesoc
6079b1769ba5988459c5230f
1 février 1995
1 février 1995
X..., fonctionnaire de l'Education nationale en qualité de psychologue scolaire depuis 1976, collaborait en outre à deux centres médico-psychopédagogiques (CMPP) de Rennes dépendant de l'Association départementale
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2000900_20221123
23 novembre 2022
23 novembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 20 février 2020, Mme D A représentée par sa mandataire, Mme C B, assistance sociale au pôle de psychiatrie générale centre du centre médico
Source officiellePage 17 sur 563
CENTRE MEDICO CHIRURGICAL DU CEDRE
28/07/2026
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CENTRE MEDICOCHIRUGICAL D'OPHTALMOLOGIE DE LA BAIE (C.M.C.O.B.)
26/07/2026
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CENTRE MEDICO SOCIAL DU LAC
14/07/2026
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CENTRE MEDICO-CHIRURGICAL DU MANS
14/07/2026
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CENTRE MEDICO-ESTHETIQUE ODEON
12/07/2026
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