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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale-Section 3
62c5297ca2c4236379079864
4 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Mme Carole PAUTREL, Conseillère Mme Sophie RECHT, Vice-Présidente
62c5297da2c4236379079866
17e Chambre B
6035e604ff119f4c327aec44
4 février 2016
Je suis allé chercher une bassine d'eau avec une employée, puis l'extincteur pour tout sécuriser. Ensuite, j'ai procédé au réarmement de la baie SSI.
3ème Chambre
62e0d56ce8fd1e05797fa24a
26 juillet 2022
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Mme Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame BASTIDE, Conseiller
635b71f7b201587f74be0312
27 octobre 2022
entendu les plaidoiries, les avocats ne s'y étant pas opposés et en a rendu compte à la cour dans leur délibéré pour l'arrêt être rendu le 27 octobre 2022 GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Sophie
6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:470134.20241231
31 décembre 2024
et sur les schémas d'aménagement et de gestion des eaux des groupements de sous-bassins ou des sous-bassins de sa circonscription ".
Chambre Commerciale
6791dcccde5aa0323224da66
22 janvier 2025
NOIR, Conseiller Madame Anne Céline BERGER, Conseiller En présence de : Mme Valérie SOUILLAT, Greffier, lors de l'appel des causes et du prononcé ENTRE : M.
2e chambre - formation à 3
DCA_20DA00086_20220412
12 avril 2022
A 0h50, au début des efforts expulsifs, la tête du fœtus était engagée dans la partie moyenne du bassin maternel et, ainsi, accessible à une extraction instrumentale en bonne sécurité par ventouse ou forceps
2e chambre sociale
6789f6fe39ae1759ccf60612
16 janvier 2025
[N] Domiciliée [Adresse 5] [Localité 1] Représenté par Me Fabrice BABOIN de la SELAS PVB AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant Assisté par Me Sophie MEISSONNIER-CAYEZ de la
8ème Chambre
68decf386af9fd1f80958a9f
2 octobre 2025
334 175 221, dont le siège social est situé [Adresse 3] représentée par Maître Cécile MONCALIS de la SELARL BECAM-MONCALIS, avocate au barreau de l’ESSONNE DEFENDERESSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Sophie
1ère Ch. procédure écrite
69696e8fcdc6046d47737f97
12 janvier 2026
de la SELARL BASTID ARNAUD, avocats au barreau de BONNEVILLE, avocat postulant, et par Maître Pascaline DÉCHELETTE-TOLOT de la SELAS LPA - CGR AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, avocat plaidant.
Chambre 04
66335bb2c0d3e3fe99cae53c
15 avril 2024
Au cours de l'année 2012, il a été diagnostiqué un syndrome du défilé cervico thoraco brachial bilatéral.
CHAMBRE SOCIALE C
60370a779debbea50e754487
19 juin 2015
LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 19 JUIN 2015 APPELANT : [I] [C] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 6] [Adresse 2] [Adresse 3] comparant en personne, assisté de Me Sophie
Cour d'Appel
6253c899bd3db21cbdd85bb9
9 janvier 2002
d'héritiers de leur mère Marguerite Y... divorcée C... décédée le 31/01/2001 à ST JEAN DE LUZ lesquels ont accepté la succession sous bénéfice d'inventaire représentés par Me TANDONNET, avoué assistés de Me Sophie
627f48dd551627057d32dff6
12 mai 2022
[C] [M] [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau de METZ Mme [L] [M] NÉE [S] [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat
62c7caa5cb8dca058e3e7cb1
5 juillet 2022
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame BASTIDE, Conseiller
Charges de copropriété
670d610cd1ffbed0eed8e711
11 janvier 2024
Ghislaine CHAUVET LECA de la SELEURL CHAUVET-LECA AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, avocats postulant, vestiaire #C1525, Maître Florian PALMIERI, de la SELARLU PLAMIERI AVOCAT, avocats au barreau de Bastia
Chambre 4-6
680c6dc7fe1a38d696f20fb0
25 avril 2025
Nous comptions donc sur votre dynamisme retrouvé pour l'année 2018.
Chambre 1-9
627df6fc0d41e0057d43e143
personne de son Président en exercice domicilié audit siège en cette qualité., demeurant [Adresse 5] représentée par Me Nicolas MERGER, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE , assisté de Me Fabrice BABOIN
1re chambre sociale
66fe356191b69e88a370fd15
2 octobre 2024
Il a toujours été à l'écoute durant ces 16 longues années de service (') » ; Mme [B] : « M.
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