BOURGAIN, avocat au barreau de PARIS APPELANT ET : Association UNION DÉPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES DU PUY DE DÔME UDAF DU PUY-DE-DOME [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Hugues

Hugues X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1997 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de la société Reboul SMT, société anonyme, dont le siège est ...,

Hugues de X..., demeurant à Amiens (Somme), ..., 2 / de Mme Hugues de X..., née Assier de Pompignan, demeurant à Amiens (Somme), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de

février 1992, 18 juin 1992 et 11 octobre 1993 par la cour d'appel de Nancy (1re Chambre civile), au profit : 1°/ de la société CAVIA, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société Hugues

suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° Q14-19. 688 et K 14-24. 813 ; Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 25 mars 2014) et les productions, qu'Hugues

[T] [S] [M] le: EXECUTOIRE + COPIE Me Hugues MARTIN de la SELAS FIDUCIAL LEGAL BY LAMY - 656 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS Le Tribunal judiciaire de LYON, statuant

DBVB-V-B7C-BC4XM [D] [N] [W] [G] [Y] [T] [O] [G] EPOUSE [P] [E] [S] [A] [G] [Q] [H] [M] [G] C/ SARL ARCHIPEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel HUGUES

JeanHugues A, demeurant ... ; M.

article R. 532-1 du code de justice administrative, afin de se prononcer sur l’origine des désordres affectant le centre municipal d’activités ; 2°) d’enjoindre aux sociétés Coco Architecture, EURL Hugues

faute d'obtenir le paiement de la somme de 631309.75 € due pour cotisations, majorations de retard, pénalités et frais de procédure depuis septembre 2023; Que par jugement du 26/05/2025, Monsieur Hugues

des Anguignis 45650 SAINT JEAN LE BLANC, prise en la personne de son représentant légal 34-36 rue du Pont Bordereau 45800 SAINT JEAN DE BRAYE représenté par Me MARTINOT-LAGARDE substituant Me Hugues

Hugues J..., demeurant ... ; - n° 95 286, présentée par M. Yves I..., demeurant ... ; - n° 95 287, présentée par Mme Léa G... TAIEB, demeurant ... ; - n° 95 288, présentée par M.

Hugues X..., tendant à : 1° l'annulation du jugement du 12 juin 1979, du tribunal administratif de Paris rejetant sa demande tendant à la décharge du complément d'impôt sur le revenu des personnes physiques

dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Hugues MARTIN de la SELAS FIDUCIAL LEGAL BY LAMY, avocats au barreau de LYON

ALLIADE HABITAT - immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 960 506 152 dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Hugues DUCROT, avocat au barreau de LYON, vestiaire : T 709

Mme [R] [X] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MEAUX JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION JUGEMENT DU 03 juillet 2024 DEMANDERESSE : Madame [T] [M] [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Isabelle HUGUES

METRAL 11, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Hugues DUCROT de la SCP DUCROT ASSOCIES - DPA, avocats au barreau de LYON DEFENDEUR Monsieur [U] [S] né le 15 Septembre 1982

Hugues B, demeurant ... ; M.

Ayant pour avocat Me Hugues LEROY, membre de la SCP CABINET LEROY & ASSOCIES, avocat au barreau D'ORLEANS DEMANDEUR à L'INCIDENT - INTIMÉ - la SAS C... - Z...

Jean-Hugues X, demeurant ... ; M.