Le requérant de la requête n o 57513/18, Ennio Di Maro, travailla pendant une période de 16 ans, de 1982 à 1997.

Aussi, le banquier récepteur, chargé de l'encaissement d'un chèque, est tenu de vérifier la régularité apparente de l'endos apposé sur le titre, mais non la signature des endosseurs.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 novembre 2025, l’association La nature en ville, représentée par Me Semino (cabinet Enzo Semino Avocat), demande au tribunal : 1°)

Enzo Z..., demeurant ... à Sainte-Savine (Aube), en cassation d'un arrêt rendu le 26 octobre 1992 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, 1re Section), au profit : 1 ) de M.

articles 564 du code de procédure civile et R. 311-5 du code des procédures civiles d'exécution, de constater que la société Creserfi n'avait pas communiqué le titre exécutoire portant la mention de l'endos

ces textes a procédé, au sein de l'article 2 (Actes de chirurgie) de la section 2 (Artères et veines) du chapitre V du titre II de la deuxième partie de la nomenclature, à un renvoi aux interventions endo-vasculaires

. # Enso Española SA κατά Επιτροπής των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων. # Αίτηση αναιρέσεως - Ανταγωνισμός - Άρθρο 85, παράγραφος 1, της Συνθήκης ΕΚ (νυν άρθρο 81, παράγραφος 1, ΕΚ) - Αιτιολογία - Αρχή της ίσης

ces textes a procédé, au sein de l'article 2 (actes de chirurgie) de la section 2 (artères et veines) du chapitre V du titre II de la deuxième partie de la nomenclature, à un renvoi aux interventions endo-vasculaires

LE 16 NOVEMBRE 1965, A LA REQUETE DE LA COMPAGNIE EUROPEENNE TELEFRANCE, QUE CES LETTRES, D'APRES LEUR DESCRIPTION DANS L'ACTE DE PROTET, NE MENTIONNENT PAS D'ENDOSSEMENT SI CE N'EST PAR LE MOT MOT " ENDOS

Ennio X... demeurant ... appt 6, à Bobigny (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1986 par la cour d'appel de Versailles (11ème chambre sociale), au profit de la Société Anonyme

sur le fondement des dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative : 1°) d'annuler le contrat portant sur le not n° 3 du marché n° 2022/26 ; 2°) d'enjoindre à la société Enso

[O] [U] né le 03 Octobre 1976 à [Localité 1] (GEORGIE) de nationalité Géorgienne ayant pour avocat Me Enzo SEMINO, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 26 Avril 2023 à 18h15 par

] 1985 à [Localité 8] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Maître Céline BORREL, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 122 Représentant : Maître Enzo

[X] [E] né le 05 Juin 1989 à [Localité 1] (SENEGAL) de nationalité Sénégalaise ayant pour avocat Me Enzo SEMINO, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 02 Novembre 2023 à 17h41

B... n’établit pas davantage le caractère inhabitable de son logement au 1er janvier de l’année d’imposition par les factures émises par la société Enzo réalisations.

B... n’établit pas davantage le caractère inhabitable de son logement au 1er janvier de l’année d’imposition par les factures émises par la société Enzo réalisations.

ou épizootie par exemple), La notion de raison sanitaire n'est pas définie, et ne saurait en tout état de cause être réduite à une enzootie ou une épizootie, puisque les deux termes sont mentionnés,

ou épizootie par exemple), La notion de raison sanitaire n'est pas définie, et ne saurait en tout état de cause être réduite à une enzootie ou une épizootie, puisque les deux termes sont mentionnés,

statuant en application de l'article L. 551-13 du code de justice administrative : 1°) d'annuler le marché public signé par la Communauté d'agglomération de la Riviera française (CARF) avec la société ENSO

Dans ces circonstances, la banque ne pouvait pas se dispenser de la signature de l'endos ; il lui appartenait de vérifier auprès de Madame [Z] qu'elle avait bien endossé ce chèque.