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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515445_20251216

Administratif

16 décembre 2025

16 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515453_20251210

Administratif

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515514_20251223

Administratif

23 décembre 2025

23 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515710_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2600294_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2008516_20221117

Administratif

17 novembre 2022

17 novembre 2022

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2206047_20220819

Administratif

19 août 2022

19 août 2022

Chenevey, président de la 7ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2105158_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2400345_20240523

Administratif

23 mai 2024

23 mai 2024

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 mai 2024. La rapporteure, M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2402926_20250718

Administratif

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, - Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 juillet 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2206407_20220826

Administratif

26 août 2022

26 août 2022

Chenevey, président de la 7ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2307123_20231006

Administratif

6 octobre 2023

6 octobre 2023

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2400253_20240205

Administratif

5 février 2024

5 février 2024

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2400084_20240108

Administratif

8 janvier 2024

8 janvier 2024

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

écision ainsi prononcée par la juridiction répressivec/M. A

ORTA_2400159_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2309273_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2310033_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2600745_20260123

Administratif

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2600882_20260126

Administratif

26 janvier 2026

26 janvier 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2601084_20260129

Administratif

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle

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CHENEVEZ, Fiona

SIREN 106637457Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

26/06/2026

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Créations

CHENEVEZ, John, James, Franck

SIREN 995051364Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

04/01/2026

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Créations

CHENEVEZ, Marie, Madeleine, Elisabeth, Milebe Lesage-Mathieu

SIREN 991181728Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

19/09/2025

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Radiations

CHENEVEZ, Aurélie, LOURDJANE-CHENEVEZ

SIREN 903126456Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

27/10/2024

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Créations

CHENEVEZ, Aurélie, LOURDJANE-CHENEVEZ

SIREN 903126456GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

22/09/2021

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