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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème Chambre
DTA_1904473_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20948_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20968_20240425
25 avril 2024
25 avril 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - et les conclusions de M. Clen, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL20997_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - et les conclusions de M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre
DCA_22TL21518_20240606
6 juin 2024
6 juin 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Chalbos, - les conclusions de M. Clen, rapporteur public, - et les observations de Me Divisia, représentant M. et Mme A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6037246787ebd2be5cf57b66
2 juin 2015
2 juin 2015
Vous ne manipulez pas correctement le chrono-tachygraphe. En effet, vous mettez le sélecteur sur la fonction travail alors que vous êtes en réalité soit en attente, soit en repos.
Source officielleChambre 3-4
69df2709cdc6046d474867d1
14 avril 2026
14 avril 2026
KRIPTOWN Représentant : Me Vincent MORICE, avocat au barreau de GRASSE Intimés Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Achille TAMPREAU, greffier, Vu les articles
Source officielleChambre 3-4
69df2b40cdc6046d4749099a
14 avril 2026
14 avril 2026
COUR D'APPEL D'[Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 22/00967 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BIXH5 Ordonnance n° 2026/M90 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
696608e0cdc6046d471e18f1
12 janvier 2026
12 janvier 2026
MARSEILLE LA REPE Représentant : Me Rachel SARAGA-BROSSAT de la SELARL SARAGA-BROSSAT RACHEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE DE PROLONGATION DE DELAI Nous Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
63bd0ebe0ab73d7c90739e16
9 janvier 2023
9 janvier 2023
[N] [T] Représentant : Me Cécile HEAM, avocat au barreau de MARSEILLE Intimé Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier, Vu les articles 384
Source officielleChambre 3-4
63be629c13ef607c90ab6273
10 janvier 2023
10 janvier 2023
COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 19/10821 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEROD Ordonnance n° 2023/M17 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
642d142acb8fa004f57da02f
4 avril 2023
4 avril 2023
d'AIX-EN-PROVENCE Société CREDIT IMMOBILIER DE FRANCE MEDITERRANEE Représentant : Me Jean-christophe STRATIGEAS de la SELARL CADJI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
69e86321cdc6046d4719b960
21 avril 2026
21 avril 2026
représentant légal en exercice Représentant : Me [Z], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du code de procédure civile) Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
66fe354091b69e88a370fb4f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
représentant légal en exercice Représentant : Me Sandra JUSTON de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
66fe354691b69e88a370fb95
2 octobre 2024
2 octobre 2024
HEMAJETT Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Anne-Laurence CHALBOS magistrat de la mise en état, assistée de Valérie VIOLET, greffier.
Source officielleChambre 3-4
668cd22abbc9a118c6c63e15
8 juillet 2024
8 juillet 2024
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 22/08821 - N° Portalis DBVB-V-B7G-BJS7Z Ordonnance n° 2024/M161 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
65b359b31d7564000872db0d
25 janvier 2024
25 janvier 2024
d'AIX-EN-PROVENCE Appelant Mme [N] [X] Représentée par Me Didier WATRIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 25 janvier 2024 Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
67820c6c0f5e5278a79738d2
10 janvier 2025
10 janvier 2025
[O] [W], agissant poursuites et diligences de son représentant légal Partie intervenante ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Anne-Laurence CHALBOS, magistrat de la mise en état, assistée
Source officielleChambre 3-4
67948310c6ca88188aff6b2c
24 janvier 2025
24 janvier 2025
d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Michel APELBAUM de l'ASSOCIATION APELBAUM et BACHALARD, Avocats associés, avocat au barreau de PARIS Intimées ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
65af64bdb6c6260008b52ee5
22 janvier 2024
22 janvier 2024
COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 3-4 N° RG 21/14239 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIGFO Ordonnance n° 2024/M6 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne Laurence CHALBOS
Source officiellePage 18 sur 92