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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
10ème chambre
DTA_2214055_20231023
23 octobre 2023
Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 2 octobre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2215079_20231023
DTA_2400364_20250303
3 mars 2025
Délibéré après l'audience du 10 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.
DTA_2400111_20250217
17 février 2025
Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 27 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2400124_20250303
Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 10 février 2025. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2400129_20250303
DTA_2400234_20250303
Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 10 février 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2313876_20240715
15 juillet 2024
Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 24 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2315765_20241125
25 novembre 2024
Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 4 novembre 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2316953_20240304
4 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 12 février 2024 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - les conclusions de M. Barès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2318261_20250203
3 février 2025
Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 13 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2308349_20240513
13 mai 2024
Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 15 avril 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2402783_20250707
7 juillet 2025
Le rapport de Mme Glize, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 23 juin 2025. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2402484_20250324
24 mars 2025
Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 3 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1.
DTA_2402497_20250324
Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 3 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2402560_20250610
10 juin 2025
Le rapport de Mme Glize, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 12 mai 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2300533_20231127
27 novembre 2023
Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 6 novembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.
3ème Chambre
DTA_2507350_20260319
19 mars 2026
Dominique Ferrari, président, - Mme Jeanne Glize, première conseillère, - M. Clément Boutet-Hervez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C200585
3 mai 2018
J'ai freiné, mais la voiture a un petit peu glissé. J'ai roulé sur cette chose qui était par terre et qui a tapé sous ma voiture.
ECLI:FR:CCASS:2017:C200413
23 mars 2017
rapport, ni que Mme Y... avait perdu le contrôle de son véhicule avant l'accident ; que Mme Y... a toujours eu la même version des faits, ayant déclaré à la gendarmerie que la voiture avait légèrement glissé
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