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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

10ème chambre

DTA_2214055_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 2 octobre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2215079_20231023

Administratif

23 octobre 2023

23 octobre 2023

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 2 octobre 2023. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2400364_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Délibéré après l'audience du 10 février 2025, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, Mme Glize, conseillère, M. Templier, conseiller.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2400111_20250217

Administratif

17 février 2025

17 février 2025

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 27 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2400124_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 10 février 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2400129_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 10 février 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2400234_20250303

Administratif

3 mars 2025

3 mars 2025

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 10 février 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2313876_20240715

Administratif

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 24 juin 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2315765_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 4 novembre 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2316953_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 12 février 2024 : - le rapport de Mme Glize, conseillère, - les conclusions de M. Barès, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2318261_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 13 janvier 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2308349_20240513

Administratif

13 mai 2024

13 mai 2024

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 15 avril 2024. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2402783_20250707

Administratif

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Le rapport de Mme Glize, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 23 juin 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2402484_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 3 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2402497_20250324

Administratif

24 mars 2025

24 mars 2025

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 3 mars 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2402560_20250610

Administratif

10 juin 2025

10 juin 2025

Le rapport de Mme Glize, conseillère, a été entendu au cours de l'audience publique du 12 mai 2025. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2300533_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

Le rapport de Mme Glize a été entendu au cours de l'audience publique du 6 novembre 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2507350_20260319

Administratif

19 mars 2026

19 mars 2026

Dominique Ferrari, président, - Mme Jeanne Glize, première conseillère, - M. Clément Boutet-Hervez, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 mars 2026.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200585

Cassation

3 mai 2018

3 mai 2018

J'ai freiné, mais la voiture a un petit peu glissé. J'ai roulé sur cette chose qui était par terre et qui a tapé sous ma voiture.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200413

Cassation

23 mars 2017

23 mars 2017

rapport, ni que Mme Y... avait perdu le contrôle de son véhicule avant l'accident ; que Mme Y... a toujours eu la même version des faits, ayant déclaré à la gendarmerie que la voiture avait légèrement glissé

Source officielle

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