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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
4e chambre civile
6528df78aaebb88318fda5d6
12 octobre 2023
12 octobre 2023
COUR D'APPEL DE MONTPELLIER 4e chambre civile ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ DES CONCLUSIONS DE L'INTIMÉ N° RG 23/02183 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PZUE APPELANTE : S.C.
Source officielleChambre 1-1
68e4a07bcfbd3050592a14dc
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Delphine ARNAUD Laurence FRANCOF[N] [V] SCP titulaire d'un office notarial immatriculée au RCS de NI CE sous le n° 421 530 965 agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux en exercice
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
64a66083bbd03a05db965376
5 juillet 2023
5 juillet 2023
H ET S, représentée par Me Arezki BAKI de la SELEURL ARTHEMIS, avocat au barreau de PARIS, toque : B0110 Intimée : S.A.S.
Source officielleChambre commerciale
642fb675cece1704f57476ee
6 avril 2023
6 avril 2023
[I] [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Justin BERNARD de la SELARL PORTAILL - BERNARD, avocat au barreau des PYRENEES-ORIENTALES INTIMEE : S.E.L.A.R.L.
Source officielle2ème CH - Section 1
6618cf177935f50008be446b
11 avril 2024
11 avril 2024
social est situé [Adresse 1]), immatriculée au RCS de [Localité 3], sous le n° 529 775 215, est représentée par ses représentants légaux en exercice domiciliés ès qualité audit siège Représentant : Me Arnaud
Source officielle2ème Chambre
66fe357d91b69e88a370fec7
1 octobre 2024
1 octobre 2024
BTHF - BUREAU TECHNIQUE DE L'HABITAT FRANÇAIS Représentée par Me Arnaud FOUQUAUT, avocat au barreau de RENNES - N° du dossier AF:22.27 INTIMEE [C] [I] Représentée par Me Yann RUMIN de la SELARL
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6688de49676b73dd81b96fdc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
, en raison de troubles de jouissance Décision attaquée : n° rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 1] le 30 Juin 2022 Appelante : Madame [R] [B], représentée par Me Arnaud
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
6887317c1692fcf85d581fc0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Localité 1] Représentant : Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY assistée de Me Audrey BOLLONJEON de la SELARL BOLLONJEON, avocat au barreau de CHAMBERY Intimée
Source officielle1ère Chambre civile
6892e3f3bf535a2d228f9658
5 août 2025
5 août 2025
MMA IARD prise en la personne de son représentant légal Représentée par Me France LEVASSEUR, avocat au barreau de CAEN - N° du dossier 20220064 Représentée par Me Arnaud PERICARD, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-1
6a17d8fccdc6046d473199ea
27 mai 2026
27 mai 2026
GK IMMO Représentant : Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON Appelante M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6163b52c1669d540ac7baa62
22 septembre 2010
22 septembre 2010
[Y] (Représentant légal) en vertu d'un pouvoir spécial INTIMÉE : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e59a
30 août 2011
30 août 2011
SARL MARC CREATIONS 2 place du 9 juin 1944 53100 MAYENNE Représentant : Me Stéphane FOUERE (avocat au barreau de ST NAZAIRE) APPELANT Madame Patricia Y... ... ... 53100 MAYENNE INTIME
Source officielleCour d'Appel
6253cbcfbd3db21cbdd8e59d
30 août 2011
30 août 2011
Chez Mr Jacques Y... ... 49124 ST BARTHELEMY D'ANJOU Représentant : la SCP ACR (avocats au barreau d'ANGERS) INTIME ORDONNANCE DU MAGISTRAT CHARGE D'INSTRUIRE L'AFFAIRE Nous, Brigitte
Source officielleCour d'Appel
6253cb9cbd3db21cbdd8de16
17 mai 2011
17 mai 2011
représenté par la SCP ARNAUDY ET BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me François de MOUSTIER, avocat au barreau de PARIS, toque : P 90 Cabinet KUHN INTIMES Monsieur Laurent Z... ... 91260
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92198
20 mars 2015
20 mars 2015
complète en soin psychiatrique sans consentement au Centre Hospitalier Marius Lacroix de LA ROCHELLE INTIMÉS : Monsieur Frédéric X... ... 91190 GIF SUR YVETTE non comparant, ni représenté
Source officielleCour d'Appel
6253cacebd3db21cbdd8c237
25 juin 2008
25 juin 2008
Représentant : la SCP GOUTET-ARNAUD (avoués à la Cour)- Représentant : Me Nicole CHARTIER (avocat plaidant au barreau de MOULINS) Société M. M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895da
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Arnaud A... Michèle B... veuve C... Marguerite G... veuve B... Marie Line C... épouse E...
Source officielleCour d'Appel
6253cbf9bd3db21cbdd8ec38
25 octobre 2011
25 octobre 2011
paritaire de SAUMUR, décision attaquée en date du 13 Novembre 2009, enregistrée sous le no 08/ 00096 APPELANTE : Madame Béatrice X... ... 17100 SAINTES comparant en personne INTIMEE
Source officielle3e chambre civile
68e89641f14914fb075ebcd3
9 octobre 2025
9 octobre 2025
immatriculée au RCS de [Localité 12] sous le n° 444266381, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités au siège, [Adresse 3] [Localité 9] Représentant : Me Arnaud
Source officielleCh. civile et commerciale
69d88961cdc6046d47ba7d53
9 avril 2026
9 avril 2026
ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT N° RG 26/00673 - N° Portalis DBV2-V-B7K-KF6Y Affaire : Jugement du tribunal de commerce de Rouen en date du 22 décembre 2025 SAS LA PETITE BOUFFE Représentant : Me Arnaud
Source officiellePage 18 sur 398